I. — Sur le Journal de IranquillUé publique

II. — Conférence avec le Comité de constitution sur l'organisation du

département de Paris 191

III. — Convocation des districts, au sujet de l'organisation du dépar-

tement de Paris 193

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance du malin . 194

— Séance du soir. . 193 Eclaircissement :

I. — Motions et opinions sur l'organisation du département de Paris. 196

17 Décembre 1789.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 198

Eclaircissement:

1. — Statistique des vœux des districts sur l'organisation du département de Paris 200

18 Décembre 1789.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 202

BVREAtJ DE Ville. Séance 206

P.lgl!J.

Ë'Iatrcisseinenls :

I. — Mémoires du disttict de Saiiit-Étienne du Mont sur le paupérisme, présentés à l'Assemblée nationale 209