II. — Sur la contrebande du tabac

Jll. — Les districts consultés sur le règlement uu;» d.i.o.iMj-. de l'Assemblée de TArchevèché 048

2 Juin 1790.

ASSEMHLÉE DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE. Séance O.l.T

Erlairri.sseinetils :

]. — Le curé-député Gros et le dislrict de Sawt-Nicnlas du Char-

donnet ' OoO

IL — Les processions de la Kéte-lJieu; parlicipalion de rA>:<enililt''e

des Représentants de la Commune et des districts. . . . 60! RI. — Lettre du Maire ^u président de l'Assemblée des.Repr«sentiiiiis

de la (Commune; lancime de Bailbj 004

4 Juin 1790.

Assi:mi!li:i: ME dli-i'itÉsKNTANTs itE L\ Commune. Séance 00.)

5 Juin 1790.

ASSEMULÉE DES ReI'RÉSENTA.NTS de L\ CitMMUNE. Séance 070

7 Juin 1790.

ASSEMIILKE DES RePRÉSI-NTANTS DE LA COMMUNE. Séance 070

Conseil DE Ville r.si

TAHLK (IKN-KUALK DKS MATI KUKS

1. — l'roU'slaliolis clrrical.'s <1« Mmcs, d'Alnis et d'U/i-s a.iilif !.•

(ir-ciot (le rAsscinblrc iialionalt! coiicoiiiniil la rclif^ion. . . C'.H) M. — Compte rendu à lu Coinnmne de Paris, dans ses iio sections, par 1rs /:> commis.saires nommés pour l'uctinnilion de ioo niiltions de domaines nationaux. Nchivimux pouvoirs confi'-iv}»

aux commissairos pur les districts. C'Xl

111. — lUvalilé du Conseil de Ville et des roiii.nissairfs des disltirls, dans les oi)éralions d'aciiiiisilioii el de irvcnt»- di-s Mciis nationaux : Il

8 Juin 1790.

\s.sKMm.ÈE DfiS RePRÉSENT.VNTS Ht; l.\ Commune. Séance 7 Ci

UUHE.VU DE Vll.l.E :iS

Eclitlrt'tssemeiil :

I. — Adresse des citoyens de Paris à tous les Français. I>a Fédération nationale est décrétée sur la demande des districts 721

Mltations dans le personnel des Rki'rkslnta.nts di; la Coiiiir.NK. . . Tic.» CouuKCTio.Ns et ,Vdditu)NS 741

TaBLK DKS JOLBNAUS et OlVKAGKS CriKS. .7(7

TaULK GKiNKRALE UllS M.\TIKIU;S . . 7:il