Arrivée à Paris de S. A. R. Mgr. le duc d'Angoaléme
29. Morl de l'ex-impéralrice Joséphine , première femme de Napoléon Bonaparte.
30. Traité de* paix définitive entre la France , l'Autriche , la Russie , la Prusse et la Grande- Bretagne.
Les plénipotentiaires étalent :
Pour la France , Charles Maurice Talloyrand- Périgerd , prioce de Bénévent ;
Pour l'Autriche , le prince Clément- Veneeslas- Lothaire de Metternich et le comte Jean-Philippe de Stadion;
Pour la Russie, le comte André de Rasoumovrsky ;
Pour la Prusse, le baron Charles-Anguste de Uardenberg ;
Pour la Grande-Bretagne , le vicomte Robert Stewart de Castlcrcagh , les sieurs Gordon , comte d'Aberdeen, Staw-Cathcart et Charles-Guillaume Stewart.
Par ce traité, la France conserve l'intégrité de ses limites , telles qu'elles existaient à l'époque du t" janvier 1792, avec l'addition de quelques cantons aux départements des Ardenncs , de u Moselle, du Bas-Rhin , de l'Ain , et l'annexation d'une partie de la Savoie. La France est confirmée dans la possession de la principauté d'Avignon , du comtat Venaiasln et du comté de Montbelliard. La navigation du Rhin , du point où il devient navigable , est libre. La Hollande , pla-
semer dam les rangs de l'armée. En Tain deux eompa» gnlçs de gardenlu-corps furent-cHes créées soos les ordres des maréchaux Marmont et Bertbler, les murmu-
rrs tic reysereni pius. i..rf ouicicrs rrioriiics |H>ur cause de surabonda nce et d'économie, regardaient comme une Insulte à leur disgrâce, les grades et emploi» accordés i une foule de jeunes gens qui n'araient d'autres droits à cette faveui que leur dénouement à la cause royale. La maison du roi n'excluait nullement les officiers de la vieille année; un assez grand nombre y avait trouvé place, notamment dans les compagnies de Raguseet de tVcufchatel; mais l'étal de leur fortune leur en fermait généralement l'entrée. Ce fut peut-être une faute: du moment que le roi acceptait l'armée avec ses souvenirs. ecs affections et même ses regrets. Il fallait se résigner à y efcolflr aussi la garde particulière du prince. La majeure partie des fils de familles nobles aratent servi avec distinction; ceux-là eussent offert tontes les garanties sans provoquer aucune anlmosiié. Du reste, celle reorganisation de la maison militaire du roi n'était pas une idée si surannée ; Napoléon, qui savait l'avantage qu'où en pouvait tirer, s'occupait de la mettre à exécution vers la fin de son régne. Sans parler des gardes d'honneur créées après la campagne de Moskow, le projet avait été formé» en ifitS , d'une garde de Jeunes officiers, donc la place aurait été marquée spécialement autour de la personne de l'empereur, et, pour ainsi dire, sur les marches du tiens. Les événements si compliqués de la campagne de 18*4 firent ajourner cette mesure : la garde Impériale continua son service, comme par le passé, auprès de Napoléon, i Bût. dj ta Restauration.)
cèe sons la souveraineté de la maison d'Orange , reçoit un accroissement de territoire. Les états d'Allemagne sont indépendants et unis par an lien fédératif.
L'Italie, hors des limites des pays revenant i l'Autriche, est composée d'états souverains.
L'Angleterre, après s'être réservé dans toutes les parties du globe des positions plus ou moins avantageuses a son commerce , laisse reprendre i la France ses colonies, pêcheries, comptoirs et établissements de 1799, en la dépouillant toutefois de Sainte-Lucie , de l'Ile-de-France et de Tabago; elle garde en toute propriété l'Ile de Malte ; elle exige enfin que Sa Majesté Très-Chrétienne •'engage d ne faire aucun ouvrage de fortification et à ne mettre que te nombre de troupet nêeetiairee pour la police dân$ le» établissements qui doivent tui être restituée eur h continent dee Indee. En échange de toutes ces pertes , auxquelles il faut ajouter la cession au roi d'Espagne de la partie de Saint-Domingue qu'elle avait acquise par le traité de Bêle (1795) , la France reçoit la Guadeloupe du roi de Suède , et la Guyane française , qne le Portugal s'engage i lui restituer.
Ce traité sanctionne de plus le partage de tout les vaisseaux , matériels d'artillerie , munitions navales et matériaux de construction qui se trouvent dans les places remises parla convention de 23 avril , lesquels doivent être partagés t un tiers pour la France et deux tiers peur les puissances auxquelles ces places appartiendront. Les vaisseaux et arsenaux tombés au pouvoir des alliés, avant te 23 avril, sont exceptés de ce partage et deviennent la'propriélé des puissances qui s'en sont emparées. La Hollande rentre dans la possession de ses vaisseaux et arsenaux maritimes ; on lai abandonne en outre la flotte da Texel. Enfin toutes les fatales stipulations de la convention du 23 avril, se trouvent consacrées par ce traité, qu'il est impossible au roi de rendre moins onéreux' à la France.
Les traités de 1805 et 1809 sont annulés et regardés comme non avenus I
Par une dernière disposition, les puissances alliées doivent , dans le délai de denx mois , en* voyer des plénipotentiaires à Vienne pour y régler définitivement leurs arrangements partieu I i ers.
Cette transaction renfermait en outre divers articles secrets, dont plusieurs n'ont été connus que les années suivantes. Par le premier de ces articles , la France s'engageait à reconnaître le partage que les alliés feraient des pays conquis ou cédés. L'article 2 donnait les états de Gènes au roi de Sardaigne. L'arliele 5, sorte de supplément au traité principal , s'opposait à toute interprétation favorable à la France.
Au même traité étaient encore Joints >
1* Un article additionnel , entre la France et la Russie , pour la liquidation et les arrangements réciproques concernant l'admiulslraliou précédente du duché de Varsovie.
2* Cinq articles additionnels entre la France
RESTAURATION
•4 l'Angleterre , relatifs à la traite des nègres , aux prisonniers de guerre, etc. , etc.
3* Un article additionnel entre la France et la Prusse, prononçant la nullité de tout ce qui a él6 fait en vertu des traités de Bâlc du S avril 1795 , deTilsitl du 9 juillet 1807, de la convention de Paris du 20 septembre 1808, et de tous actes postérieurs faits en vertu de ces traités.
« Quelque dures que fussent ces conditions , dit un historien, elles l'étaient moins que si Napoléon eût été admis à traiter le 31 mars. Que de représailles les alliés ne pouvaient-ils pas exercer alors! Le roi seul avait le droit de faire valoir sa neutralité. Il était pur de tous les excès des conquêtes antérieures. Il lui appartenait de mettre Gn aux calamités qu'elles avaient attirées sur le pays. »
Peu de jours après la signature de ce traité de paix, les souverains alliés quittent Paris. L'empereur de Russie et le roi de Prusse s'embarquent i Boulogne pour visiter l'Angleterre avant de retourner dans leurs états ; l'empereur d'Autriche se rend directement de Paris à Vienne. Les troupes alliées évacuent le territoire français.
M. le marquis de Saint-Simon, grand d'Espagne, enfermé dans la citadelle de Besançon depuis la commutation de peine qu'il avait obtenue de Napoléon, en 1808, est mis en liberté par ordre du roi. Les lettres-patentes déclarent le jugement et la commutation nuls et comme non aveuus,en exprimant que « M.\de Saint-Simon a, par sa fidélité, bien mérité de la Maison de Bourbon.» Lorsque ces lettres-patentes furent présentées à l'enregistrement de la cour royale de Paris, M. le premier président Séguier, avant de prononcer l'arrêt, en audience solennelle, a dit : « Messieurs, il est des circonstances où la grâce des souverains allège les rigueurs de la justice. Aujourd'hui, c'est la justice qui vient au secours de la grâce elle-même, maisd'unegrace injurieuse, qui n'avait épargné le sang que pour insulter l'honneur; digne résultat des crimes politiques k l'aide desquels l'ordre avait été proclamé abus, la piété fanatisme, la fidélité conspiration; de cette législation spoliatrice qui , après avoir dévoré les patrimoines et désolé les familles , envahissait les étals et dégradait les couronnes. Il appartenait à l'héritier de la plus longue race de rois qui ait gouverné les peuples, de marquer son retour au trône par une réparation éclatante, et de replacer la société sur ses fondements en rendant à la vertu son litre, et au devoir sa ré-
4 juin. Séance royale. A trois heures après midi, Louis XVIII se rend des Tuileries au Palais-Bourbon pour installer la chambre des députés des départements.
Le roi assis et couvert, prononce le discours suivant :
« Lorsque pour la première fois je viens dans cette enceiute m'environner des grands corps de l étal, des représentants d'une naliou qui no cesse
de me prodiguer les plm touchantes marques de
son amour, je me félicite d'être devenu le dispensateur des bienfaits que la divine Providence claigne accorder à mon peuple.
v J'ai fait avec l'Autriche, la Russie , l'Angleterre et la Prusse, une paix dans laquelle sont compris leurs alliés, c'est-à-dire tous les princes de la chrétienté. La guerre était universelle; la réconciliation l'est pareillement.
» Le rang que la France a toujours occupé parmi les nations n'a été transféré à aucune autre, et lui demeure sans partage. Tout ce que les autres états acquièrent de sécurité accroît également la sienne , et par conséquent ajoute à sa puissance véritable. Ce qu'elle ne conserve pas de ses conquêtes ne doit donc pas être regardé comme retranché de sa force réelle.
» La gloire des armées françaises n'a reçu aucune atteinte; les monuments de leur valeur subsistent, et les chefs-d'œuvre des arts nous appartiennent désormais par des droits plus stables et plus sacrés que ceux de la victoire.
» Les routes de commerce, si long-temps fermées, vont être libres. Le marché de la France ne sera plus le seul ouvert aux productions de son sol et de son industrie. Celles dont l'habitude loi a fait un besoin, ou qui sont nécessaires aux arts qu'elle exerce, lui seront fournies par les possessions qu'elle recouvre. Elle ne sera plus réduite à s'en priver ou à ne les obtenir qu'à des conditions ruineuses. Nos manufactures vont refleurir; nos villes maritimes vont renaître , et tout nous promet qu'un long calme au-debors et une félicité durable au-dedans seront les heureux fruits de la paix.
» Un souvenir douloureux vient toutefois troubler ma joie. J'étais né , je me flattais de rester toute ma vie le plus fidèle sujet du meilleur des rots; et j'occupe aujourd'hui sa place! Mais, du moins, il n'est pas mort tout eotier ; il revit dans ce testament qu'il destinait à l'instruction de l'auguste et malheureux enfant auquel je devais succéder 1 C'est les yeux fixés sur cet immortel ouvrage; c'est pénétré des sentiments qui le dictèrent; c'est, guidé par l'expérience et seconde par les conseils de plusieurs d'entre vous , que j'ai rédigé la Charte constitutionnelle dont vous allez entendre la lecture , et qui asseoit sur des bases solides la prospérité de l'état. »
M, le chancelier d'Arobray prononce un discours dans lequel il passe en revue les nouvelles institutions donuées à la France; puis il ajoute : « Messieurs, tel est l'esprit vraiment paternel dans lequel a été rédigée cette grande Charte que le roi m'ordonne de mettre sous les yeux de l'ancien Sénat et du dernier Corps Législatif. Si le premier de ces corps a , pour ainsi dire, cessé d'exister avec la puissance qui l'avait établi; si le second ne peut plus avoir, saus l'autorisation du roi, que des pouvoirs incertains et déjà expirés pour plusieurs de ses séries, leurs membres n'en sont pas moins l'élite légale des notables du le roi les a-t-U
REGNE DE LOUIS XVIII
choisissant dans leur sein les membres que leur confiance avait plus d'une fois signalés à l'estime publique. Il en a , pour ainsi dire, agrandi son conseil, et il doit à leurs sages observations plusieurs addilions utiles, plusieurs restrictions importantes. C'est le travail unanime de la commission dont ils ont fait partie, qui va être mis sous vos yeux , pour être ensuite porté aux deux chambres créées par la constitution, et envoyé à tous les tribunaux comme à toutes les municipalités. »
Après ce discours, M. lo chancelier remet à M. Ferrand , ministre d'état , la déclaration du roi, concernant la CharU constitutionnelle. M. Ferrand en donne lecture à l'assemblée.
M. le chancelier fait ensuite connaître les noms de 154 personnes , nommées par le roi, pour composer la chambre det pain. Les nouveaux pairs sont immédiatement appelés à prêter serment cnlro les mains du roi. La mémo formalité est remplie par les dépotés des départements (1).
Les deux chambres se réunissent après le départ du roi, l'une au Luxembourg, et l'au Ire au Palais-Bourbon, où elles votent des adresses de rcmcrcimeols au monarque qni venait , selon l'expression do Ton de ces documents officiels, do faire jouir la Franco du « double et inappréciable bienfait d'une paix glorieuse et d'une constitution régénéralrtco (2). »
13. Le duc d'Orléans se rend à Londres, où se trouvent encore l'empereur de Russie et le roi de Prusse. Le voyage de ce prince a pour but , diton , do faire des représentations aux souverains alliés , relativement à l'omission du nom et des intérêts de son beau-père, le roi do Sicile, dans le traité de Paris du 30 mai. On n'y avait, en effet, stipulé aucune indemnité pour la perte du royaumo de Naplcs, dont Murât était encore eu possession. Ferdinand IV ayant été entraîné par les conseils de l'Angleterre , dans la guerre qui lui fit perdre le royaumo de Naplcs, ou pensait généralement que le duc d'Orléans voulait, en
(1) Voici ce que Mn"deSttel dit de celle séance royale, dans ses Considérations sur la Révolution :
« A peine la Charte constitutionnelle fut-elle lue que le chancelier se hala de demander aux membres des deux chambres de jurer d'y être fidèles. Qu'aurait-on dit alors de la réclamation d'un sourd qui se serait levé pour s'excuser de prêter serment à une constitution dont il n'avait pas entendu un seul article? lié bien! ce sourd c'était le peuple français : et c'est parce que ses représentants avaient pris l'habitude d'être muets sous Bonaparte qu'ils ne se permirent aucune objection alors. Aussi . beaucoup de ceux qui , le 4 juin, jurèrent d'obéir à tout un code de lois qu'ils n'avalent pas seulement eu le temps de comprendre, ne se dégagèrent-ils que trop facilement, dix mois après, d'une promesse aussi légèrement donnée! »
(2) Il restait trois des six anciens pairs ecclésiastiques : l'archevêque de Reims (M. de Périgord), l'évéque de Langres (M. de la Luierme), l'évéque de CbAlons-sur- M.irne (M. de Clermont-Tonnerre) ; ils furent portés en tête de la liste des nouveaux pairs ; venaient ensuite les
présence du prince régent, faire un appel à la justice des monarques alliés. Ce prince devait ensuite se rendre à la cour de Palerme pour y prendre sa famille et la ramener en France.
14. Ordonnance royale qui réunit au domaine de la couronne la dotation des sénatorcries.
21. Changement opéré dans la décoration de la Léftion-d'ÏIonneur : l'effigie de Henry IV remplace celle de Napoléon, et l'on ajoute trois fleurfde- lys aux mots : Honneur et Patrie. La plaquo des grand'eroix de l'ordre est également ornée de trois fleurs-de-lys surmontées de la couronne royale avec le même exergue,
22. Ordonnance du roi qui règle l'organisation des corps royaux de cuirassiers, dragons, chasseurs à cheval et chcvau-légers de France. Chaque régiment est fort de 644 hommes. Le 1" juillet , le roi détermine également la composition du
' corps royal de la marine, le mode de service, l'avancement, les appointements et lo rang des officiers.
Les officiers de marine sont ainsi répartis : 10 vice-amiraux, 20 contre-amiraux, 40 capitaines de vaisseaux de 1" classe, 60 capitaines de vaisseaux de 2* classe, 100 capitaines de frégates, 400 lieutenants de vaisseaux et 500 enseignes.
5 juillet. Ordonnance du roi qui nomme 1er membres du Conseil d'Etat. Il y a des conseillers d'état ordinaires, des conseillers délai en servico extraordinaire , des conseillers d'étal honoraires, des maîtres des requêtes ordinaires , des mattros des requêtes surnuméraires, et des maîtres des requêtes honoraires. Lo Conseil d'Etat est composé de cinq seclious ou comités , savoir : le comité de législation , le comité du contentieux , Je comité des finances, le comité de l'intérieur cl lo comité du commerce. Cinq conseillers d'étal et dix maîtres des requêtes sont attachés à chacun de ces comités. Cette organisation devait subir quelques modifications par l'ordouoauce da 23 août 1815. ( Voir celte date.)
11. Organisation de la geudarmerie royale. Ello est divisée en huit inspections générales et forme vingt-quatre légions et quatre-vingt-quinze compagnies. Chaque brigade est composée d'un maréchal des logis ou brigadier et de cinq gendarmes. ( Fotr le 10 septembre 1815. )
12. M. l'abbé de Montèsquiou , ministre do l'intérieur , présente à la chambre des dépotés lo rapport sur la situation du royaume. Lo tableau n'est pas brillant ; la cause des maux qui accablaient la patrie avait disparu , mais ses effets subsistaient encore. La guerre avait été, sans con-
pairs qui siégeaient au parlement en 1788 ou leurs héritiers directs. Ils étaient au nombre de 26. Le prince da Tallcyrand, 11 ducs héréditaires non pairs. 6 ducs à brevet et 6 officiers généraux des armées royales formèrent la représentation de l'ancienne monarchie. Quatorr maréchaux de l'Empire et 91 sénateurs représentèrent les illustrations de la révolution. On voit que cette dernière avait les deux tiers des suffrages dans la composition de la nouvelle pairie.
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tredit , la principal0 caose de* mmx de ta Fr*oce • l'histoire n'avait encore offert aucun exemple d'une grande nation sans cesse précipitée, contre son gré , dans des entreprises de plus en plus hasardeuses et funestes ; on avait vu , avec un étonnement mêlé de terreur, un peuple civilisé condamné à échanger son bonheur et son repos contre la vie errante des peuples barbares ; les liens de famille avaient été rompus; les pères avaient vieilli loin de leurs enfants, et les enfants étaient allés mourir à quatre cents lieues de leurs pères 1 Aucun espoir de retour n'adoucissait cette affreuse séparation ; on s'était accoutumé à la regarder comme inévitable, comme éternelle; et on avait ▼u des paysans bretons , après avoir conduit leurs enfants jusqu'au lieu du départ , revenir daus l'église de leur paroisse, dire d'avance les prières des morts. Les entreprises étaient si vastes et si rapides, que tout était sacrifié au désir d'en assurer le succès; nulle régularité dans le service des hôpitaux , dans l'approvisionnement des ambulances : ces braves soldats, dont la valeur faisait la gloire de la France , qui donnaient sans cesse de nouvelles preuves de leur énergie et de leur patience , qui soutenaient avec tant d'éclat l'honneur national , se voyaient délaissés dans leurs souffrances et livrés sans secours à des maux qu'ils ne pouvaient plus supporter : les fatigues et les maladies en avaient enlevé autant que la guerre. De là , la nécessité de multiplier le nombre des levées d'hommes , de remplacer sans cesse, par des armées nouvelles, des armées presque anéanties : l'état des appels ordonnés depuis la fin de la campague de Russie est effrayant.
En voici l'évaluation d'après le rapport de M. de Montesquiou :
11 Janvier 1813.
