II. — Projets de formation d'un corps d'artillerie

22 Décembre 1789.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance du matin . 244

— Séance du soir. . 248 Éclaircissements :

I. — Instruction du Déparlement de police aux districts, pour l'exécution du décret portant règlement provisoire de police. . . 2o0

23 Décembre 1789.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 2,!2

RuKEAU DE Ville. Séance 254

24 Décembre 1789.

Assemblée des Représentants di; la Cummum;. Séance du matin. , 2o8

— Séance du soir . . 26f

Pages.

Eclairi'issements : ' I, — Conflit entre le commandant Dières et le district des Petits

Augustins. (Suite.). . 208

II. — Délibération du district -dé' Saint-Merry, sur le conflit entre le

Maire et TAssemblée 270

III. -^ Débat sur la convocation des districts, au sujet de l'organisation

du département de Paris 271

IV. — Contestation relative il la police des spectacles. Ariélé sui- la

légalisation des actes d'état civil par les districts 272

V. — Délibération du district des Prémontrés, sur le conflit. entre le

Maire et l'Assemblée 274

VI. — Délibérations de plusieurs autres districts, sur le conflit entie

le Maire et l'Assemblée. . 27o

Assemblée DES Représentants de la Commune.' Séance du matin. . 278 — ■ ' ' ' ■ Séance du soir. , . 282

Eclaircissetnents :

I. — Sur la pièce VHonnète criminel, drame, par Fenouillot de Fal-

liaire. 288

n. — Incident relatif aux secrétaires de la Mairie 289

III. — Attaques contre le Maire il l'occasion de la signature des brevets

d'officiers 289

IV. — Décision sur la contestation relative à la police des spectacles. 291

V. — Conspiration 'du mai^quis de Fav'ras, dénoncée par le Comité

des recherches 291

VI. — Solution du conflit entre le commandant Dières et le district

des Petits Augustins 297

28 Décembre 1789.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 302

Eclaircissements :

I. -- Adresse à l'Assemblée nationale sur la formation du département de Paris, avec les vœux des districts 304