V. Contravention

Brûlerie d'alcool. V. Impôts indirects, n. 102.

IBudset. V.Trésor public. — V. aussi Algérie. Aliénés, Associations syndicales. Colonies, Commune. Culte, Département , Hospices - hôpitaux, Monls-de-piété.

I5ni«^Sons. V. Usages ruraux.

Bulletin. V. Caisses d'épargne. Casier judiciaire. Chemin de fer.

Bulletin île Itasa^eN. V. C-ommissionnairc de transporl-voiturier.

Bulletin de vote. V. i^:iections.

Bulletin des lois. V. Lois.

Bureau. V. Constitution et pouvoirs publics. Élections. Réunions publiques.

Bureau <l^atrrèteinent. V. Voirie I)ar eau.

Bureau d'assistance médicale.

Bureau de bienl'aisance. V. .Secours publics. — \'. aussi Hospiceshôpitaux.

Bureau des loug;itudeN. V. Kn-

seigncmcnt.

Bureau de placement. V. Industrie et commerce. Nourrice,

Bureau de tabac, v. impôts indi

rects , Saisie- arrêt.

Bureaux arabes. V.Algérie.

l'ilburet. ^'- DebilSIe lioissons.

4'àble souN-niarin. V. Guerre.

Cabotage. V. Marine marchande, n. 4.

— V. aussi Capitaine <le navire .

Charte-partie, (jommissionnaire de tnmsport. Douanes, Étranger. Gens de l'équipage. Salubrité publique.

Carhels ol'Hciels. V Sceaux.

t'adawtro. V. Impôlsdirects. — V. aussi Algérie. Commune, Département, Propriété.

Cadeaux, v. Promesse de niariage.

Rapport à successi<ni.

Cadenas. V. Douanes, n. 12.

Cadi. V. Algérie.

Cadres. V- Armée , Recrutement de l'année.

Cale. V. Déliil de boissons.

Cahier des cliarj;;e«. V. Chemin de fer. Commune. Compétence administrative, liaux, t'oréts. Marchés tic fournitures et de transport. Saisie des rentes constituées. Travaux publics. Vente publique d'imnieuhles, Voirie par cnu.

Caisse» de crédit «ericole.^- '-r*

dit agricole.

Caisses de crédit municipal.