I. — Sur li's MMiolln.'ques des maisons religieuses

24 Avril 1790.

Assemijléi; des Représentants de la Commune. Séance. . . . 123

26 Avril 1790.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 129

Conseil i»i; Ville. . . . i;i7

TAIU-K (ÎIsNl'KlAM': DKS MATIKHFi:» 7o3

l-!i-l(iir( issi'iiienl :

I. — DiH'laralinii du Comid- df.s recherches sur la procédure du Ch;\-

It'let il l'ocoasinii dt-s jotirii(5t;s d'oclobro. f/arn''li'' du ditlricf des Cordeliers conlrtî le C.liAloIcl. Adresse à rassemblée nationale, rédiiji'e par le district des Cordeliers, d'après le vœu de la Commune de Paris consl;/m^ dans l'adhvsinn de la majo' ritr des sections. Fin de la |irorrdiiri' nifiiiH-t' a iMcrasion dt's joiinii''es d'drtobii'. Aludilion d»; la |iii idiclioii |)iililirjuf (lu CliAl.'I.'f ri'J

27 Avril 1790.

AssEMiiLÉE ni^s Hki'hkskntams i)k la Com.munk. Séance. . 1<'>.';

Bureau di: Villi; 170

/;"'■/« in -Lisein en is :

I. — L'Assenililée iialionale niet à son ordre du jour la discussion du projet ilorgaiiisation de la Municipalitt- de Paris, présciilé par le (]!oniité de constitution 172

II. — .V Taire AubryDnmesnil : conflit enlr»' I «'r.Hinni'' di- li IMli.' et

le Bureau de rilApital-f;énéral . 17-

28 Avril 1790.

ASSEMBLKE DES HePHKSENTANTS DE LA COMMUNE, Séance 176

Érlaircissements :

I. — Mémoire des niarcliands forains de la Halle aux toiles. , . . i7'J II. — Oidonnanct; di; Tribunal de police sur le service des porteurs de

charbon "^*'

29 Avril 1790.

Assemblée des Kei'Résentams de la Commune. Séance. . . . 1S2

E'-laircissCtnents :

I. — Les fours à plàtie supprimés; réclamation du sieur Champagne. 183 II. — Poursuites contre L'Observateur, à la demande de la Soricté

nationale des Neuf-Sœars. IK/

30 Avril 1790.

Assemblée des Représentants de la Ckmmunk. Séance lOl

E>'i(iii'fisse)nent :

I. — Le Club des Capucins Saint-Honoré ; sa réclamation. Les réunions des députés de la droite et la Déclaration d'une partie de l'Assembh'e nationale sur le décret concernant la religion. l'.O

1*^' Mai 1790.

Assemblée dks Ukprésentants de la Commune. Séaiue 203