Droits curiaux et droits casuels

On entend par droit curial un droit d'étole, dans le sens strict ; ce qui, en vertu des statuts diocésains ou de la coutume, est offert au curé,noncomme rémunération d'un labeur déterminé, mais à raison de son titre de curé. Ainsi entendu, le droit curial est distinct du droit casuel.

Tous les droits casuels reviennent au curé, quand bien même il se ferait remplacer par un vicaire, excepté dans trois circonstances : a) quand une convention conclue avec le curé ou une disposition épiscopale assigne au vicaire une certaine quotité du casuel pastoral ; b) quand d'après l'intention formellement exprimée du donateur, l'honoraire purement volontaire de sa part et nullement imposé par le tarif, est destiné à rénumérer le travail personnel du prêtre qui remplit la fonction ; c) lorsque le tarif ou la fondation attache un honoraire à la fonction désignée, surtout si elle exige un travail personnel d'une certaine difficulté ; l'intention du donateur fait disparaître dans ce cas la présomption en faveur du curé.