II. — Histoire du grenadier de l'Estrapade

24 Avril 1791.

Corps municipal. Séance 749

Éclaircissements :

L — Décret du 6 mars, sur la conservation des minutes et registres

des anciens tribunaux 733

IL — Projet Colin et Devillers pour l'établissement d'un bureau destiné à l'inscription des enfants abandonnés 754

m. — Lettre écrite, au nom du roi, parle ministre des affaires étrangères aux ambassadeurs et ministres près les cours .... 757

TABLE GKNftRALE DES MATIÈRES 821

IV. — St^nneiit d'obéissance et de fidûlilé ;i L;i K.iyette : délibérations des sections et des bataillons ; protestation, sous forme de Réflexions du Club des Curdeliers ; leltrji de Dulioisde Crancc à ses concitoyens To'J

25 Avril 1791.

Corps municipal. Séance 776

Éclaircissements :

I. — Le f)al.iillon des Cordeliers demande à changer de nom. . . 782 IL — Envoi de commissaires civils royaux dans le département des

Boiiches-du-Hhône 783

III. — Observation sur le licenciement de la compagnie des grena-

diers de l'Oratoire 784

IV. — Circulaire du procureur de la Commune pour l'exécution des

aiiétés sur la liquidation des dettes de la Commune. , . 784

y. — Ovation à La fe-ayetle sur la place de l'Hôtel-de-Ville. . . . 783