‹ Abrégé d'histoire du droit privé français des origines au code civilChapitre 62 sur 72 · C. En droit monarchique · texte numérisé non relu

C. En droit monarchique

D. En droit révolutionnaire . . , . 13S

E. Sous le Code civil 138

§ 3. — Les ascendants au point de vue

successoral 138

1° Le Lignage (ascendants et collatéraux) 138

2° La succession aux propres .... 130

3° De la règle « Propres ne remontent» 140 § 4. — Les collatéraux au point de vue

successoral 141

1° Le privilège du double lien. . . . 141 2° La représentation chez les collatéraux 141

3° La dévolution des biens successo-

aux chez les collatéraux 142

§ 5. — Le Conjoint survivant au point de

vue successoral . 142

1<> Dans les pays de droit écrit. ... 142

2° Dans les pays de Coutumes. ... 142

3° En droit révolutionnaire 143

4° Sous le Code civil 143

§ 6. — Successions irrégulières. — Droit

de déshérence 143

1° En droit franc 143

2° En droit féodal 143

Ouvrages à consulter 144

Chapitre III. — De l'acquisition de l'hérédité et de ses conséquences. . . . 145 § 1. — Ouverture de la succession. . . 145 § 2. — De V incapacité de succéder. . . 145 § 3. — De V exhèrèdation et de l'indignité 146

§4. — Z)« rôle de l'héritier 147

§ 5. — De T acquisition de V hérédité et de

la saisine héréditaire 147

§ 6. — Acceptation et répudiation de

Vhèrèditè 148

1° Acceptation pure et simple .... 149

2° Renonciation 149

3° Acceptation sous bénéfice d'inventaire 149

§ 7. — Du partage entre cohéritiers . . 149

1° Formes du partage 150

2° Effets du partage 150

3° Théorie des rapports 151

§ 8. — Du paiement des dettes et de la

séparation des patrimoines .... 152

Ouvrages à consulter 153

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