POUR CAUSE D'IMPUISSANCE

Avec le Factuiu d'Estienne Pasquier pour Marie de Corbie, et la i^lation du procès de Charles de Quellenec, barod de Pont, avec Catherine de Partheuay Soubise, exUaite du volume 1743^ des manuscrits de M. du Puy , à la Bibliothèque royale (par le président Jean Bouhier). A Luxemboui^. (i vol. in-8.) m.dcc.xxxv.

Le président Bouhier paratt avoir eu en vue principalement , dans ce traité, d'en réfuter un sous le même titre , et sur le même sujet , d'Antoine Hotman , avocat général au {parlement de Paris , du temps de la ligue. Paris, Mamert Pâtisson , iô8i , in-8. Un certain avocat de Dijon , nommé Fromageot , combattit Fouvrage de Bouhier dans une consultation imprimée, a laquelle il fut fait une réplique victorieuse par l'auteur. On joint quelquefois ces diverses pièces au présent volume, mais dies n'en font paspa^ tie nécessaire. Le Traité de la Dissolution du Mariage a été réimprimé iu-8, en 1766, avec les principes sur la Nullité du Mariage pour caase d'impuissance, par Boucher d'Argis.

L'idée du juste et deTinjuste^ c^est à dire le sentiment des rapports qai uuissent Pbomme à Dieu et fondent la morale^ est si naturelle aux sociétés comme aux indiyidas^ et si essentielle à leur conservation^ que^ dans tous les pajs^ elle a formé la première base des lois. Gela était dans Tordre^ cela était nécessaire: mais^ en essayant le bien, en rêvant le mieux, en poursuivant la suprême justice qui demeure cachée dans les conseils du Toat- Puissant^ la législation ne tarda pas à s'égarer. Les seuls intérêts sociaux^ mobiles comme le temps ^ lui étaient soumis; elle en négligea là recherche pour déterminer^ définir^ expliquer ^ sanctionner les devoirs moraux qui ne changent point ; et ^ par de très honorables motifs^ autant que par une déduclion toute simple des prémisses ^ ayant appuyé ses principes de droit sur Pautorité delà religion > elle confondit^ plus ou moins^ suivant le cours des âges^ dans la même pensée^ le théologien^ le moraliste^ le casuiste avec le législateur^ autrement le licite avec rhonnéte» le précepte avec la loi, le profane avec le sacré, ce qui

sera toujours une abondante source de troubles ^ de vioît de contradictions. De là cette haute justice sacerdotale us le nom d^inquisition^ a tant fait de mal par devoir; de îrupules réglementaires, empreints dans la jurisprudence il si longtemps , et que Ton à trop ménagés en les quàlie Douanes de la pensée^ car non seulement ils ne laispoint de carrière à Pintelligence^ mais ils ne lui laissaient 'asile. L'expérience et la réflexion devaient à la fin corchez nous, des erreurs si fatales^ en prenant Pûtilité compour la commune mesure des obligations extérieures de le^ et laissant à la conscience de chacun la libre appréciais obligations intérieures que Dieu même j a gravées. Dès législateur ne s'exposa plus à manquer le bat^ pour voutteindre d^en haut ;. mieux inspiré dans son respect pour nité, il ne prétendit plus lui servir d'organe, d'interprète^ encore de vengeur. Ses efforts se bornèrent à connaître^ îr les rapports des individus entre eux, à fixer, par des liions précises, les notions de l'utile et du nuisible; il se-

I loi du précepte, et sans entreprendre de subordonner i à celui-là, ce qui ne se peut, sans quoi Ton verrait l'imadultère, l'ingrat, le fourbe, le lâche plus sévèrement que le faux monnoyeur, il crut assez faire pour la conci*

de l'équité absolue et de la justice relative, en évitant »ser nécessairement la seconde à la première. C'est là le T terme de la raison humaine trop limitée et le point où sommes arrivés en France après nien des traverses, en

II de la législation la plus barbare qui fut jamais, polir er de beaucoup l'antique sagesse du droit romain; c'est ont nous devons plus nous glorifier que de nos conquêtes, $ richesses et de nos arts, et ce qui rendjra immortels les j privilégiés qui ont commencé l'œuvre avec les L'Hôpital, »mat, les d'Agucsseau, qui l'ont si fort avancée avec Moneu, enfin qui l'ont achevée avec les habiles rédacteurs de odes modernes. Les choses n'en étaient pas à ce point dans pays en 1735. Sans parler de la question ordinaire et exliuaire, de la recherche de la paternité, de l'action judi-

pour cause de maléfices, divination, sorcellerie, ni de 'autres cruelles gothicités, qui subsistaient encore dans nos à celle époque , l'action en dissolution de mariage pour

d'impuissance était étrangement pratiquée. A la vérité, uve du congrès n'avait plus lieu, depuis le 18 février 1677, iir les conclusions de l'avocat général Lamoignon , le parit de Paris, par un arrêt solennel, l'avait abolie, honteux

de sa méprisé avec le marquis de Langey^ qui avait eu deux eifans d^uQ second lit après avoir été condamné, sur congrès, comme iippuissant ^ mais, outre que les décisions d'un parlement n^enehainaient pas eeUes des autres ressorts du royaume , nous allons voir avec le président Bouhier que cette suppression, loin d^étre un bien , était un mal. Reconnaissons seulement le système de nos anciens sur ce singulier chapitre. Us raisonnaient ainsi : Le mariage est un sacrement institué dans l'unique bat de la génération. Or, l'impuissance de l'un des époux rendant ce bu^t inaccessible devient une cause urgente de la dissolution de PunioD y sans quoi il y a péché, ou tout au moins occarîon prochaine de péché dans l'union même ; soit que l'incapadté vienne de la femme, ce qui ne la rend ni moins séduisante, ni moins fragile y soit qu'elle vienne du mari, ce qui ne l'empèdie pas d'être aussi pressant, aussi recherché que tout autre,- au contraire, ainsi qu'on le raconte des eunuques^ gens les j^ns fatîgans du monde sous ce rapport , et beaucoup plus que les êtres complets, lesquels y vont d'ordinaire bonnement et natn^ rellement, sans autre assaisonnement que l'appétit, de tontes les délicatesses la plus délicate. Ici se pressent^ en faveur du système, tant de décrétales de papes, tant de sentimens de cauonisteset de distinctions de casuistes, tant de témoignages de saints Pères et de saints do(^e»rs, notamment de saint Augustin^ de saint Ambroise, de saint Thomas, quHl faut laisser au président Bouhier le soin de les citer, et surtout à Estienne Paaquier dans sonFactum contre de Bray pour damoiselle Corbie, d'autant plus qu'ils citent sans rougir. On conçoit, en effet, dans le système, que peu de choses devaient arrêter une femme régulière dans son action , et la peur du ridicule moins que le reste; car fallait-il que, par un lâche respect humain, elle s'exposât à damnation, en souffrant les poursuites libidineuses et les empresse- Biens stériles d'un simulacre d'époux? Aussi Voyait-on parfois les plus chastes personnes du sexe affronter, sans pudeur, la procédure usitée, laquelle ne laissait pas que d'avoir ses désagrémens, étant en harmonie avec la nature de ces étranges causes. Lorsqu'une femme se plaignait (et les plaintes venaient presaue toujours de la femme -, on devine déjà et l'on verra plus o» pourquoi), la cause était portée à l'of&cialité, qui interrogeait les parties et prenait d'abord leur serment avec celui de sept parens de ladite femme. Après le serment venait la visite médicale de l'homme, puis subsidiairement celle delà femme. Fuis, l'époox persistant à se défendre , on lui accordait , soit la cohabitation triennale comme temps dépreuve, si l'action en dissolution do

nœod avait saivi de pea le mariage ; soit la cohabitation trimestrielle^ comme dernier répit^ après plusieurs années d'un hymen infructaenx. Une nouvelle visite de la femme suivait nécessairement ces moyens; et en fin de compte^ si l'homme maintenait encore 5 on ordonnait le congrès une ou plusieurs fois; mais, pour le coup 9 c'était au mari de triompher alors; car, s'il succombait, ou même s'il lui advenait ce qui advint au trésorier Etienne de Bray ayec la demoiselle Gorbie, en 1580, j'entends de se tirer de l'épreuve en pleureur après s'y être présenté en lutteur, il était condamné, par jugement de l'official métropolitain, dûment confirmé par le parlement ; et yainement eût-il été habile à £aire des prouesses ailleurs comme en fit le marquis de Langey, yainement eût-il eu un bon parent, avocat général , ponr soutenir son fait et décrier le congrès dans un savant traité ex professa, comme le sieur de Bray en eut un dans Antoine Hotman , il suffisait, à ce pauvre époux , d'une femme entêtée comme la demoiselle Gorbie et d'un avocat adverse ferré à glace comme Etienne Pasquier, pour être démarié sans pitié, et pour recevoir des mains d'Israël un brevet de bouche inutile. On n'a pas d'idée de l'acharnement que déployaient parfois les familles, snrtont les belles-mères, dans la poursuite des maris, en cas pareil. Pour les apprécier, il faut voir VHistoire dupauvre baron d' Argentan sous Henri IV, et lire, à la fin du présent volume, le détail des persécutions qu^eut à endurer, sous Charles IX, de madame de Soubise, de la princesse de Gondé, de la reine de Navarre et d'autres, Gharles de Quellenec, baron de Pont, au sujet de Catherine de Parthenay Soubise , sa femme. Ges pcrsècntions furent telles que ce seigneur dut s^estimer heureux de périr les armes à la main , en bon et brave huguenot, dans le massacre de la Saint-Barthélémy; car tel fut son sort, et j'en tire un signe favorable à son droit contre Catherine de Parthenay; estimant, n^ea déplaise à l'eunuque Narsès, qu'impuissance est rarement compagne de vaillance. Cependant, quel tissu de folies cyniques et d'iniques turpitudes offrait cette procédure! Premièrement, le serment des sept parens de la fenune? Mais^ on se le demande, que pouvaient attester ces sept nigauds sicr les mystères du lit nuptial, sinon des caquets de l'épousée à défaut de caquets de l'accouchée? Ensuite la visite de l'homme? Mais elle ne présentait aux visiteurs que des apparences : or, l'on iait qu'elles sont ici tellement trompeuses, qu'il y aurait presque pins de chances de vérité à parier contre que pour elles, à ne fournir que l'exemple du pauvre baron d'Argenton, doni l'amour fut jugé borgne parce qu'il ne montrait qu'un œil.

encore quUl eût deux yeux dont il voyait fort bien -, et pondant il fallait en croire ces trompeuses apparences^ sous peine d'absurdité^ en récusant le témoignage même qu^on invoquait. Quoi encore? la visite de la femme? Mais eussiez-vous ici toutes les lumières de Severin Pineau (1\ jointes à celles du Deutéronome, chapitre 22^ et à celles dont le médecin Melchior Sébiziusfait une si naïve énumération dans son petit Traité de Notis Virginttatisy vous pourrez encore plus facilement prouver à une femme qui se dit vierge quand elle ue Pest pas , qu^elle ne Test pas^ qu'à son mari qu'elle l'est'^ quand il prétend qu'elle ne l'est pas et qu'elle l'est! La cohabitation expérimentale ne valait pas mieux. Qui garantissait aux juges que le mari n'userait point de quelque artifice violent pour ouvrir les voies du mensonge ^ ou la femme de quelque ruse malicieuse pour fermer l'accès de la vérité? Enfin le congrès? Mais cette épreuve^ raisonnable quand le défendeur Pinvoquait^ insensée quand le juge la prescrivait^ étiait plus souvent prescrite qu'invoquée.

Toutefois^ disons-le avec le président Bouhier^ qui a écrit son Traité uniquement pour réhabiliter le congrès^ cette épreuve, abolie comme scandaleuse et vainc , l'était bien moins que l'action judiciaire elle-même, ou plutôt c'était la seule chose ici qui ne choquât point le sens commum; En effets dès lors que le législateur considérait le mariage^ non pas seulement comme un contrat civil à garantir, mais comme un sacrement à sanctifier, il devait admettre, dans les procédures auxquelles ce sacrement donnait lieu, tous les moyens qu'admettait PËglise. Or, les saints canons, recevant le congrès tout aussi bien que le serment, l'interrogatoire, la visite, la cohabitation expérimentale , il devait aussi le recevoir. Vainement Bayle avait-il égayé sa dialectique

(i) Severus Pinsus de Virginitatis notis, graviditate et partu. Ludoy.Bonaciolus de conformatione fœtus, accedunt alia. LugH.-Batav., i65o, i yoI. pet. in-i 2. Voici un extrait des articles de MM. Begin, Chaassier et Adelon sur Seyerin Pineau et Louis Bonacioli, dans la Biograpnie universelle : Pineau, né à Chartres yers i5ôo, mort a Paris en 1619, doyen du CoUëge royal de chirurgie, eut de son beau-père , Philippe CoUot, le fameux secret de la taille, opération quMl pratiqua heureusement. Il fit paraître, en iSg?, en latin, son ou- Trage estimé tur la Virginité et TAccouchement , dans lequel il démontra lo que la matrice n^est point partagée en plusieurs loges; 2** que Paccouchement est précédé du relâchement préliminaire de la symphyse (liaison) des deux os du bassin.

Jbrmatione n^est au qu'on sVtonne qu il ait osé les dédier à la princesse de Ferrare. La petite édi* tion de i65o, que nous citons, renferme des gravures explicatives qui ne sont guère à montrer et qui contribuent d'autant plus à la faire rechercher des amateurs.

aux dépens de cette épreuve de natura^ plus vainement Boileau^ avec $a Biche en nU, s'en était-ii comiquement moqué 5 notre président avait raison de répondre^ particulièrement à ce dernier, à peu près ceci : « Grand poète et pauvre jurisconsulte! » ayez plus de logique et «moins de délicatesse à contre-sens! D Recevez ce que reçoit l'Eglise ou rompez avec la Sorbonne! » Supprimez l'action d'impuissance ou laissez au mari^ dans le » congrès quand il l'invoque^ la seule manière qu'il ait d^é- » ehapper à la calomnie; et d'autant mieux que ce mojen^ pé- » remptoire en cas de succès et péremptoire exclusivement à » tout autre ^ n'est pas plus incertain que tout autre en cas de » revers. Ab actu fitpotentiay grand poète et pauvre juriscon- » suite! Si le mari agit^ il peut agir. Poiut de manifestation » qu^il agisse sans le congru. Respectez-le donc^ ce congrès ; » accordez-le au mari quand il le réclame^ et bornez votre phi-* » losophie tardive et incomplète à dissuader les juges de l'or- » donner comme ib l'ont fait le plus souvent^ faute de s'être » souvenus que certaines choses ne se conunandent pas ! »

Bouhier^ s'adressant ensuite à .de plus sérieux adversaires, tels queTagereau^ Hotman et autres légistes ennemis du congrès^ faisait .aux quatre objections ci-aprés les quatre réponses qui suivent : 1<» Sur Tobjection que le moyen est cynique; réponse qu'il l'est beaucoup moins (fue la visite y si les matrones y les ^médecins et l'official ne font que ce qu'ils doivent faire ^ et les détails donnés ici sont convaincaus ; S"» sur la nouveauté du moyen ; sur ce qu'on n'eu fit guère usage^ en France méme^ et point ailleurs; réponse qu'il fut employé chez nous dès le xiii'' siècle^ adopté par toute l'Europe^ usité maintes fois dans les Pays-Bas; en Angleterre, sous Jacques P% entre le comte et la comtesse d'Ëssex ; en France, comme le rapporte Pasquier dans son Faclum contre de Bray, entre le sieur de Hames et demoiselle de Senarpou , entre le sieur de Turpin d'Assigny et demoiselle de la Verrière , entre le sieur d'Erasme de la Tranchée et demoiselle de Castellan , entre le baron de Gourcy et mademoisellede Grevecœur ; 3° sur ce que le moyen est inutile ; réponse : (( Y pensez-vous , inutile? Oui, sans doute, inutile^ scandaleux, )) stupide comme moyen de condamnation et moyen forcé ; mais n comme moyen libre de justification , il n'est pas autrement » inutile que la lumière ne l'est au flambeau pour éclairer. » 4<». Sur ce que le congrès a été réprouvé par de graves autorités; réponse : que nulle des autorités ecclésiastiques ne l'interdit, que plusieurs le recommandent, et que même le célèbre casuiste Sainte-Beuve, qui nel'ailhepas, l'admet.

Analectabiblion^ii. 99

Telle est ^ en résumé^ rargumentation du président Botihier. On est forcé de convenir qu^ellê est bien fondée^ une fois le principe de faction d'impuissance accordé^ car elle tomberaiil entièrement si ce principe Tenait à être écarté. C'est ainsi qde les plus graves questions changent ^elon le point de vue d'où ott les examine. Prenons la torture pour exemple. S'agit-il Surtout de venger la société > elle est fort raisonnable; car ce n'est plus l'intérét> c'est la passion qui domine , et la passion doit imèférer le mal de cent innocens au salut d'un coupable. S'agit-il , surtout, pour la société > de se préserver, alors la torture est folle et barbare ; car, dès que l'intérêt domine la passion , il ne commence point, pour garantir la sûreté commune, par la compromettre , et laisse plutôt échapper cent coupables que de s'etposer à torturer un innocent. Mais revenons une dernière fois à l'action d'impuissance. Qui le croirait au premier abord? ses moindres vices étaient son scandale et son incertitude : elle ét^t, avaùt tout, inique, en ce quelle ne pouvait être réciproque. Sauf le cas appelé en latin arctatto, c'était toujours l'homme qui paraissait coupable, et , dans ce cas même, la femme pouvait n'être jamais convaincue^ Varctalio étant de ces inconvéniens qui, loyalanent ou non > se corrigent toujours ; non pas ^ans efrort, il est vrai, mais du moins salis éclat ni rupture.

Quant au congrès, nous le répétons, une fois l'action d'impuissance établie , il était très bon , par toutes les raisons que donne Bouhier, et par celle-ci, qu'il ne donne pas, c'est que seul , entre les moyens , il tendait à restreindre le nombre de ces vilaines causes -, seul > il était capable de retenir les hommes trop et trop peu ardens, les femmes trop ou trop peu scrupuleuses, dans de certaines bornes. Où la honte de la visite n'arrêtait pas, la honte de se produire à deux pouvait arrêter ; car les habitudes de la médecine et du confessionnal aguerrissent à toute confidence, mais non pas à toute action publique.

Terminons cette analyse périlleuse par quelques mots sur Tauteur grave et religieux qui nous l'a suggérée. Jean Bouhier, président au parlement de Dijon , né dans cette ville en 1673, fut élu membre de l'Académie française , en 1 727 , à la place de Malézieu le mathématicien , l'un des beaux esprits de la duchesse du Maine, et mourut chrétiennement, comme il avait vécu, dans les bras du PéreOudin , en 1746. Il était savant en divers genres et r^fmiii tout,. ainsi que le dit d'Alenal>ert dans l'éloge qu'il a fait de lui. Il traduisit convenablement plusieurs onvrages phibsophi<fnes de Cicéron , et méritait de traduire les Tusculanes par le mot sablittie qn\>U rapporté de fui HU Kt de

mort. A son dernier moment ^ ajant pris tout à coup un certain air penseur y quelqu^an des assistans lui en demanda la cause : <i Tifie la mort, » répondit-il > et peu après il expira. « Si je » rencontre une mort parltèrey disait Montaigne^ dirai ce » que c'est. » Bouhier a bien approché de cette révélation , s'il ne l'a faite.