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Id.
(1) Voir les lisMs de (aoslrhoiie pour Im ptaqaH et rokins Mr Mu»s.
DU 49 FËVHIBR 1873
NOMEN(;L\Tl!RR DES AiXTiCLKS
Futaillos vides, neuves ou vieilles, montrées ou démontées :
Cerclées on bois ou en fer.
Pelles, fourches, râteaux et manchos d'outils en bois, avec ou sans virolos
Avirons et i-araes
PlatS; cuillers, ^cuoUes et autres articles do ménagé en bois
Pièces de charpente , brutes ou fkf onnécs . .
Pièces do charonnagc, brutes ou façonnées.....
Bois ouvréa de toute sorte
Mùts, mAteroaux, espars, piROuilles, manches de gafTo et de routne et do pinceau à goudron
Bois en écltsae et bois feuillard. . .
Perches
Echalas
Merrains de toute espèce
Liège brut, râpé ou en planches.:
Osier en bottes, tiges de millet, racines et bruyères h vergettes
Bois à brûler, on bûches et rondins.
Bois à brûler en fagots
CbarbOQs de bois et de chovenottes.
Meubles en bois courbés pour sièges, tables et lits
Meubles autres.
' Articles dVinhallagn :
Neufs, villes
Ayant di'jà servi ou contenant des niarohandises
Bobines et rouleaux
Bâtiments do mer, il voiles ou à vapeur, grc'és et armOs, en bois ou CD fer, construits en Belgique.
GoquQs do bâtiments de mer,, en bois ou en fer, construits en Belgique
N. B. — Ia'>; machines etmoteurs installés & liorit de ces bâtiments seront tax(!-s sépan^ment d'après le chiffre des droits spécifiés sous la rubrique : Machines et mécaniques.
Embarcations, bateaux de rivière :
Ed bois
En Ter.
nnorrs u'entrèb
les 100 ka.
ff. t.
Exemptes.
Exempts.
Id.
Id.
Exemptes.
Id.
10 0/0 de la valeur.
Exempts.
Id.
Id.
Id.
Id.
Exempt.
Id.
Id.
10 0/odo la valeur.
Exempts.
Iil. ■ Id.
2 fr. par tonneau de jauge française.
10 fr. par tonneau de jauge française.
URorrs
COMPENSATEURS
les 100 kll.
fr. c.
Pour les ouvrages en chêne, orme ou noyer :
10 fr. le stère ou Ifr.SOleslOOkil.
Pour leftouvrages en autres bois communs :
6 te. le stère ou irr.251es 100 kil.
Néant.
Id.
Id.
Id.
Id.
Pour les ouvrages en chône,"ormo ou nover,10fr. le stère ou 1 fr. 50 les iOO kiL Pour les ouvrages en autres bois communs, 6 rr.''8tèro ou 1 fr. 25 les 100 kil.
Pour les ouvrages en chêne, *' orme ou noyer, 10 li". le stère ou 1 fr. 50 les 100 kil. Pour les ouvrages en autres bois communs, G stère ou 1 fr. 25 les 100 kil.
Droits de la matière dont ilssont formés.
Néant.
Id.
Doublés en
cuivre 7 »
Doublés en
zinc & . »
Non dou -
blé3 4 »
Navires en
fer 5 »
[N^nt.
Id.
nEB DROITS
los 100 kU.
fr. t.
Pour les ouvrages en chêne, orme ou noyer, 10 fr. le stère ou 1 fr. 50 les 100 kil. Pour les ouvrages en autres bois communs, 6 fr. le stère ou 1 fr. 25 les toc kil.
Plus, pourjes bois ouvrés, 10 O/o de la valeur.
Exempt.
Id.
Id.
plus le droit compensateur sulva" l'espèce.
10 O/o do la valeur plus ledroit compensateur indiqué ci-contre.
Droits do la -matière dont ils son' formé^.
Id.
2 fr. par tonneau augmentés des droits compensateurs afférents aux classes respectives et indiquées ci-contre.
10 fr. par tonneau de jauge française.
les 100 kil.
rr. e.
Néant.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
PROJETS DE LOIS, PROPOSITIONS ET RAPPORTS
NOMENULATUBE DES ARTICLES
INDUSTBIBS TEXTILES.
Lir^ et chanvre :
En tiges brutes , vertes , sàches ou
rouies
Etoupes ....1
Chanvres teUlés.
Lins teillés
Pilasse
Fils dé lin qu Oe chanvre :
Simples, écrus :
Mesurant au kilogramme :
