‹ Annales de la Chambre des députés, Part 2Chapitre 394 sur 446 · CANDIDATURES MULTIPLES · texte numérisé non relu

CANDIDATURES MULTIPLES

Voy. Élections, § II, n"> 2.

CARNOT (Lazare). — Voy. Panthéon.

CARTE-LETTRE. — Voy. Postes.

CASABIANDA (Pénitencier de). - Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la vente aux enchères publiques de l'ancien pénitencier de Casabianda (Corse) et de ses dépendances, présenté par M. Rouvier, Ministre des Finances [6 juillet 1889], n» 8904 (p. 390).

CASERNEMENT. — Voy. Armée, § n.

CATEAU (Le). — Voy. Chemins de fer (Nord), § 2.

CAVALERIE. — Voy. Armée, § U, n> 1 et § III.

CAZAUVIEILH. — Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet l'approbation d'un traité passé ' entre a compagnie du chemin de fer du Nord et la compagnie des chemins de fer du Cambrésls [14 juin 1889], n» 8800 (p. 248).

CAZEAUX. — Proposition de lof tendant à ouvrir au Ministre de l'Int^eni, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 600,000 fr. pour secours aux victimes des inondations dans les Hautes-Pyrénées [24 juin 1889], n» 8888 (p. 295).

CENTENAIRE. — Voy. FÉTE8 DB L'EX- POSITION.

CHABCBRE DES DÉPUTÉS.

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