XI. Dispositions transitoires
Art. 2. Tarifs de solde dans toutes les positions.... 632 N.° 1. Tarif de la solde et des indemnités attribuées aux officiers de santé militaires. (19 octobre
4841.) . . 632 et 633
N.° 2. Tarif des rations de vivres, de fourrages et de chauffage, allouées par jour à chaque grade, sur le pied de paix et sur le
pied dé guerre. . . 654
N.° 3. Indemnité extraordinaire en rassemblement, ib.
N.0' 4. Indemnité pour pertes de chevaux et d’effets. 633
N.° 5. Gratification d’entrée en campagne . ib.
N.° 6. Tarif de l’indemnité de route . ib.
N.° 7. Supplément à la solde dé route pour les distances d’étapes parcourues en un jour en
sus de la première . 636
N.° 8. Tarif de l’indemnité des frais de poste. . .. ib. N.° 9. Tarif spécial de la solde des officiers de
sauté du corps d’occupation de l’Algérie, ib.
K.° 40. Tarif des pensions de retraite pour chaque
grade . 657