RECETTES

Frances CONTRIBUTIONS DIRECTES, qui comprennent : le montant de la contribution foncière, personnelle et mobilière , celle des portes et fenêtres, des patentes, etc. ..,....... 363,000,006 CONTRIBUTIONS INDIRECTES, qui comprennent : le produit des droits sur les boissons, de la vente des tabacs et des poudres , des postes , de la loterie, du fermage desjeux de la ville de Paris, des perceptions sur les salines ct mines de sel de l’est, et du dixième prélevé sur les droits d'octroi des villes, etc. ...,........,...,,..,...4, ENREGISTREMENT, TIMBRE ET DOMAINES, qui comprennent : les droits d’enregistrement, de greffes, d'hypothèe ues, detimbre, etc .................... . Douanes, qui comprennent : le montant des droits perçus sur les produits étrangers introduits en France, sur la navigation et sur la consommation des sels, etc. . ..... Covrrs DE BOIS, qui comprennent : le prix principal des ventes et fermages, des glandées, pâturages, elc., dans les forêts de l’état, le décime compris, etc. . …. PRODUITS DiVERS, qui comprennent : les bénéfices sur la fabrication des monnaies et médailles, le produit des amendes, des droits universitaires, des brevets d'invention, de la vérification des poids et mesures, etc . .

ToraL des Recettes. .