Sont-elles le résultat du suicide ou de l'homicide

\.° La pendaison ou la strangulation ont-elles été opérées pendant la vie ?

Comme dans la submersion, la solution de la première

de ces deux questions dépend de Texamen des organes.

Examen Ce qui frappe d'abord chez les pendus ou sur les

des organes cadavres des individus qui ont été étranglés, c'est Tétat du cou. * ° '

du cou. Chez tous, on remarque un ou plusieurs sillons,

suivant qu'il y a eu un ou plusieurs tours de lien. La situation des sillons varie : sur 47 cas de suicide par suspension , Remer a remarqué que 38 fois le sillon était entre le larynx et le menton , 7 fois sur le larynx , et 2 fois au-dessous. Dans les faits indiqués par M. Devergie , 21 fois le sillon était au-dessus du larynx, 7 fois sur le larynx , et pas au-dessous : d'où l'on peut conclure, avec Reme?'^ que la situation du sillon au-dessus du larynx est une présomption en faveur du suicide.

Tantôt la peau du sillon n'offre aucune altération de couleur, tantôt elle offre des excoriations superficielles; tantôt elle est d'une teinte brune , desséchée et comme parcheminée. On observe le premier cas , c'est-à-dire la coloration naturelle , dans les premiers moments qui suivent la pendaison , et lorsque le lien n'a pas encore été enlevé. On trouve le deuxième cas, c'est-à-dire la ' peau du sillon plus ou moins excoriée , lorsqu'on s'est servi d'une corde neuve et tordue , lorsque la strangulation a été opérée brusquement et avec force. Si ces excoriations sont injectées et sanguinolentes , elles indiquent que la strangulation a été faite pendant la vie. Le troisième cas est le plus fréquent , il a été signalé par M. Esquirol: cet état parcheminé a lieu lorsque la constriction a été forte ; lorsque le moment de la suspension ou de la strangulation remonte à plusieurs jours, le lien n'ayant pas été enlevé ; lorsque, enfin, bien que le lien ait été détaché de suite , le cou est resté nu. La couleur brune et l'aspect parcheminé ne sont pas les mêmes dans toute l'étendue du sillon ;

ils sont plus prononcés dans les points où la pression a été la plus forte : c'est ce qui explique pourquoi ils le sont ordinairement plus sur le larynx que partout ailleurs.

Que doit-on penser des ecchymoses de la peau indiquées par les anciens auteurs comme des faits à peu près constants , ainsi que dans le tissu cellulaire souscutané? Ce point de médecine légale a été fort controversé de nos jours; les faits, mieux observés, ont renversé Topinion ancienne. Pour nous , il est bien démontré que ces ecchymoses existent rarement, au moins dans les cas de suicide ; et si une manière de voir opposée aprévalu, cela tient à ce que les auteurs ont pris leurs exemples parmi les cas de suppliciés, c'est-à-dire là où avaient été exercées des pressions et des tractions plus ou moins fortes. A l'appui de cette opinion, M. Devergie a réuni tous les faits recueillis par les modernes ; il a laissé de côté ceux qu'on trouve dans les anciens , à cause de l'inexactitude avec laquelle ils ont été rapportés. Ces faits sont au nombre de 52 , ce sont des cas de suicide par strangulation ou suspension : dans trois cas seulement , il y avait des ecchymoses ; dans un quatrième , il y avait trois petites érosions et ampoules ; dans une cinquième observation , on a trouvé rompus les ligaments qui unissent les deux premières vertèbres cervicales. Ces observations réfutent victorieusement l'opinion de Re?ner, qui , en i 830 , soutenait encore les idées anciennes. {Annales d'hygiène ^ 1830.)

Le tissu cellulaire sous-jacent est tantôt d'un aspect argentin indiqué par M. Esquirol ; tantôt il est blanc, sec , terne , desséché. Le premier cas se rencontre lorsqu'on ouvre le cadavre peu de temps après la mort ; le second, dans les cas contraires.

^kS RAPPORTS JUDICIAIRES.

Les muscles du cou ■ sont tantôt parfaitement sains , tout à fait intacts ; tantôt ils offrent Tempreinte du sillon que le lien trace toujours sur la peau. Plus rarement encore que dans le tissu cellulaire sous-cutané, on y rencontre des ecchymoses : quelquefois néanmoins, dans les cas d'homicide , lorsque de grandes violences ont été exercées, on y voit des foyers sanguins et des déchirures ; désordres , du reste , qu'on peut aussi déterminer sur les cadavres peu de temps après la mort.

Presque constamment les cartilages du larynx et Fos hyoïde sont intacts dans les cas de suicide ; on les trouve lésés à peine une fois sur cent : leur lésion est donc une présomption d'homicide.

La tunique interne et la tunique moyenne des carotides primitives sont quelquefois rompues ; mais ce cas est extrêmement rare , et a été signalé par M. Amussat. D'après des expériences multipliées , M. DeK>ergie pense pouvoir affirmer que jamais on ne peut , par la suspension, déterminer cette lésion sur les cadavres ; et lorsqu'elle existe, elle est, selon lui, le signe le plus concluant de la suspension pendant la vie. Mais depuis les expériences de M. Deçergie , notre collègue et ami , le docteur Malle a déterminé deux fois cette rupture sur des cadavres, en appliquant un lien très-serré entre les cartilages cricoïde et thyroïde, toutefois après avoir opéré sur 80 sujets avant d'obtenir rien de semblable.

La muqueuse qui tapisse l'épiglotte , les ventricules du larynx , tout l'intérieur de cette cavité et la trachée , est vivement injectée. Il en est de même des divisions bronchiques, jusque dans leurs dernières extrémités. Des poumons. ^^^ poumons sont plus ou moins engoués , engorgés , plus ou moins pénétrés, imprégnés, remplis de sang. On conçoit que le genre de mort influe beaucoup sur cette imprégnation , sur cette pénétration plus ou moins

poumons.

«APPORTS JUDICUmES. 249

intime. L'âge du sujet influe également: ainsi, dans les expériences sur les jeunes animaux vivants , nous avons vu la congestion poussée jusqu'à Thémorrhagie, jusqu'à une exsudation pulmonaire sanguinolente. Quelquefois aussi , mais très-rarement , on trouve dans la trachée une écume qui a la plus grande analogie avec celle que Ton rencontre si souvent chez les noyés.

Les cavités droites du cœur contiennent plus de sang du cœur. que les gauches.

L'état de la langue varie chez les pendus : tantôt les De la langue. mâchoires étant entr'ouvertes , la langue fait saillie hors de la bouche ; tantôt elle est immédiatement appliquée derrière les arcades dentaires ; tantôt enfin , et ceci a été signalé par M. Devergie , elle est ramassée sur ellemême 5 recourbée de manière à être bombée dans la bouche. Sa base est presque toujours injectée, comme la muqueuse du larynx et de la trachée. Elle peut être intacte ou bien déchirée , coupée par les dents ; c'est ordinairement à la pointe qu'elle est intéressée. On a expliqué les diverses positions qu'elle affecte, en disant qu'elle reste derrière les arcades dentaires toutes les fois que le lien est appliqué au-dessus de l'os hyoïde , et qu'elle fait saillie hors de la bouche , si le lien a été placé au-dessous du larynx.

Les yeux sont généralement ouverts à demi ; les De la face. paupières sont peu ou point tuméfiées, à moins cependant que la mort ne date déjà de plusieurs heures. La bouche est ordinairement béante ; on n'observe guère de l'écume entre les lèvres que dans les cas où le lien est resté long-temps serré autour du cou. L'ensemble de la face est généralement pâle ; son expression est celle de l'hébétude, de l'abattement, non celle d'une vive souffrance , d'une mort survenue au milieu de convulsions. C'est donc à tort que l'on a long-temps donné les signes

suivants comme caractéristiques de la mort par suspension ou par strangulation : « lividité et gonflement de la face « et surtout des lèvres , qui sont comme tordues ; « paupières tuméfiées , à demi fermées et bleuâtres ; « rougeur, proéminence et quelquefois déplacement des « yeux ; écume sanguinolente dans le gosier, les narines « et autour de la bouche ; langue gonflée , livide , re- « piiée , passant entre les dents qui la serrent , et sortant « souvent de la bouche. »

Le fait le plus remarquable que présente la face des pendus est sans contredit la modification apportée dans sa coloration par la conservation plus ou moins prolongée du lien autour du cou après la mort. M. Esquirol a le premier appelé Fattention sur ce point important.

<s.km%\^à\i^.Devergie^ tel pendu, examiné au moment ou peu de temps après la mort , offrira une face pâle , complètement décolorée 5 sept ou huit heures après , les phénomènes de Tengorgement du cerveau qui avait eu lieu au moment de la mort, se dessineront par une coloration plus ou moins rouge ou violacée de celte partie, et parfois même un gonflement des tissus au-dessus du lien. La bouffissure et la coloration de la face nes"'observent jamais sur les cadavres qui ont été pendus après la mort. »

Du cerveau. ^^ p'us souvent on trouve un engorgement cérébral prononcé. Cet engorgement varie depuis le simple pointillé jusqu'à la congestion la plus forte , jusqu'à Thémorrhagie^ jusqu'à la rupture des sinus ; il est bien plus considérable dans les veines que dans les artères. De l'abdomen. Les parenchymes du foie et de la rate sont gorgés de sang , les vaisseaux capillaires de Testomac et des intestins sont admirablement injectés, lorsque l'asphyxie n'a pas été instantanée.

Des organes On trouve fréquemment chez les pendus des traces

génitaux.

d^éjaculation spermatique coïncidant avec les derniers instants de la vie. Il faut éviter de les confondre avec des traces de blennorrhagie. On pourrait aussi , pour donner le change, avoir déposé du sperme sur la chemise d^m individu qu'on aurait suspendu après la mort. M. Devergie croit pouvoir donner comme moyens certains d'échapper à Terreur, la congestion des parties génitales , et la présence des animalcules spermatiques dans le canal de Turétre. Mais, dans un mémoire lu à Tacadémie de médecine le 16 juillet 1859, M. Orfila réfuta cette opinion ; et M. Olivier vient de publier deux faits qui prouvent évidemment, 4." que la congestion des organes génitaux provient surtout de la durée de la suspension ;2." qu'il peut même ne pas exister la moindre s

trace de congestion , si le corps cesse d'être suspendu aussitôt après la mort ; ce qui tend à établir qu'elle n'est que l'effet d'une stase toute mécanique , un phénomène vraiment cadavérique; 5." que l'évacuation du sperme chez les pendus peut avoir lieu sans congestion des organes génitaux.

On peut rencontrer cHez les pendus des désordres De la colonne variables dans la colonne vertébrale, tels que la déchi- vertébrale. rure des ligaments, la rupture de la moelle, la luxation de la seconde vertèbre cervicale. Ces faits sont trèsrares dans la suspension volontaire ; on n'en rapporte que deux exemples, et encore, dans l'un de ces cas, le cadavre n'a pas été ouvert. A défaut de faits , on s'est adressé aux expériences , et cellos-ci ont démontré à M. Richond que l'on peut déterminer les désordres dont nous parlons sur les animaux, en tirant en sens opposé la queue et la tête , ou en tordant le cou , ou bien encore en faisant exécuter des mouvements de rotation au corps pendant que la tête est fixe. «. Dans toutes les expériences de ce genre, dit M. Richond^

la moelle rachidienne a été lésée entre la première et la deuxième vertèbre cervicale. Si la mort est arrivée instantanément, les viscères ont présenté le même engorgement que dans Fasphyxie par suffocation. Quelquefois le cerveau a été injecté; et, comme la force du cœur est toujours diminuée , il y a eu constamment décoloration de la peau , affaissement des yeux , sans aucune trace d^ engorgement du cerveau. »

Des extrémités. Les pieds, les jambes, les avant-bras et les mains , en un mot les parties les plus déclives , sont ordinairement d'une couleur foncée.

Genre de mort. La mort arrive chez les pendus t^sx asphyxie , par apoplexie ^ ou par asphyxie et apoplexie réunies.

La première est beaucoup plus commune que la seconde ; mais le plus souvent il y a combinaison de Tasphyxie et de Papoplexie, ou mieux d"' engouement cérébral, pour nous servir des expressions de M. Devergie. Si le lien est appliqué circulairement au cou et avec force , de manière à déterminer Tétranglement , la mort est le résultat direct de Fasphyxie pure et simple , quelle que soit la situation du lien.

Si la compression , quoique circulaire , est moins forte ; si elle n"' oblitère pas complètement les canaux aériens ; si , par exemple , la corde est restée appliquée sur le larynx , la mort n'a plus lieu par asphyxie pure : les veines jugulaires sont comprimées ; il y a stase du sang dans les capillaires du cerveau, en même temps que la respiration s'opère encore , d'une manière très-incomplète , il est vrai , et la mort arrive en partie par asphyxie , en partie par engouement cérébral. C'est presque exclusivement par ce dernier état que périssent ceux chez qui la corde , placée entre l'os hyoïde et le menton , porte sur les parties latérales du cou et sur les angles de la mâchoire inférieure.

Si le lien est appliqué sur la trachée-artére , la mort arrive vite et par asphyxie; si c'est sur le cartilage cricoïde, la mort arrive encore par asphyxie , mais moins rapidement. La mort a lieu aussi de la même manière lorsqu''on place le lien entre Fos hyoïde et le cartilage thyroïde , ou sur Tos hyoïde lui-même. C'est encore par asphyxie que meurent les pendus chez lesquels il y a luxation de la colonne vertébrale.

On ne peut rien conclure d'absolu de la présence du Conclusions sillon , ni de la coloration plus ou moins brune de précédents. la peau , ni de son état plus ou moins parcheminé, ni de la ligne argentme produite par le dessèchement du tissu cellulaire sous-cutané, ces divers phénomènes se présentant sur les cadavres qui ont été pendus quelques heures après la mort , tout aussi bien que chez les individus qui ont été pendus vivants. Cependant M. Devergîe pense que la coloration violacée des lèvres du sillon est un indice de stiangulation pendant la vie , ou du moins qu'on doit y attacher une certaine valeur ; car elle ne se produit pas si plusieurs heures déjà se sont écoulées depuis la mort , au moment où l'on suspend un cadavre.

M. Orfila croit que , lorsqu'il n'existe dans la région du cou ni ecchymoses , ni déchirures , ni fractures , ni luxations 5 que la peau du sillon ou des sillons est brune, comme parcheminée 5 que le cadavre ne présente de traces de violences sur aucune autre partie du corps , et qu'on a constaté sur ce cadavre tous les caractères de la mort par asphyxie, par apoplexie, ou par ces deux causes réunies, tout porte à croire que la suspension a eu lieu pendant la vie , et même qu'elle est l'effet du suicide.

Les ecchymoses que l'on trouve dans la direction du lien , soit dans le tissu cellulaire sous-cutané , soit dans les muscles, sont presque inévitablement le résul-

lat d'une force qui a agi pendant la vie. M. Orfila dit qu^il ne balancerait pas à considérer ce phénomène comme suffisant pour décider la question , si les expériences avaient été plus nombreuses , et s'il était démontré que , dans aucun cas, une forte pression de la peau ou toute autre violence exercée peu de temps après la mort , et avant d'appliquer la corde , ne puisse déterminer un efiTet analogue.

La fracture" de Tos hyoïde ou celle des cartilages du larynx sont des preuves d'une grande violence exercée sur le cou 5 mais , comme on peut les déterminer après la mort , il faut , pour qu'elles soient des signes de strangulation pendant la vie, qu'elles présentent une altération qui n'a pu s'opérer que pendant l'existence de l'individu.

Si quelques-unes des vertèbres étaient fracturées , dans leurs corps ou dans leurs apopîiyses , avec ou sans autre lésion du cou, qu'il y eût des signes non équivoques de mort par asphyxie ou par apoplexie , et que l'on ne remarquât aucune trace de violence ailleurs, tout porterait à croire que l'individu a été assassiné , et que la pendaison n'a eu lieu qu'après la mort. A plus forte raison adopterait-on cette manière de voir, si, indépendamment de ce qui vient d'être dit , on voyait des ligaments déchirés , et quelques-unes d«s cinq dernières vertèbres cervicales luxées. Des désordres de cette nature annonceraient presque toujours, pour ne pas dire toujours, que la mort a été l'effet d'un homicide, puisque, dans l'état actuel de la science, il n'existe qu'un seul exemple de pendaison par suicide qui ait occasionné la déchirure des ligaments jaunes qui unissent les apophyses épineuses de l'atlas et de l'axis. Si , contre toute probabilité , il y avait luxation de la l."^^ sur la 2.' vertèbre , on pourrait affirmer que

la suspension n^a eu lieu qu^après la mort , à moins que ces vertèbres ne fussent préalablement cariées; parce que cette luxation n'a jamais été observée dans la pendaison par suicide , et qu'il faut de tels efforts pour la produire , si même on peut y parvenir quand les vertèbres sont saines, qu'il est impossible , en cais d'bomicide par pendaison, que la mort ne soit survenue avant qu'elle ait eu lieu. (Orfila , mémoire cité.^

Nous avons dit plus baut ce que pense M. Devergie de la rupture des carotides prim,itives ; mais malheureusement ce fait se présente trop rarement pour être d'un grand secours ; d'un autre côté , sa valeur est infirmée par les expériences de M. Malle.

La position de la langue est si variable chez les pendus, qu'on ne peut rien en conclure de certain; si, dans beaucoup de cas , elle fait saillie hors de la bouche , assez souvent elle s'est arrêtée derrière les arcades dentaires. Ne peut-on pas provoquer d'ailleurs cette saillie sur les cadavres ? n'existe-t-elle pas dans d'autres genres de mort, chez quelques noyés, par exemple? « Cependant ce signe acquiert plus de valeur, dit M. Devergie , alors que la langue est mordue, serrée entre les dents , violacée par étranglement , et portant Fempreinte des dents qui l'ont comprimée. »

Quant aux congestions des diverses muqueuses, quant à l'accumulation du sang dans les cavités droites du cœur, ce sont là des phénomènes propres à l'asphyxie; et ils n'acquièrent de l'importance qu'autant qu'il existe en même temps des traces de l'application d'un lien autour du cou, et que les poumons sont engorgés.

La coloration plus ou moins violacée de la face et sa bouffissure ont une grande valeur , parce qu'on ne peut les développer sur les cadavres que l'on suspend, même peu de temps après la mort ; leur coexistence

avec un sillou autour du cou donne presque la certitude qu""!! y a eu suspension ou strangulation pendant la vie. Les traces d'éjaculation spermatique deviennent des signes propres à Tasphyxie par suspension , si on ne les a pas confondus avec des taches blennorrhagiques, et s"'il n''existe pas une de ces lésions de la moelle épiniére qui détermine aussi le même phénomène.

Dans la plupart des cas, on rencontrera un plus ou moins grand nombre des circonstances dont nous venons de peser la valeur.

2.'' La strangulation ou la suspension sont-elles le résultat du suicide ou de Vhomicide?

Pour arriver à la solution de ce problème , il faut d^abord se faire remettre tous les documents que possède Pinstruction criminelle: les dépositions des témoins, la description des lieux , les habitudes du sujet , sa manière de vivre , ses relations sociales , celles de famille ; voilà des éléments qui souvent sont d^un grand secours : c'est ce qu"'on appelle preuves morales.

Dans Texamen du cadavre, on doit bien peser si les désordres sont en rapport avec le genre de mort présumé ; rechercher s''il n'existe pas quelque plaie qui aurait pu donner la mort avant la suspension, comme on Ta pratiqué plusieurs fois, dans Tespérance de donner le change sur un assassinat. « Il faudra toujours, dans Fappréciation du fait , dit M. Devergie , partir de cette donnée, que la suspension par suicide n'amène pas d'altération de tissu bien notable dans les quatre-vingtdix-neuf centièmes des cas; que, par conséquent, la présence de ces altérations établit de fortes présomptions d'homicide. Il faut aussi ne pas perdre de vue que les assassins emploient rarement la suspension pour mettre à mort leurs victimes ; ils les tuent d'abord

OU les empoisonnent , et suspendent ensuite le cadavre pour faire croire à un suicide. »

On a attaché une grande valeur à la situation et à la direction du sillon tracé par le lien : sans doute , en cela , on avait été trop loin ; mais on doit admettre que la direction circulaire du sillon et sa situation à la partie inférieure du cou sont des présomptions d^homicide.

La position du cadavre relativement au sol et aux objets environnants constitue une question du plus haut intérêt. Long-temps on a cru qu'il ne pouvait y avoir mort par suspension qu'autant que le corps était suspendu dans sa totalité, élevé en Pair sans point d'appui ; mais c'est aujourd'hui une opinion controuvée , et le contraire est démontré par un grand nombre d'exemples.

Modèle de rapport relatif au suicide. — Suspension.

Le 6 mai 1833, nous nous sommes rendus à la Morgue, à l'effet de procéder à l'examen et à l'ouverture du corps du nommé R , trouvé suspendu à

un arbre du bois de Vincennes.

R est âgé d'environ 55 ans. On observe à

l'extérieur du corps les faits qui suivent : la figure ne porte pas l'empreinte de la souffrance ; l'air est hébété. La bouche n'est pas contournée convulsivement. Les dents sont rapprochées ; l'arcade dentaire inférieure est placée derrière la supérieure. La langue n'est pas mordue. On trouve à la partie supérieure du cou un sillon profond d'une ligne et demie de diamètre dans toute sa circonférence , excepté à droite où il a trois lignes de largeur dans l'étendue d'un pouce à peu près , et où il présente deux dépressions qui paraissent offrir de l'analogie avec celles qui dépendent de l'existence d'un

nœud à la partie correspondante de la corde. Ce sillon règne dans toute la circonférence du cou , mais il est moins prononcé en arrière vers Toccipital qu''en avant; appliqué en avant entre Tos hyoïde et le cartilage thyroïde , il remonte obliquement en arrière vers Focciput. Les lèvres de ce sillon ne sont pas injectées. Le centre du sillon est parcheminé , et offre une teinte d^un brun rougeàtre à droite. On trouve à la hauteur du grand trochanter, du €ôté droit, une partie de la peau desséchée, parcheminée, sans injection de tissu, et de la largeur de dix lignes carrées en surface. Vers le côté de la cuisse gauche existent cinq traces d''excoriation légère de la peau, avec une injection peu sensible, comme cela a lieu quand ce tissu vient, à frapper un corps couvert d^aspérités.

La peau des jambes et du tiers intérieur des cuisses offre une couleur violacée : cette coloration n'est autre chose qu'une lividité cadavérique , ce dont nous nous sommes assurés par des incisions pratiquées sur ces parties. Sous la peau se dessinent les veines superficielles de la jambe augmentées de volume , évidemment variqueuses ; elles sont gorgées de sang.

Direction du sillon. Immédiatement au-dessous de la peau , et dans le tissu cellulaire , on trouve une trace argentine résultant de la pression exercée sur le tissu cellulaire. Il n'existe pas d'ecchymoses dans le tissu cellulaire ou dans les muscles. L'os hyoïde , les cartilages du larynx et la trachée-artère n'offrent pas de fractures ou solutions de continuité. La membrane interne et la tunique moyenne des artères carotides ne sont pas coupées. Les vertèbres cervicales et les muscles profonds de la région supérieure du cou ne présentent pas de traces de fractures, de déchirures de ligaments, d'ecchymoses ou d'épanchements de sang.

Les vaisseaux veineux du cerveau sont dans Tétat normal. La substance cérébrale est piquetée ; la langue est légèrement rosée à sa base ; la muqueuse du larynx et celle de la trachée-artère sont blanches. Il n^existe pas, dans ces conduits, d'écume sanguinolente. Les poumons sont peu gorgés de sang ; cependant leur tissu en contient une plus grande quantité en arriére et à leur base qu'en avant et au sommet. Il y a autant de sang dans les cavités gauches du cœur qu'à droite ; celui des cavités gauches est plus épais que celui des cavités droites.

L'estomac est vide ; les intestins n'offrent rien de particulier. La rate , les reins , la vessie , sont dans l'état normal. Il n'existe pas, dans l'épaisseur des muscles des membres et du tronc , d'ecchymoses ni d'autres

traces de violences. La chemise que portait R

offre, dans la partie correspondante au pénis, une large tache d'un blanc grisâtre, ondulée à la circonférence, et dont la couleur est plus foncée à son pourtour qu'au centre. Cette tache présente une surface de deux pouces carrés. Le tissu est empesé d'une manière très-marquée. En comprimant la verge , on fait sortir du canal de l'urètre un liquide filant, légèrement opalin , et dont l'odeur a quelque analogie avec celle du sperme. Conclusion. 1.° Il n'est pas certain que la mort ait été le fait nécessaire de la suspension pendant la vie. Cependant , l'absence de toute violence tant à l'extérieur qu'à l'intérieur du corps, l'application d'un lien au cou, l'existence des lividités cadavériques aux jambes, celle d'une tache d'apparence spermatique à la chemise, établissent des présomptions très-fortes sur la suspension pendant la vie.

2." Les mêmes circonstances portent à penser que la suspension a été le fait d'un suicide.

D. Du VIOL.

Législation ^^ ^^^ militaire {arlicle h , titre 5 de la loi du 21

du viol. brumaire an V^ réprime le viol commis par les militaires dans h cas différents : 1 ." celui où il aurait été commis par un seul sur la personne d^une femme ou fille de plus de 14 ans ; 2.° lorsque la victime est âgée de moins de 44 ans; 3.° lorsque Fauteur a des complices par aide et assistance ; 4." dans le cas enfin où la victime est morte des suites des excès commis sur sa personne. On en conclut que la loi militaire réprime également la tentative du crime dans ces 4 cas, à cause, soit de la loi du 22 prairial an 4, antérieure par conséquent à celle du 21 brumaire an 5, qui, la première , a assimilé la tentative du crime au crime luimême , soit à cause de Tarticle 2 du code pénal.

Il est une distinction essentielle à faire : c^est que le caractère constitutif du viol , c'est V introduction violente du membre viril. L'introduction de tout autre corps ne constituerait que Tattentat à la pudeur commis avec violence.

L'attentat contre la personne de la femme qui prend le nom de viol n'est en effet complet que lorsqu'à la violence se joignent et le but de la jouissance physique, et le préjudice pour la victime ; préjudice qui dérive à la fois de l'atteinte au droit de disposition de la créature sur elle-même , et des suites possibles de l'action.

La tentative criminelle du viol doit donc avoir pour caractère les efforts accompagnés de violence faits pour l'introduction du membre viril : il faut que des actes extérieurs tendant à ce aient manifesté ce but.

Ce qui fait que le crime demeure à l'état de tentative, c'est que l'introduction n'ait pu avoir lieu par des circonstances indépendantes de la volonté de l'agent.

De ces distinctions résulte un point de vue tout particulier pour le rapport médico-légal qui doit constater le corps du délit.

Toute action impudique dirigée contre les organes sexuels , ou qui a pour but les satisfactions charnelles , de quelque manière , par quelques moyens qu'elle soit tentée ou consommée , et même quelque fin qu'elle se propose, est un attentat à la pudeur. Le défaut de consentement de Pindividu qui est Tobjet de Faction en fait un crime , en y joignant la circonstance de violence.

On conçoit donc que tout viol , toute tentative de viol puisse être qualifié d'attentat à la pudeur commis avec violence , tandis qu'au contraire tout attentat à la pudeur n'est pas un viol, ni même une tentative de viol ; il y manque non seulement la violence , mais encore le moyen de perpétration.

Les lois militaires ne prévoyant que le viol et sa tentative , il s'en suit que , dans les cas d'attentat à la pudeur ou d'outrage aux mœurs , les conseils de guerre appliquent les art. 330, 331 et 332 du code pénal.

Les incriminations des articles 331 et 332 peuvent donner lieu à d'importantes questions médico-légales. La première est à remarquer : elle punit Vattentai à la pudeur^ même commis sans violence , quand la victime est âgée de moins de onze ans ; la deuxième réprime l'attentat avec violence sur toutes personnes , en variant la peine en proportion de l'âge des victimes.

Si la législation militaire sur le viol est plus sévère que la législation civile^, c'est qu'on a pensé qu'il fallait contenir par la crainte des châtiments les plus rigoureux

*Viol; Sans de fers. Viol d'une fille de moins de 14 ans; 12 ans de fers. Viol suivi de mort 5 mort.

une foule de jeunes gens que la vigueur de Tâge et de

la constitution , que le genre de vie et le sentiment de

leurs forces poussaient si fortement vers cet attentat.

Règles « Le viol peut être défini , dit M. Orfila : l'effort

de ^'^^r^cUons /^^^ pour abuser d'une fille ou d'une femme malgré

judiciaires leurvolonte'.Maiisj comme le fait Tema.vquerM.Deverffiey

^"d™viol'^^ le magistrat ne pose jamais au médecin la question de

viol d'une manière générale ; il le commet ordinairement

en ces termes : « Attendu qu'il résulte de Tinstruction

« commencée à Fégard du S. "^.....5 à Toccasion duquel

« s'élèvent des présomptions de viol, commettons le

« S.^,., docteur en médecine 5 à reffet de visiter la fille

« ou la femme N ; de déterminer si la défloration a

« eu lieu ; si, dans le cas où elle aurait eu lieu , elle est

« récente ou ancienne ; si la fille N porte aux parties

« génitales, sur les diverses parties du corps ou sur les «. vêtements , des traces ou indices de violence ; si ces « traces de violence peuvent être regardées comme le « résultat d'une tentative de viol ou de toute autre « cause ; s'il existe des traces d'écoulement ou d'autres « indices d'une maladie vénérienne 5 si ces traces sont « le fait d'une infection récente ou ancienne. »

On le voit donc, la conduite du médecin est tracée par le magistrat ; l'expert cherche à résoudre les questions qui lui sont adressées. Etudions les moyens de prononcer sur celles de ces questions qui sont le plus fréquemment posées. Etablissons d'abord que le viol a lieu le plus souvent sur une fille encore vierge , et que dés lors on a généralement à déterminer, d." s'ilf a eu défloration ; 2.° si elle a été opérée par le mem.br e viril ou par un autre corps ; 3.° si elle a été consentie ou non.