Chapitre Premier. — Le régime ue biens

ENTRE ÉPOUX A l'ÉPOQUE FRANQUE . 235

§ 1. — Notions générales 235

§2. — La dot germanique 235

§ 3. — Le don du matin (Morgengabe). . 236 § 4. — L'apport de la femme (dot au

sens romain] 237

§5. — Droits du mari pendant le mariage 237

§ 6. — Du sort des biens à la dissolution

du mariage . . . , 237

1° En cas de prédécès de la femme. . 238

2° En cas de prédécès du mari .... 238

Ouvrages à consulter 238

Chapitre II. — Le régi.me de biens entre ÉPOUX A l'époque féodale et a l'époque MONARCHIQUE 239

§ 1. — Le douaire et les gains de survie . 239

1° Notions générales 239

2° Conditions d'existence du douaire. 240

3° Droits de la femme sur le doaaire. . 241

4° Le douaire des enfants 241

5o L'augmenl de dot 241

6» Deuil et habitation 242

§2, — Les régimes sans communauté. . 242

1° Le régime de la Coutume normande. 242

2° Le régime dotal romain 243

§ 3. — Le régime de la communauté, de

biens entre époux 246

1° Ses origines et ses caractères principaux 246

2° Diverses formes de la communauté. 248

3° Composition de la communauté . , 249

A. Actif de la communauté .... 249

B. Passif de la communauté. . . . 249 4° Administration de la communauté . 250

A. Rôle du mari 250

B. Rôle de la femme 251

5' De la dissolution de la couimunauté

et de ses effets 252

A. Mort d'un des époux 252

B. Séparation de biens judiciaire. . 253 6** Du droit d'option de la femme entre

l'acceplatiou et la renonciation à

la communauté 253

1° Du partage de la communauté. . . 254

A. Opérations préalables au partage : des remplois et des récompenses 254

B. Partage proprement dit ... . 255

a) De l'actif 255

h) Du passif 255

Appendice. — Hypothèque de la femme mariée 256

Ouvrages à consulter 257

Table des MAriÈiiEs 259

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