‹ Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution. Series I and II (volume 4)Chapitre 99 sur 103 · TRIBUNAUX · texte numérisé non relu

TRIBUNAUX

— Pour les crimes de lèse-nation. — Demandé par la Commune, 61, 363-364, 464; par les Suisses, 63. — Décret, 67-68, 73. — Pétitions des Enfants Rouges, 176; de Sain t-Magloire,' 180.

— C/!rt<e/e/. — Compétence pour les crimes de lèse-nation, 73; pour les attroupements, 447, 468. — Suspension de ses jugements 552-553, 554, 557.

— Hôtel de Ville. — Ancienne juridiction, 117, 120, 231-232, 350-351. — Juridiction maintenue, 385-386. — Organisation, 366,

TROISVALETS. couvreur. = Mention,

TRONCHET. député à l'Assemblée constituante. = Membre du Comité des recherches, 191, 199. — Commissaire pour la réi'orme de la procédure criminelle, 516.

TROUVILLE, citoyen de Saint-Laurent.

=^ .Mention, 467.

TRUDOX. R. de la C. = Admission, 5. — Chargé de commission, 138. — Commissaire aux ateliers de charité, 177.

TRUDON DU TILLEUL, R. rie la C. = Admission, 534.

TRUMEAU, prévenu de complot. = Arrestation, 269.

TRUTAT, R. de la C. = Admission, 2.— Explications données au district, 16. — Signataire d'un ordre d'arrestation, 59. — Démissionnaire, 480

TRY. R. de la C. = Admission, 3.

TURCiiJT. = Lettre au prévôt des marchands, 231. — Réponse à lui adressée, 458 note 1.

TURPIN (co.MTE DE). = Perquisitions,

TURPIX (DE), volontaire de la BastUle i=r Signature, 569.

■ VAG.\.BOXDS. = Voir MENDIANTS.

VAINQUEURS DE LA BASTILLE. = Mémoire, 156-159. — Notice, 167. — A<lmission officiell(S 207-208. — Distincts des Volontaires, 445. — Secours, 208, 228.

VALLET DE .VILLENEUVE, trésorier de la Ville. r= Vérilii-ation de ses comptes, 472-473. - Notice, 4;6-477. — Mentions, 122,

VANDENTVER. administrateur de la Caisse d'escompte. = En délégation, 122.

VANHOVE, du Théâtre-Français*. = Kn délégation, 284-286.

Vannes. = Adresse sur le veto, 476.

INDEX ALPHABETIQUE

VANNIER, délégué de Sainte-Marguerite. = Procès-verbal, 532-533.

Vanves. = Banlieue, 5';o, 578.

VAQUIER DEMONTIER, liwlégué du Palais-Royal. = Mention, 424.

Vaugfirard. = Ateliers de charité, 233, 257, 260. — Banlieue, 570, 578. — Troubles, 572-573, 583.

VAUTRIN, R. de la C. = Admission, 5, 8. — Commissaire pour le plan de municipalité, 11. — Chargé de commissions diverses, 77; 186; 252; 442; 465; 527; 538, 619, 621. — Commissaire pour les papiers de la Bastille, 600.

VAUVILLIERS (de), R. de la C. = Admission, 4. — Commissaire pour le plan de municipalité, 11. — Président de l'Assemblée, 148, 281, 330, 377, 409, 412, 414, 431, 473, 477, 496, 517, 520, 550. — Chargé de commissions, 77; 321, 335; 442, 445. — Projet d'adresse, 381. — Commissaire pour les papiers de la Bastille, 600.

VENTE, administrateur de l'Hôtel-Dieu. = Mention, 429. — Fermier-général, 580.

VERBECQ, officier. = Signature, 174.

VERGENNES (de). = Voir GRAVIER DE VERGEXNES.

VERGNE. échevin. = Notice, 55. — Cessation de ses fonctions, 232.

VERMEIL, R- de la C. =: Admission, 7.

— Commissaire pour le plan de municipalité, 11. — Membre du Comité de police, 202,211. — Commissaire pour le règlement, 305. — Assesseur du Tribunal municipal,

VERNHES, commissaire de Saint-Philippe du Roule. = Signature, 162.

Vernon. := Approvisionnements, 331. — - Détachement de volontaires, 569, texte et note 4.

Versailles. z= Lettre au Commandant de la milice, 98. — Mention, 141. — Voitures de grains détournées, 295. — Voyage du maire, 340-313. — Bailliage, 570.

VETO. = Palais-Royal, 400, 423-424, 429- A30. — Assemblée nationale, 412, 414, 42'i, 446, 476. — Capucins Saint- Honoré, 4.38, 447-448. — Saint-Germain l' Auxerrois, 453.

— Mathurins, 466. — Rennes, 472, 476. — Saint-Étienne du Mont, 495-496. — Saint- Jacques l'Hôpital, 534-535.

VEYTARD. greffier en chef de la Ville. = Membre du Comité des subsistances (des Électeurs), 315.

VIGÉE, R- de la C. = Admission, 97. — Membre du Comité de rédaction, 121,609.— Mention, 345. — Commissaire pour les papiers de la Bastille, 600.

VICIER DE JOLIVAL, président des Filles-Dieu. = Signature, 440.

Villejuif. = Banlieue, 570, 578. — Lieutenance de maréchaussée, 592.

Villenauxe. = Arrestation de M. de Besenval, 48, texte et note 1. — Envoi de courrier, 54.

VILLENEUVE (de). = Yoir VALLET DE VILLE.NEUVE.

Villeneuve-Saint-Georges. = Milice bourgeoise, 137.

Villiers-la-Garenne. = Banlieue, 570,

VINCENDON, R. de la C. = Admission, 3. — Chargé de commission, 39; 456. — Membre du Comité de rédaction, 121,609.

— Commissaire pour le règlement, 305. — Président de l'Assemblée, 330, 496. — Commissaire pour les papiers de la Bastille,

Vincennes. = Tir, 138. — Bailliage, .570.

VINCENT DE PANETTE, député à l'Assemblée constituante. = Présente une adresse, 214 note t.

VINEZAC (comte de), major de division.

=: Présentation, 561. — Nomination, 587, 593. \

VINS. = Droits d'octroi, 234.

VIOTTE, membre du Comité militaire. = Signatures, 559, 615.

VIRIEU (de), député à l'Assemblée constituante. = Membre du Comité des recherches, 191, 199.

VIRION, officier de la Basoche. = Mention, 295.

Vitry. zz Banlieue, 570, 578. — Fédération, 574.

VIVERGE, garde-française. = Signature,

voiERiES. = Enquête, 439, 448.

VOLONTAIRES DE LA BASTILLE. := Arrêté

les autorisant à continuer leur service, 433.

— Notice, 443-445. — Décoration , 53(1. — Arrêté de dissolution, 561-562. — Seconde notice, 566-569. — Versés dans les chasseurs des barrière.s, C.17note 1.

YOL0NT.\IRES DU CHATELET. = Voir CHA- TELET (légion DU).

VOUGES (DE). = Yoir DEVOUGES.

Vt'ISSIÉ, garde-française. = Signature,

WASHINGTON- = Buste, 497, 504.

ZELLESME (de), officier des gardessuisses. = Déposition, 150.

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