III. — La. pétition des maîtres paveurs de Pans

IV. — Bernard Sarrette et la musique de la Garde nationale. . . 242

5 Mai 1790.

ASSEMULÉE DES H EF'HÉSENTANTS DE LA COMMUNE. Séance 240

Éclaircissement :

I, — Adjudication du cor[)s dc-panlc du district de Saint-Louis de la

Culture . . 2:il

6 Mai 1790.

Assemblée des Uei'Kése.nta.nts de la Commu.ne. Séance 233

(Conseil de Ville. . 238

Éclaircissements :

l. — Les religieux actifs et leuis pensions 202

IL — Compte rendu à la Conwmne par le Département des hôpitau.t. 204 IIL — Les districts jiiéparent et ori^anisent diri'ctement la Féiléialion nationale. Assemblée des députés des sections pour le parte

fcdcralif. :i<>«

IV. — ■ L«* di'Ciel (lu 27 mai sur la contribulion palrioti<]Ur. 27ft

TAIU,!'] (iKNT.HAlr. I)i:s M\Tli;ill.S 7îni

7 Mai 1790.

AssuMnLi:!'. dks I|ei'Hi':«fntants df, r.v C.nMMiriHR. S^^anco. 2't<\

8 Mai 1790.

ASSEMBLKK UEs ItKl'HÎlSKN l' ANTS DE LA «'.OMMUNK. Si'.lliCf. . . 280

{■jrlairrinHCinenlK :

I. — UiMuise au roi et .i la rein*' do la riiédaillr totumcmoralivc {!<•

leur retour à Paris 20'J

' II. -^ Di'libénilioii du dishici de Suint-l'liilippe du Rnulp. sur lo <>l(ri-

telet 20V

III. — Vn idfidenl au niarclu' aux Ih'sIj.iux di' I'<>iss\ i*M

10 Mai 1790.

Assemblée des Uephésemants m; la C.ommine Si'ancf. . 20ft

11 Mai 1790.

Assemblée ni:s IIephésentants de la Commune. S»'ancc :<i>2

licRKAU DE Ville. "Ht

/■-'( ■/(( irrisse lit ('/( Is :

I. — Compte rendu à t./ssemblce des Représentants de la Commune, par le procureur- sy)idic de la Commune, des travaux du Parquet depuis le mois n'octobre i7Sf). R('tlo du Trilumal

contentieux et du Tribunal de poHcf. •HO

H. — Les Conclusions du Ciiapitre de ri-;;j;lise de Paris :i47

III. — Uéclaniation des entrepreneurs de i)àtiinents, créanciers du

régiment des gardes-françaises 340

12 Mai 1790.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 3:;i

Eclaircissements :

I. — La Motion contre les billets de confession exigt''s à la SaiprlriiTo,

■ de Fau^het. Motifs de r.nrèfi' pris à ce sujet 3!ii

14 Mai 1790.

Assemblée des Représentants de la Cmmmune. Si'ance. . t.;"

Conseil de Ville ^Cift

Écliiirrisseniriits :

I. — Délibération du district de Saint-Honoré sur les assignats-mon-

naie

II. — Démarche du district des Caimrittes t-n faveur d'un ganli' national blessé ... 374