EXTRAIT DU REGLEMENT

Art. i4* — Le Conseil désigne les ouvrages à publier et choisit les personnes auxquelles il en confiera le soin.

Il nomme pour chaque ouvrage un commissaire responsable chargé de surveiller la publication.

Le nom de l'éditeur sera placé en tête de chaque volume.

Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil et s'il n'est accompagné d'une déclaration du commissaire responsable, portant que le travail Itd a paru digne d'être publié par la Société.

Le commissaire responsable soussigné déclare que Vour vrage i8 FRUCTrooR lui a paru digne d*être publié par la Société d'histoire contemporaine.

Fait à Paris, le a5 juin i8y3.

Signé : V. Fournbl.

Certifié :

Le Secrétaire de la Société tVhistoire contemporaine y

E. Lbdos.