‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3 (volume 3)Chapitre 278 sur 383 · évaluation · texte numérisé non relu

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Cidres, poirés et hydromels.

Années.

Comparaison

entre

et 1887.

Augmentation.

Diminution —

1887 Augmentation, et 1886. Diminution....

Récoltes annuelles.

hectol.

1 m parution.

Exportation.

hectol.

hectol.

Prix moyen de la vente en détail.

Années.

Quantités.

Vilecre.

hectol.

lrciol.

Prix mnyeri.

fc. c.

Résultats Résultats

PROJETS DE LOIS, PROPOSITIONS ET RAPPORTS

Vins.

de 1888 131703.906

de 1887 132.218.405

Diminution.

Cette diminution se décompose comme suit:

Droit de circulation 112.844

Droit de détail 1.082.937

Taxe de remplacement à Lyon 33.194

Droit d'entrée.

Par contre, la taxe de remplacement à Paris et le droit de taxe unique ont progressé de 757.342

Ce qui ramène le déficit à 514.499

L'augmentation sur la taxe de remplacement à Paris et sur le droit de taxe unique semble provenir, au moins en partie, des mesures prises par la douane à l'égard des vins alcoolisés venant de l'étranger, mesures qui, en abaissant le degré moyen des vins, préviennent dans une

certaine mesure les dédoublements à l'intérieur des villes.

Les quantités de vin soumises à l'impôt tout restées à peu près stationnaires. Elles n'aeensent, en effet, qu'une légère baisse de 197,468 hectolitres représentant seulement 0.75 p. îoo et portant en grande partie sur les ventes des débits exercés et abonnés, où la consommation a éprouvé un certain ralentissement par suite de la gène que les mauvaises récoltes et la vente difficile de leurs produits font supporter aux populations rurales.

Relevé présentant, par catégories de négociants, les quantités de vins et d'alcools sorties des magasins des marchands en gros

pendant Vannée 4887.

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