Le colJège de Monlaigu et le patronage municipal

3 Janvier 1791.

Corps municipal. Séance 7

I. — Serment constitutionnel imposé aux ecclésiastiques fonction-

naires publics 10

II. — Députation du Corps municipal à la fête de sainte Geneviève . 12

4 Janvier 1791.

Conseil général. Séance 14

Éclaircissements :

X. — Appréciations diverses sur l'élection d'Un substitut du procureur de la Commune 18

II. — Réclamations de la section de la Bibliothèque en Caveur de

M. de Milly 19

III. — La Pétition de l* Assemblée générale des députés des arts et

professions du bâtiment, appuyée par les sections. ... :23