HISTOIRE, LOIS ET RÈGLEMENTS DEPUIS CHARLEHAGNE

Chapitre i*'. ^ La profession avant le 2 septembre 1790. 349 Sbct. i'®. — Depuis les Capitulaires jusqu'au XIV* siècle 349

Pages.

Sect. II. —Du XIV au XV* siècle 368

Création du stage. — Arrêt de règlement de i344. 377 Sect. m. — Depuis le XV* jusqu'au XVII* siècle. . . . 384 Sect. it. — Depuis le XVIP siècle jusqu'au 2 sept.

Communauté des avocats et procureurs 420

Origine du Bàtonnat 420

Abolition de TOrdre.— Décret du 2 sept. i790. . . 444

Chapitrb II. — La profession depuis le 2 sept. 1790 446

Sect. i'*. — De la Révolution à l'Empire.. .^ 446

Création des avoués et des défenseurs d'office. . . 446

Rétablissement du titre d'avocat 453

Sect. ii. — De l'Empire à la Restauration 457

Rétablissement de l'Ordre des Avocats 465

Sect. m. — De la Restauration à la révolution de

juillet 1 830 477

Sect. it. — De la révolution de 1830 à la révolution

de 1848 492

Sect. v.— De la révolution de 1848 au 2 décembre

Sect. vi.*-Du 2 décembre 1851 au 22 mars 1852 ;—

décret du 22 mars 1852 506

Conclusion 508