‹ Aide-mémoire médico-légal de l’officier de santé de l’armée de terre…-Chapitre 179 sur 179 · XI. Dispositions transitoires · texte numérisé non relu

XI. Dispositions transitoires

Art. 2. Tarifs de solde dans toutes les positions.... 632 N.° 1. Tarif de la solde et des indemnités attribuées aux officiers de santé militaires. (19 octobre

4841.) . . 632 et 633

N.° 2. Tarif des rations de vivres, de fourrages et de chauffage, allouées par jour à chaque grade, sur le pied de paix et sur le

pied dé guerre. . . 654

N.° 3. Indemnité extraordinaire en rassemblement, ib.

N.0' 4. Indemnité pour pertes de chevaux et d’effets. 633

N.° 5. Gratification d’entrée en campagne . ib.

N.° 6. Tarif de l’indemnité de route . ib.

N.° 7. Supplément à la solde dé route pour les distances d’étapes parcourues en un jour en

sus de la première . 636

N.° 8. Tarif de l’indemnité des frais de poste. . .. ib. N.° 9. Tarif spécial de la solde des officiers de

sauté du corps d’occupation de l’Algérie, ib.

K.° 40. Tarif des pensions de retraite pour chaque

grade . 657

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