‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3Chapitre 106 sur 212 · IÔ · texte numérisé non relu

IÔ

Mi

duella indigèse en Algérie

Liquidation oes suites de rapposit concernant les incendies de forêts

DÉSIO^ATIOaC DES CHAPITRES

Enregistrement^ domaines et timbre.

EXERCICB 190i

ptrlebodfet

on par

detdispositioiis

pédales.

Traitement» et quart «filial des foncttomiairea et agents détachés de } la métropole —•.*».•. y

Traitements des agents coloniaux )

Allocations et indemnité» réglementaires soi fonctlAnBaices at agents

détacàés de la métropole

Allocations et indemnité» réglementaires aux agents coloniaux. —

Indemnités essentiellemeni algériennes aux agents de tout ordre.... Dépenses 4 la charge de i*Etat pour le service ie la propriété indivi-

losition du séquestre autre que celui

brêtsenlSSl

liquidation des suites de Tappesltion du séquestre des incendies de forêts de 1881

Totaux.^.

Bemboursements, restltmti^ns, ncm-valenrs ef prinas*

Remboursements sur produits indirects eidlTCfs

Remboursements sur produits des douanes >

Remboursements partiels à opérer en exécution de Tarticle 10 de la loi

du 11 Janvier 1892

Répartition de preduits d'amendes, saisies et confiscations de douanes. Répartition ée produits d'tnendes, saisies et confiscations en matière

nenre^strement et de oentributions diverses

Attributions à divers de nroduits d'amendes, saisies et confiscations. . .

Dégrérvements et non-valeurs...,.

Payement des indemnités «dues aux victtaes des incendies de iorûîs

en 1881.. rf *•*....

Tetanz.

Truxaux publics»

Tiaitements et indemnités des ingénieurs et conducteurs des ponts et cbauseées* •

Ttaitements et indemnités des commis et di> persoiuieL iaférlear des ponts et chaussées. — Seeours «.

ABocatioas et indemnités diverses au peisoxmei des travaux pu-

éOl.880 »

il 45

Tiaitements et indemnités des ingénieurs et contrôleurs des mines...

Traitements et indemnités des commis et du personnel inférieur des mines. — Seconrs

Ttaitemente et indraanités des officiers et maîtres de port

Traitements et indemnités dn personnel inférieur des porta dA commerce. — Secours.

Secoure »...

Entretien des rootes....

Entretien des ports maritimes, phares et balises

Etudes et dépenses diverses relatives aux ponts et chaussées et au contrôle des ^cnemins de fer...

Itfines ti foteges

Travaux neufs des routes nationales et des chemins non elasaés.......

Travaux neufs des ports maritimes» phares et balises

Traitements et indemnités du personnel en contrôle des chemins de fer. (Fenetionnaires et agents détachés de la métropole.).

Traitements et indemnités du personnel du contrôle des chemins de fer. (Agents coloniaux.) ,

Frais de contrôle des chemins de fer sur rentes et tramways....»

Etudes et travaux de chemins de fer en Algérie

Garantie d*intérôts aux entreprises de tramways — ..»

Dépenses diverses relatives au contrôle des chemins de fev......

Totaux..

Tiypogrgpkit.

^Personnel de la topographie.

Matériel de la topogmpidyd. ,

Totaux.

Sêt^e de i^ agriculture.

Inspection de Vagrlculture

Personnel de renseignement agrk<^^

Service pastoral

' Subventions h diverses institutions agricoles

Subventions aux associations agricoles pour concours locaux.

Défense oonlre le phylloxéra, les sauterelles ; reconstitution du vignoble.

Encouragement é Vagriculture

Encoùreçement à Tindustrie chevaline

Travaux n ydraulicfues ,

iOO •

Payements effectaés.

ïo.etes 36

Crédits accordés par le budget

on par

des dispositions

spéciales.

'W.OOO 17.010

i.oûâ.oûo »

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