‹ Annales de la Chambre des députésChapitre 209 sur 253 · tlxcuscs · texte numérisé non relu

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a. — Suite de la discussion d\i projet de loi portant nxation du budget général de l'exercice

Suite des postes et des télégraphes.

Suite du chapitre 5 (Personnel. —Agents).— Observation : MM. i. Thierry, le sous secrétaire d'Etat des postes ot des télégraphes. — Proposition de résolution de M. Félix Chautemps : MM. Félix Chautemps, le sous-secré-

laire d'Etat, Koulens, rapporteur. Hetrait. — Autre proposition de résolution do M. Félix Chautemps : MM. Félix Chautemps, Chautard, le rapporteur. Retrait. — Proposition de résolution de M. François Fournier: MM.

François Fournier, le sous-secrétaire d'Etat. Adoption. — Observations: MM. Charles Chabert, Steeg, Bedouce, le sous-secrétaire d'Etat, Charles Dutnont, Bcsnard, Chaumet, Paul Constans, Lemu-e, le président, Emile Favre. — Propositions de résolution : 1° de

M. Charles Dumont ; •i<' de M. Bedouce ; > de M. PUssonnier : MM. Bedouce, le sous-secrétaire d'Etat, Thivrier, Colliard, Félix Chautemps, PUssonnier, Charles Dumont, Jourde. — Rejet, au scrutin, de la priorité en laveur de la proposition de résolution de M. Charles Dumont. — Adoption, au fond, de la proposition do résolution do M. PUssonnier. — Adoption du chapitre 5 modifié.

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