NOMS ET POSITIONS
cour royale. — F , villes fortes et places de guerre, — P, port militaire ou de rommerce, 9
Neuilly, @ Pawy, 5, Saint-Ouen. 4. La Villeus. 8. Scouvm, d Bercy, 4. Bioôtre, à, Ubarenton ( Charenton-St-Maurire ), 1.
Choisg-le-Roi , 8. Gentilly, 5. Grenelle, 2.
Ivry, 8. Alort (Maison-Aifort), 1. Montreuil (Montreuil-sous-Bois), 5. tte 4, Von vres, 2 Vaugirard, 7. Villejuif, 4 Vin
Suns-Invénrmone,
Haute-Normandie , Rou |1732|694,000 (maritime),
mois, les Pays de Cauæ, Bray, vies
P.F, Eu,4. Le Havre, 24, P. F. Ingou.
ville, 6 Bolbec, 10, Fécamp, 9. Harfleur,
| Suins-er-Manns. Île-de-France, Gatinais ,117341324,000 Brie, Champagne, Brie,
lle-de-France, Hurepoiæ ,|1600|448,000 Mantais, Vexin Français, Orléanuis, Gaiinais, etc.
Fontainebleau, 8. Nemours, 4: Pomponne, . 0,3 Meaux, 9. E. La Ferté-sous-Jouarre , 4. Montereau , 4. Provins, 5.
7Vansauues, 28. E. Argenteull,5. Meudon, 3.
Orsay, À. Palaieau, 2. Buiot-Cyr, 4. 8 ar 2. P'RPRNT EL 1 ù be , , Sevres, 4. bail, ajon, 2.
0.7 Essonne, 5. Ris, a sur-Seine, 04%. Etampes, 8. Mantes, 4. Pontoise, 5, Rambouillet, 8; Dourdan , 5, Limours, 0.9.
4ÏNionr,16. CR, Saint Maiseut, 4. Mausé, 2.
Bressuire, 2, ‘Thouers, 2. Melle, 2. Parthe-
nay, de 7laues, 48. PF. BR CR, Airaine, 2 Abbeville | 49. P. Escurbotin, 0.5. Saint-Valery, 5. P.
Doullens, 4. F. Montdidier, 4 Boye, 4 P ronne, 4. F, Ham, 2, F, 5[Auer, 12.4. Saint-Juéry, 1. Castres, 16. 80 rèse, 2. Masumet, 7. Gaillar, 7, Rubaster 7 Lavaur, 7. Graulhet, 5. &]Moxravean, 25. E, Saint-Antonin, 5. (Caylus, 5. Bruniquel., Caussade, 4. Castel-Sarrasin, $ ge dmeh 20 SE SdotT naccioxan, 10. Fréjus, 3. E. Saint- , 4. P. Brignolles, Hu Saint-Mazximin, 4. Bar.
jols 4 Grasse, 13. Antibes, 6. P.F. Can nes, 4. P, Vence, 4. Lesiles Hyères. Tou lon, 28, P, F. Hyères, 10. La Seyne, 7. P.
Cuers, 5.
hlAvionow, 30, 4 Vaucluse, 0.4. Cavaillon, 7. L'isle, 6. Apt, 6. Pertuis, 5. Carpentras, 40, Perne , 5. Bedouin, 2, Orange, 9 Valréas, 4, {
Sarns-sr-Ouss
| Sivass (Deux).
Poitou, Haut, cie,
Soume maritime). Picardie, Haute et Basse.
Tinne Haut-Languedoe ,4ibi:|1668]336,000
geois, etc,
Guienne, Gascogne, Lan-|1043 243,000
guedoc.
Tant. GANONNS,
Van (marit, et frent.). Busse- Provence, ele,
Comtat d'Avignon, territoire d'Avignon , romtat Venuissin, principauté d'Orange, Provence, Haute.
Poitou, Bas, etc.
5|Bounson -Vanvin, 4. Fontenay, 8. Luçon, 4. E. P, Sables d'Olonne, 5. P. Beauvoir-u Mer, 2. P, Morie, P. Les îles Noirmoutier, Dieu et Bouin.
5|Pouriuns, 23. E, CR. Châtellerault, 9. Civray, 2. Loudun, 5. Montmorillon, 4 Saint-Savin, 1.
S]Limocus, 27, E. CR. SrLéonard, 6. Eymou tiers, 3. Bellac, 3. Le Dorat, 2. Magnac-|:
Laval, 3. AsatleRis, 0.7. Rochechouart | 4. StJunien, 6. St-Yrieiæ, 7.
flEarmaz, 9. Arcbettes, 0.7. Rambervillers, 54 Mirecourt, 6. Contrexeville , 0.7. Neufcha | teau, 4 Sionne, 0.5, Domremy-la-Pucelle .| 0.3. Remiremont, 4 Plombières, 41. Val!
d'Ajol, 6. Busang, 2 Saint-Did, 8. B. Ge.
rardmer, 6.
Bourgogne , Auxerrois ,[20051352,000! 5| Auxsanu, 12. Chablis, $: Coulenge, 4. Ver Champagne, Senonais, manton,,3. Avallon, 5, Joigny,5. Veselay, etc. 4. Sens, 9. 4. Tonnerre, à. |
Poitou, Haut, ete,
Limousin, Haut, Marche, Basse, etc.
Lorraine, duché de Lorraine , Pays des Vosges, etc.
Occupons-nous maintenaut d'u, ?utre branche d'administration moins élev.. 5 doute, mais non moins importante , {es finances, Aujourd'hui que la légalité a remplacé l’arbi'" ire, que la levée des im-
n’est plu. oumise au caprice des princes, et que tous les citoyens sont appelés à ag a les charges publiques au prorata de leur fortune, les diverses administrations qui concourent à asseoir l'impôt, à en recueillir les plus petites fractions et à les faire ensuite arriver là où leur présence est nécessaire, sont devenues les rouages les plus importans des gouvernemens modernes. Le système finaneier de la France est l’un des plus simples et des plus précis; il ne sera donc pas sans intérêt de l’observer avec quelque détail.
Tous les ans, sur la proposition du ministre des finances, les deux Chambres votent le montant des impôts:et répartissent ontre les 86 départemens de la France, d’après leur étendue, leur industrie, leur La sg en et leur degré d’aisance présumée, le montant de la contribution directe. Le préfet, de concert avec le conseil général, fait la répartition, entre tous les arrondissemens , de la somme totale à laquelle le département est imposé ; le sous-préfet, assisté du conseil d'arrondissement , divise à son tour cette somme entre les cantons et les communes, etenfin les maires, avec le concours du conseilmunicipal et des commissaires répartiteurs, assignent à chaque habitant laportion qu’il a à payer.Telle est la marche simple et facile adoptée pour la levée des contributions directes, qui forment un peu plus du tiers des revenus publics de a France. Quant à la contribution indirecte, comme elle se prélève sur les objets de consomination, la ioi ne peut pas fixer la quotité afférente à chaque citoyen, on le conçoit sans peine ; ‘les divers degrés de richesse de ceux-ci, leur plus ou moins de besoins, en déterminent seuls le chiffre.
Le soin de recueillir les diverses sommes qui composent le budget national est con-
é à six administrations principales, parfaitement indépendantes les unes des autres, qui agissent das: wi: ‘ruère propre, mais qui relèvent toutes &* ‘inistre des finances dont elles reçoi”’emt : : 1:80:
Nous allons successiveme* fui” connaitre leur spécialité :
4° L'ADMINISTRATION DES CONTI EMTIONS NiREÈTES
s'occupe de la rentrée du montant de l'impôt territorial, des impositions mobilières, des portes et fenêtres, des patentes, etc. , etc.
2% L'ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS INDI* nECTES s'occupe de la perception des droits sur les vins, eaux-de-vie, bière, cidre, sur la navigation des rivières et canaux; de la perception du dixième du produit des octrois des villes, etenfin de la manipulation et de la vente des tabacs et poudres, etc., etc.
3° L'ADMINISTRATION DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES s'occupe de la perception des droits d'enregistrement des actes publics, des droits de timbre et du droit spécial sur les journaux, du recouvrement des revenus et prix de vente des domaines de l'État, des amendes , des frais de justice criminelle et militaire ; etc. etc.
4° L'ADMINISTRATION DES POSTES s'occupe de la perception de la taxe sur les lettres etjournaux, du droit de 5 pour 0/0 sur les envois d'argent , du produit des places dans les malles-postes et les paquebots de l'État , etc., etc.
5° L'ADMINISTRATION DES DOUANES s'occupe de la perception des droits imposés sur l'importation et l'exportation des marchandises, sur la navigation extérieure, sus la consommation des sels, et enfin du recouvrement des saisies et confiscalions effectuées par ses agens, etc., etc.
6° L'ADMINISTRATION DES FONÉTS s'occupe de la conservation des forêts, de la vente desbois, des droits de chasse , des droits sur les rivières navigables et flottables, etc., etc.
Une commission spéciale est chargée de tout ce qui a rapport aux Monnaies Er MÉDaiLes. 11 y a en France treize hôtels des monnaies.
La Loterie et la Ferme des Jeux ont été supprimées, la premiére cu 1886, la seconde au 1°" janvier 1838. .
En dehors de ces administrations spéciales, il s’effectue bien quelques autres recettes ; mais elles sont trop peu importantes pour que nous les mentionnions ici.
Quoi qu’il en soit, toutes les sommes recueillies par les différentes branches de l'administration publique de la France, sont versées entre les mains d’agens du trésor, appelés receveurs particuliers et receveurs généraux, qui à leur tour les remettent aux payeurs , autre classe d’agens du trésor spécialement chargé:
de payer les dépenses du gouvernemei:
Quelquefois aussi, sur les indications À ministre des finances, les receveurs £°" raux envoient leurs fonds à Paris ou sui d’autres points de la France, suivant que les besoins du service exigent. Il y a un receveur généraletun payeur par dé-
artement , dont la résidence est au chef-
ieu, excepté dans les départemens du Var ci du Finistère, où ils résident à Toulon et à Brest. Mais ces deux villes quoïs,ue simples chefs-lieux d’arrondisse-
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ment n'en sont pas moins les villes les plus importantes de leurs départemens res tits à à cause des arsenaux maritimes qu s’y trouvent. Dans chaque sous-préecture il y a un receveur particulier.
En général toutes les administrations fiuancières ont leurs Ÿ ales subdivisions circonscrites dans les limites de chaque département et ont des chefs de service dans chacun des chefs-lieux des 86 départemens de la France, à l’exception cependant de l'administration des douanes et de celle de; /orct#, dont les circonscriptions mu: 1s nomhreuses sont nécessairement plus éiendiies.
L'ADMINISTRATION LES DOUANES est divisée en quatre &:»nections générales subdiviséce en directions. Letableau suivant indique les unes et les autres.
1'e InsPecrion cénénarr. de Lire : elle em-
brasse les directions de Cherbourg, Rouen, Abbeville, Boulogne, Dunkerque , Valenciennes et Charleville.
Be INSPECTION GÉNÉRALE de CoLmar : elle comprendles directions de Thionville , de Besançon, de Strasbourg, d&& Grenoble, de Belley et de Digne.
HIS INSPECTION GÉNÉRALE de MONTPELLIER : elle étend son ressort sur les directions de Toulon, pr Marseille , de Perpignan et de Saint-Gau-
lens.
EVe InsPECTION GÉNÉRALE de LA Rocnezee : elle comprend les directions de Bayonne , de Bordeaux, de Nantes, de Lorient, de Brest et de Saint-Malo.
L'ADMINISTRATION DES FORÊTS est divisée en 32 conservations. La France possède 7,400,000 hectares de forêts dont un septième environ appartient à l’Etat. C’est pour la surveillance et l'entretien de ces richesses nationales qu'a été créée l’administration des eaux et forêts. Cette administration a une ecole spéciale et n’admet au nombre de ses agens que ceux qui en sortent avec une instruetion suffisante. Le tableau suivant indique le chef-lis ‘ispectif de chaque conservation forestière où réside un conservaleur qui a sous ses ordres des inspecteurs et des gardes à pied et àcheval.
1 Paris. 11 Metz.
