‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3 (volume 3)Chapitre 280 sur 383 · ALCOOLS · texte numérisé non relu

ALCOOLS

Nombre de négociant*

Quantité* effectivement «mies

par catégorie.

des magaUf.

hectolitres.

(1) Dans les 40,205,139 hectolitres de vin ne se trouvent pas comprises les quantités expédiées de l'entrepôt général, à Paris, pour 251 entrepo-

Kaires qui ne sont pas soumis à l'exerr' * '** '* '■' '" -« • - • ■■ ^ ... . .

commerçant les sorties de ces boissons.

sitaires qui ne sont pas soumis à l'exercice et au sujet desquels la régie ne possède pas les éléments permettant d'établir par magasin ou pu tlei " '

(2) Ce chiffre représente les quantités d'alcool sorties des magasins des marchands en gros proprement dits, à l'exclusion de celles qui ont tU expédiées par les distillateurs ou rectifleateurs.

(3) Les quantités de vins et d'alcools sorties des entrepôts sont supérieures aux quantités Imposées, par ce motif qu'une partie d'entre elles m va pas directement à la consommation et est dirigée, avec transfert du crédit des droits, sur d'autres entrepôts.

Cidres.

Résultats de 1888 14.150.913

Résultats de 1887 ■ 13.666.883

Augmentation 484.000

A l'exception du droit d'entrée, qui diminue de 17,260 fr., les autres taxes que supporte le

(îidre présentent toutes des augmentations. Cette situation tient à ce que la récolte de 1887 a donné 5,135,909 hectolitres de plus que celle de 1886 (13,436,667 hectolitres en 1887 contre

8,300,758 en 1886). '

§ 3. — Bières.

La loi du 1er septembre 1871 a frappé la bière

d'un droit de fabrication. Pour la bière forte, ce droit est de 3 fr. 50 par hectolitre, décimes compris ; et, pour la petite bière, il est de 1 fr. 20.

Mais ces droits, augmentés de 4 p. 100 (loi da 30 décembre 1873), s'élèvent en réalité à 3 fr. Tu et à 1 fr. 25.

Comparaison du produit de Vimpôt sur les bières dans les années 4887 et en 4888.

DÉSIGNATION des objets

QUOTITÉS

des taxes (iécimes com-

QUANTITÉS

d'hectolitres,

nombre du kilogrammes,

valeurs ou prix

des objets imposés.

DIFFÉRENCES

Page 1