DEPUTES

M. Lacombe, rapporteur. — Département du Puy-de-Dôme, arrondissement de Riom.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Nombre des votants, 15,485.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 794. Suffrages exprimés, 14,691, dont la majorité absolue est de 7,346.

Ont obtenu :

MM. Laville . 10.852 voix.

Couchou . 3.697 —

M. Laville a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Laville a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Laville est admis.)

M. Charpentier, rapporteur. — Département du Pas-de-Calais, arrondissement de Saint-Pol.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 21,478, dont le quart est de 5,370.

Nombre des votants, 18,193.

Ont obtenu :

MM. Graux (Georges) . 14.147 voix.

De Bizemont . 3.768 —

M. Graux a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Georges Graux a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.

(Les conclusions du 8° bureau sont adoptées. — M. Georges Graux est admis.)

M. Charpentier, rapporteur. — Département du Pas-de-Calais, arrondissement de Montreuil.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 19,879, dont le quart est de 4,970.

Nombre des votants, 15,662.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 2,141.

Suffrages exprimés, 13,521, dont la majo¬

M. Boudenoot (Louis-Cliarles-François) a obtenu 13,521 voix.

M. Boudenoot a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Boudenoot a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Boudenoot est admis.)

M. Charpentier, rapporteur. — Département du Pas-de-Calais, arrondissement de Saint-Omer, lt0 circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 14,083, dont le quart est de 3,521.

Nombre des votants, 11,466; bulletins blancs et nuis à déduire, 122.

Suffrages exprimés, 11,344, dont la majorité absolue est de 5,673.

Ont obtenu :

MM. Ribot (Alexandre -Félix-

Joseph) . 6.715 voix.

De Laage de Bellefaye. . . 2.553 —

Lefebvre du Prey . 2.066 —

Moulins . 6

M. Ribot a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Ribot a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Ribot est admis.)

M. Defontaine, rapporteur. — Département de Saône-et-Loire, arrondissement de Chalon, 2e circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 20,840, dont le quart est de 5,210.

Nombre des votants, 10,377.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 939.

Suffrages exprimés, 9,438, dont la majorité absolue est de 4,720.

M. Gillot (Léon) a obtenu 9.438 voix.

M. Gillot (Léon) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au

Les opérations se sont faites régulière¬

ment. Nulle protestation n'est jointe au dossier. M. Gillot (Léon) ayant fait partie de l'ancienne Chambre a justifié des conditions d'éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Gillot est admis.)

M. Henry Cocliin, rapporteur. — Département du Pas-de-Calais, arrondissement d'Arras, 2e circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 23,083, dont le quart est de 5,771.

Nombre des votants, 19,363.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 178. Suffrages exprimés, 19,185, dont la majorité absolue est de 9,593.

Ont oblenu :

MM. Tailliandier . 9.791 voix.

Viseur . 9.574

M. Tailliandier a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits,

ment. Des protestations insignifiantes jointes au dossier n’ont pas paru devoir arrêter l’attention. M. Tailliandier a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Tailliandier est admis.)

M. Henry Cochin, rapporteur. — Département du Pas-de-Calais, arrondissement de Boulogne-sur-Mer, lre circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 22,1 19, dont le quart est de 5,530.

Nombre des votants, 16,765.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 195.

Suffrages exprimés, 16,582, dont la majorité absolue est de 8,292.

Ont obtenu :

MM. Adam (Achille- Gabriel -

Louis) . 9.686 voix.

Baudelocque . 6.885

M. Adam (Achille) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièredossier. M. Adam a justifié des conditions

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8° bureau sont adoptées. — M. Adam est admis.)

M. Million, rapporteur. — Département du Puy-de-Dôme, arrondissement dlssoire.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 29,327, dont le quart est de 7,332.

Nombre des votants, 23,942.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 168.

Suffrages exprimés, 23,774, dont la majorité absolue est de 11,888.

Ont obtenu :

MM. Bony-Cisternes . 12.681 voix.

Girot-Pouzol . 10.989 —

M. Bony-Cisternes a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

dossier. M. Bony-Cisternes a déjà fait partie du Parlement et a justifié des conditions d'éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Bony-Cisternes est admis.)

M. Euzière, rapporteur. — Département du Pas - de - Calais, arrondissement d’Arras, lre circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 24,277, dont le quart est de 6,069.

Nombre des votants, 19,828.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 266.

Suffrages exprimés, 19,562, dont la majorité absolue est de 9,782.

M. Rose (Théodore) a été proclamé député comme ayant réuni la majorité relative.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Rose (Théodore) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Rose est admis.)

M. Euzière, rapporteur. — Département du Pas-de-Calais, arrondissement de Béthune, lro circonscription.

les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 23,316, dont le quart est de 5,829.

Nombre des votants, 17,232.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 2,551.

Suffrages exprimés, 14,681, dont la majorité absolue est de 7,341.

Ont obtenu :

MM. Basly (Emile-Joseph). . . 14.614 voix,

l’abbé Deligne . 67 —

M. Basly a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Basly (Emile-Joseph) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Basly est admis.)

Ont obtenu :

MM. Rose (Théodore) . 9.689 voix.

Ledieu . 7.410 —

Delcourt . 2.343 —

Soulière . 101 —

M. Rose qui a recueilli le plus grand nombre de suffrages, soit 9,689, n’a pas réuni les conditions exigées par la loi pour être élu député au 1er tour. En conséquence, conformément à l’article 4 de la loi du 30 novembre 1875, il a été procédé à un 2e tour de scrutin le 3 septembre.

• Les élections du 3 septembre 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 24,277.

Nombre des votants, 19,661.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 141.

Reste pour le chiffre des suffrages exprimés, 19,520.

Ont obtenu :

MM. Rose (Théodore) . 10.968 voix.

Ledieu . 8.533 —

Delcourt . 10 —

Soulière . 3 —

M. Eliez-Evrard, rapporteur. -- Département de Saône-et-Loire, arrondissement d’Autun, 2° circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Nombre des votants, 15,814.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 109.

Suffrages exprimés, 15,705, dont la majorité absolue est de 7,853.

Ont obtenu :

MM. Schneider . 11.793 voix.

Reyneau . 3.316 —

Guérin . 591 —

M. Schneider a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inserhs.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Schneider a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8° bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.

(Les conclusions du 8° bureau sont adoptées. — M. Schneider est admis.)

M. Eliez-Evrard, rapporteur.— Département de la Haute-Saône, arrondissement de Lure.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 17.830, dont le quart

Bulletins blancs et nuis à déduire, 220.

Suffrages exprimés, 12,913, dont la majorité absolue est de 6,457.

Ont obtenu :

MM. Lebrun (Henri) . 6.611 voix.

de Malliard . 3.548 —

Démassue . 1.142 —

Biaise . 782 —

Hacquard . 722

■le cli eux . 103 —

M. Lebrun a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Lebrun a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Lebrun est admis.)

M. Tailliandier, rapporteur. — Département des Basses-Pyrénées, arrondissement de Bayonne, lrc circonscription.

Les élections du 20 août ont donné les ré¬

Electeurs inscrits, 12,570, dont le quart est de 3,143.

Nombre des votants, 7,186.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 890. Suffrages exprimés, 6,296, dont la majorité absolue est de 3,149.

M. Lafont (Ernest) a obtenu 6,296 voix.

M. Lafont (Ernest) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Lafont (Ernest) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptés. — M. Lafont est admis.)

M. Tailliandier, rapporteur. — Département des Basses-Pyrénées, arrondissement de Bayonne, 2e circonscription.

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 10,944, dont le quart est de 2,736.

Suffrages exprimés, 9,124, dont la majorité absolue est de 4,563.

Ont obtenu :

MM. Harriague Saint-Martin.. 5.342 voix.

Deliarassary . 3.778 —

M. Harriague Saint-Martin a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Harriague Saint-Martin a justifié des conditions d'éligibilité requises par la loi.

Votre 8° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Harriague Saint-Martin est admis.)

M. Cornudet , rapporteur. — Département du Pas-de-Calais, arrondissement de Béthune, 2e circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 23,141, dont le quart est de 5,786.

Nombre des votants, 18,738.

Ont obtenu :

MM. Lamendin (Arthur) . 12.242 voix.

Dellisse . 6.031 —

Thuillier . 7 —

M. Lamendin (Arthur) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Lamendin, ancien député, remplit d’ailleurs les conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Lamendin est admis.)

M. Cornudet, rapporteur. — Département du Pas-de-Calais, arrondissement de Béthune, 3e circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 16,108, dont le quart est de 4,027.

Nombre des votants, 12,828.

Ont obtenu :

MM. Fanien (Achille) . 10.328 voix.

Merlin . 1.740 —

M. Fanien (Achille) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Fanien (Achille), ancien député, remplit d’ailleurs les conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8° bureaux sont adoptées. — M. Fanien est admis.)

M. le comte le Gonidec de Traissan,

rapporteur. — Département de Saône-et- Loire, arrondissement de Mâcon, lro circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 13,825, dont le quart est de 3,457.

Nombre des votants, 13,193.

Ont obtenu :

MM. Dubief (Fernand) . 7.127 voix.

baron du Teil du Hault. . 3.568 —

Plassard . 2.383 —

M. Dubief a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Dubief a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Dubief est admis.)

M. le comte le Gonidec de Traissan,

rapporteur. — Département de Saône-et- Loire, arrondissement de Mâcon, 2e circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 15,328, dont le quart est de 3,832.

Nombre des votants, 10,768.

Ont obtenu :

MM. de Lacretelle (Henri), ancien député . 6.557 voix.

Simyan . 4.018 —

M. de Lacretelle (Henri) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au , quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. de Lacretelle, ayant fait partie des Assemblées précédentes, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. de Lacretelle est admis.) •

M. Farjon, rapporteur. — Département du Lot, arrondissement de Cahors, 2e circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 18,178, dont le quart est de 4,545.

Nombre des votants, 15,343.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 238. Suffrages exprimés, 15,222, dont la majo¬

MM. Rey (Emile) . 8.568 voix.

de Valon . 6.561 —

M. Rey (Emile) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Rey (Emile) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 6e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 6e bureau sont adoptées. — M. Rey (Emile) est admis.)

M. le baron Reille, rapporteur. — Département des l’yrénées-Orientales, arrondissement de Prades.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 12,837, dont le quart est de 3,210.

Nombre des votants, 6,734.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 272. Suffrages exprimés, 6,462, dont la majorité absolue est de 3,232.

Ont obtenu :

MM. Escanyé (Frédéric) . 5.801 voix.

Noé (Alexandre) . 359 —

Pelras (Bonaventure) - 309 —

M. Escanyé a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Escanyé a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adop- ) tées. — M. Escanyé est admis.)

M. Abel, rapporteur. — Département du l'as-de -Calais , arrondissement de Saint- Omer, 2e circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 16,513, dont le quart est de 4,129.

Nombre des votants, 12,675.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 855.

Suffrages exprimés, 11,820, dont la majorité absolue est de 5,911.

M. Jonnart (Célestin-Auguste), a obtenu

M. Jonnart a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Jonnart a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Jonnart est admis.)

M. Abel, rapporteur . — Département du Puy-de-Dôme, arrondissement d’Ambert.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 21,622, dont le quart est de 5,406.

Nombre des votants, 14,419.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 799.

Suffrages exprimés, 13,620, dont la majorité absolue est de 6,811.

M. Farjon (Adrien- Vital) a obtenu 13.587 voix.

M. Farjon a été proclamé député comme égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Farjon a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Farjon est admis.)

M. Abel, rapporteur. — Département du Pas-de-Calais, arrondissement de Boulogne, 2e circonscription.

Les élections du 3 septembre 1893 ont donné les résultats suivants (2° tour de scrutin) :

Electeurs inscrits, 21,928.

Nombre des votants, 18,070.

Bulletins blancs et nuis, à déduire, 70.

Suffrages exprimés, 18,000.

Ont obtenu :

MM. Dussaussoy (Paul) . 6.858 voix.

Delcluze . 5.846 —

Boulanger-Bernet . 5.294 —

M. Dussaussoy a été proclamé député comme ayant réuni la majorité relative.

dossier. M. Dussaussoy a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.

(Les conclusions du 8a bureau sont adoptées. — M. Dussaussoy est admis.)

M. le prince d’Arenberg, rapporteur. — Département du Rhône, arrondissement de Lyon, 8° circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 26,571, dont le quart est de 6,643.

Nombre des votants, 14,752.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,078.

Suffrages exprimés, 13,733, dont la majorité absolue est de 6,867.

Ont obtenu :

MM. Aynard (Edouard) . 10.701 voix.

Delharpe . 3.000 —

M. Edouard Aynard a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits,

Les opérations se sont faites régulièredossier. M. Edouard Aynard a justifié des

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Aynard est admis.)

M. Prax-Paris, rapporteur. — Département du Rhône, arrondissement de Lyon, lrs circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 12,143, dont le quart est de 3,036.

Nombre des votants 7,847 ; bulletins blancs et nuis à déduire, 91 .

Suffrages exprimés, 7,753, dont la majorité absolue est de 3,880.

Ont obtenu :

MM. Burdeau (Auguste-Lau

rent) .

Mer a .

Cottin .

Bontlioux .

Chanliaux .

Cambon .

M. Burdeau (Auguste-Laurent) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité

absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Burdeau (Auguste-Laurent), député sortant, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 10e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 10e bureau sont adoptées. — M. Burdeau est admis.)

M. Prax-Paris, rapporteur. — Département du Rhône, arrondissement de Lyon, 2e circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 12,600, dont le quart est de 3,150.

Nombre des votants, 7,343.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 77.

Suffrages exprimés, 7,266, dont la majorité absolue est de 3,634.

MM. Gourd (Alphonse) . 2.400 voix.

Clapot (Jean) . 2.242 —

Enon . 1.972 —

Mégat (René) . 641 —

Ruban . »

Crolard . »

Les conditions exigées par la loi pour qu’il y ait élection n’existant pas, il a été procédé à un 2e tour de scrutin.

Les élections du 3 septembre ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 12,600.

Nombre des votants, 6,861.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 76. Suffrages exprimés, 6,802.

Ont obtenu :

MM. Clapot . 3.641 voix.

Gourd . 3.142 —

Enon . 2 —

M. Claude-Jean Clapot a été proclamé député comme ayant réuni la majorité relative.

Les opérations se sont faites régulièredossier. M. Claude-Jean Clapot, député sortant, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 10° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 10e bureau sont adoptées. — M. Clapot est admis.)

M. Calvinhac, rapporteur. — Département du Rhône, arrondissement de Lyon, 6e circonscription.

Les élections du 3 septembre 1893 (2° tour de scrutin) ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 12,830.

Nombre des votants, 7,892.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 25.

Suffrages exprimés, 7,867.

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

Ont obtenu :

MM. Fleury- R avarin . 3.256 voix.

Guillaumou . 2.624 —

Montvert . 1 . 847 —

Cottin . 129 —

La Selve . 12 —

M. Fleury-Ravarin a été proclamé député comme ayant obtenu la majorité relative.

Les opérations se sont faites régulièrement. Une seule protestation est jointe au dossier. Mais elle ne contient aucune allégation sérieuse. M. Fleury-Ravarin a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Fleury-Ravarin est admis.)

M. Chambige, rapporteur. — Département de Saône-et-Loire, arrondissement de Louhans.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 24,618, dont le quart est de 6,155.

Nombre des voiants, 13,917.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,287.

Suffrages exprimés, 12,630, dont la majorité absolue est de 6,316.

M. Guillemaut (Lucien) a obtenu 12,579 voix.

M. Guillemaut (Lucien) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièredossier. M. Guillemaut, ancien député, a justifié des conditions d'éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Guillemaut (Lucien) est admis.)

M. Fernand de Ramel, rapporteur. — Département de Saône-et-Loire, arrondissement de Charolles, ire circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants:

Electeurs inscrits, 20,570, dont le quart est de 5,143.

Nombre des votants, 11,042.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 754.

Suffrages exprimés, 10,288, dont la majorité absolue est de 5,145.

Ont obtenu :

MM. Franc (Hippolyte - Paul-

Emile), député sortant. 8.533 voix.

Noël . 1.722 —

Divers, bulletins nuis ou voix perdues . 784

M. Franc (Emile) a été proclamé député

comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des

dossier. M. Franc étant député sortant a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8° bureau sont adoptées. — M. Franc est admis.)

Votre 8° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Quintaa est admis.)

M. Deville, rapporteur. — Département des Hautes-Pyrénées, arrondissement de Tarbes, lro circonscription.

Les élections du 3 septembre 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 16,270.

Nombre des votants, 13,256.

Bulletins blancs et nul3 à déduire, 110.

Suffrages exprimés, 13,146.

M. Surchamp, rapporteur. — Département du Rhône, arrondissement de Lyon, 4° circonscription.

Les élections du 3 septembre 1893 (2e tour de aprutin) ont donné les résultats suivais :

Bulletins blancs et nuis à déduire, 45.

Suffrages exprimés, 5,234.

Ont obtenu :

MM. Masson ( François- Jean -

Albert) . 2.433 voix.

Lagrange . 2.059 —

Borin-Fournet . 741 —

Coste . 1 —

Bayour . 1 —

M. Masson (François-Jean) a été proclamé député comme ayant obtenu la majorité relative.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Masson (François-Jean-Albert) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Masson est admis.)

M. Deville, rapporteur . — Département des Basses-Pyrénées, arrondissement de Pau, 2° circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Bulletins blancs et nuis à déduire, 2,060.

Suffrages exprimés, 9,125, dont la majorité absolue est de 4,563.

M. Quintaa (Justin) a obtenu 9,119 voix.

M. Quintaa (Justin) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Quintaa a justifié des conditions d’éligilité requises par la loi.

Ont obtenu au 2e tour, le 1er n’ayant pas donné de résultat :

MM. Pédebidou (Adolphe).... 7.889 — Cazeaux . 5.248 —

M. Pédebidou (Adolphe) a été proclamé député comme ayant réuni la majorité relative.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Pédebidou a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8° bureau sont adoptées. — M. Pédebidou est admis.)

M. Deville, rapporteur. — Département des Hautes-Pyrénées, arrondissement de Tarbes, 2e circonscription.

Les élections du 20 août 1893, ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 13,165, dont le quart est de 3,292.

Nombre des votants, 10,125.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,444.

Suffrages exprimés, 8,68i, dont la majorité absolue est de 4,34 t.

Ont obtenu :

MM. Fould (Charles-Achille). . 7.481 voix. Besques . 1.190 —

Divers . 27 —

M. Fould (Charles-Achille), a ôté proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suuffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Fould a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8° bureau sont adoptées. — M. Fould est admis.)

M. Deville, rapporteur. — Département des Hautes-Pyrénées, arrondissement d’Argelès-de-Bigorre.

est de 2,843.

Nombre des votants, 9,386.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 60.

Suffrages exprimés, 9,326, dont la majorité absolue est de 4,661.

Ont obtenu :

MM. Alicot (Jean-Jacques) 6.691 voix.

Ortmans . 2.610 —

M. Alicot (Jean-Jacques) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Alicot a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8° bureau , sont adoptées. — M. Alicot est admis.)

M. Borriglione, rapporteur . — Département du Var, arrondissement de Toulon, lre circonscription.

Les élections des 20 août et 3 septembre

Electeurs inscrits au 1er tour, 18,627, dont le quart est de 4,657.

Nombre des votants, 8,693.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 68. Suffrages exprimés, 8,625, dont la majorité absolue est de 4,313.

Ont obtenu :

MM. Abel . 2.548 voix.

Champagnac . 2.028 —

Fabre . 2.312 —

Electeurs inscrits au 2e tour, 18,627.

Nombre des votants, 10,561.

Nombre des suffrages exprimés, 10,524.

Ont obtenu :

MM. Abel . 3.366 voix .

Jamet . 3.343 —

Champagnac . 3.197 —

M. Abel (Jean-Baptiste-Eugène), avocat, conseiller général du Var, a été proclamé député comme ayant réuni la majorité relative.

Les opérations se sont faites régulièredossier. M. Abel a justifié des conditions

Votre 10' bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 10° bureau sont adoxitées. — M. Abel est admis.)

M. Henry Blanc, rapporteur. — Département de la Seine, 15e arrondissement, 2° circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 9,382, dont le quart est de 2,346.

Nombre des votants, 7,202.

1893.— DÉP., SESS. EXTR. — ANNALES, T. UNIQUE, (NOUVi SÉRIE, ANNALES, T. 41.)

Bulletins blancs et nuis à déduire, 224.

Suffrages exprimés, 6,978, dont la majorité absolue est de 3,190.

Ont obtenu :

MM. Chauvière . 3.322 voix.

Laguerre . 1 552 —

Delamarre . 1.056 —

Barruel . 1.049 —

Au 1er tour, aucun candidat n’ayant réuni

les conditions exigées pour être élu, les élections du 3 septembre 1893 ont donné

Nombre des électeurs inscrits, 9,382.

Nombre des votants, 6,870.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 252.

Suffrages exprimés, 6,618.

Ont obtenu :

MM. Chauvière . 3.705 voix.

Laguerre . 2.917 —

Barruel . 4 —

Delamarre . 3 —

M. Chauvière a été proclamé élu.

Une protestation, rédigée par un groupe d’électeurs, est jointe au dossier.

On accuse M. Chauvière d’avoir porté atteinte à la liberté des réunions. Ses partisans, obéissant à un mot d’ordre donné par lui, auraient systématiquement empêché ses concurrents de prendre la parole dans les réunions publiques tenues au cours de la période électorale.

Cette allégation n’est pas justifiée. Les réunions électorales ont pu être tumultueuses dans la 2e circonscription du 15e arrondissement, mais il n’est pas établi que le candidat élu ait eu une influence quelconque sur les perturbateurs.

Votre 90 bureau vous propose donc de valider l’élection de M. Chauvière, qui a justifié des conditions d’éligibilité prescrites par la loi.

tées. — M. Chauvière est admis.)

M. Denis, rapporteur. — Département de la Sarthe, arrondissement du Mans, 2e circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Électeurs inscrits, 22,973, dont le quart esl de 5,745.

Nombre des votants, 18,311.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 145.

Suffrages exprimés, 18,166, dont la majorité absolue est de 9,084.

Ont obtenu :

MM. G alpin (Gaston) . 9.880 voix.

Soubre . 8.289 —

M. Galpin a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulière.

ment. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Galpin, ayant fait partie de la précédente législature, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 9° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

tées. — M. Galpin est admis.)

M. Denis, rapporteur . — Département de la Sarthe, arrondissement du Mans, lr0 circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 26,239, dontle quart est de 6,560.

Nombre des votants 20,085.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 247.

Suffrages exprimés 19,848, dont la majorité absolue est de 9,925.

Ont obtenu :

MM. Rubillard (Anselme) 10.049 voix.

Vilfeu . 9.803 —

M. Rubillard a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Rubillard, qui a déjà rempli des fonctions électives, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 9° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 9° bureau sont adoptées. — M. Rubillard est admis.)

M. Escanyé, rapporteur. — Département de Saône-et-Loire, arrondissement de Chalon-sur-Saône, lro circonscription.

les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 24,724, dont le quart est de 6,181.

Nombre des votants, 11,624.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 889.

Suffrages exprimés, 10,735, dont la majorité absolue est de 5,368.

M. Boysset(Charles) a obtenu 10,576 voix.

M. Charles Boysset a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Charles Boysset ayant fait partie de l’Assemblée législative (1849-1851), de l’Assemblée nationale (1871-1875) et de toutes les législatures qui se sont succédé depuis, justifie des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Boysset est admis.)

M. Escanyé, rapporteur. — Département de Saône-et-Loire, arrondissement d’Autun, lro circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 16,659, dont le quart est de 4,165.

Nombre des votants, 12,012.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 103.

Suffrages exprimés, 11,909, dont la majorité absolue est de 5,955.

Ont obtenu :

MM. Magnien. . . .• . 6.990 voix.

Bufnoir . 3.711 —

Durey . 1.143 —

Montcharmont . 23 —

Fricot . 18 —

Divers, bulletins nuis ou voix

perdues . 127

Total égal au nombre des bulletins trouvés dans l'urne . 12.012 voix.

M. Magnien (Gabriel-Adolphe) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

ment. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Magnien, député sortant, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 8e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 8e bureau sont adoptées. — M. Magnien est admis.)

M. Desmons, rapporteur. — Département de la Seine, 5e arrondissement, 2e circonscription.

Les élections du 3 septembre 1893 (2e tour) ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 12,135.

Nombre des votants, 7,784.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 143.

Suffrages exprimés, 7,641.

Ont obtenu :

MM. Trélat (Emile) . 2.928 voix.

Sigismond Lacroix . 2.442 —

Degoix . 2.079 —

Mordacq . 166 —

Descliamps . 21 —

M. Trélat (Emile) a été proclamé député comme ayant réuni le plus grand nombre

ment. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Trélat (Emile) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 9° bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.

(Les conclusions du 9° bureau sont adoptées. — M. Trélat est admis.)

M. Edmond Toussaint, rapporteur. — Département de la Sartho, arrondissement de Mamers, lre circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné j les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 14,907, dont le quart est de 3,727.

Nombre des votants, 12,786.

Bulletins blancs et nuis h déduire, 145.

Suffrages exprimés, 12,655, dont la majorité absolue est de 6,328.

Ont obtenu :

MM. de La Rochefoucauld 6.985 voix.

M. Le Chevalier . 5.661 —

M. de La Rochefoucauld a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièredossier. M. de La Rochefoucauld a justifié des conditions d’éligibilité requises par la

Votre 9° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. de La Rochefoucauld, duc de Doudeau ville, est admis.)

M. Edmond Toussaint, rapporteur . — Département de la Sarthe, arrondissement de Mamers, 2° circonscription.

Les élections du 20 août, 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 14,825, dont le quart est de 3,707.

Nombre des votants, 12,551.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 64.

Suffrages exprimés, 12,490, dont la majorité absolue est de 6,246.

Ont obtenu :

MM. d’Aillières . 7.840 voix.

Labbé . 4.651 —

M. d’Aillières a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. d’Aillières a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 9e bureau vous propose eu consé¬

(Les conclusions du 9° bureau sont adoptées. — M. d’Aillières est admis.)

M. Henry Blanc, rapporteur. — Département de la Seine, 13° arrondissement, 2° circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 16,714, dont le quart est de 4,179.

Nombre des votants, 12,241.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 365.

Suffrages exprimés, 11,876, dont la majorité absolue est de 5,939.

Ont obtenu :

Paulin-Méry .

. 6.037 voix.

Blatin .

Guépratte .

Corties .

Rattier .

Bruat .

Beaufils .

M. Paulin-Méry a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Paulin-Méry a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 9e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. Paulin-Méry est admis.)

M. Borriglione, rapporteur. — Département de la Somme, arrondissement d’Abbeville, 2e circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 19,330, dont le quart est do 4,833.

Nombre des votants, 16,544.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 165.

Sulîrages exprimés, 16,370, dont la majorité absolue est de 8,185.

MM. le comte de Douville-Mail-

lefeu . 9.992 voix.

Chastenet . 3.741 —s

des Lyons . 2.649 —

M. de Douville-Maillefeu a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. de Douville-Maillefeu a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 10e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 10e bureau sont adoptées. — M. le comte de Douville-Maillefeu est admis.)

M. Borriglione, rapporteur. — Département de la Somme, lr0 circonscription d’Abbeville.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 18,235, dont le quart est de 4,572.

Nombre des votants, 12,656.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,616.

Suffrages exprimés, 11,040, dont la majorité absolue est de 5,521.

M. Froment (Louis) a obtenu 11,013 voix.

M. Froment (Louis) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Froment est président du conseil d’arrondissement d’Abbeville; il a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 10° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 10e bureau sont adoptées. — M. Froment est admis.)

M. Borriglione, rapporteur . — Département de la Somme, lc0 circonscription d’Amiens.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Nombre des électeurs inscrits, 30,297, dont le quart est de 7,575.

Nombre des suffrages exprimés, 21,875, dont la majorité absolue est de 10,938.

Ont obtenu:

MM. Fiquet . 12.723 voix.

Drumont . 3.881 —

Boucher . 3.282 —

M. Fiquet (Alphonse) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n'est jointe au dossier, M. Fiquet (Alphonse) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Dans ces conditions, votre 10° bureau vous propose de valider son élection.

(Les conclusions du 10° bureau sont adoptées. — M. Fiquet est admis.)

M. Chambige, rapporteur . — Département de la Haute-Saône, arrondissement de Vesoul.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 27,001, dont le quart est de 6,751.

Nombre des votants, 22,251.

Ont obtenu :

MM. Mercier (Joseph-Gabriel) 12.522 voix.

Tachard . . 9.387 —

M. Mercier (Joseph-Gabriel) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Mercier, ancien député, a justi¬

fié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 9° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. Mercier est admis.)

M. Martinon (Creuse), rapporteur. — Département de la Vienne, arrondissement de Poitiers, lre circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 17,150, dont le quart est de 4,288.

Nombre des votants, 13,103.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 785.

MM. Bazille . 6.611 voix.

Mousset (Félix) . 5.659 —

Laverré . 41 —

M. Bazille a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nous n’avons reçu, en fait de protestations, que celle d’une personne étrangère au département de la Vienne ; elle est basée sur des allégations qui n’ont, d’ailleurs, aucun rapport avec l’élection de M. Bazille. Celui-ci a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 11° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 1 Ie bureau sont adoptées. — M. Bazille est admis.)

M. Bouge, rapporteur. — Département du Tarn, arrondissement de Gaillac.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 20,478, dont le quart est de 5,120.

Nombre des votants, 15,737.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 783.

Ont obtenu :

MM. Dupuy-Dutemps . 7,521 voix.

Pouzy . 6,808 —

Mournes . 651 —

M. Dupuy-Dutemps a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Dupuy-Dutemps, ancien député, a justifié des conditions d'éligibilité requises par la loi.

Votre 10e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 10e bureau sont adoptées. — M. Dupuy-Dutemps est admis.)

M. Breton, rapporteur. — Département du Nord, arrondissement de Valenciennes, 3° circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 20,267, dont le quart est de 5,067.

Nombre des votants, 16,815.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 183.

Ont obtenu :

MM. Sirot-Mallez . 8.899 voix.

Thellier de Poncheville. 5.724 — Quesnel . 2.022 —

M. Sirot-Mallez a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Sirot-Mallez a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 7e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 7° bureau sont adoptées. — M. Sirot-Mallez est admis.)

M. Rouzaud, rapporteur. — Département de l’Oise, arrondissement de Clermont.

Le 1er tour de scrutin n’ayant pas donné de résultat, il a été procédé à un 2e tour de scrutin :

Les élections du 3 septembre 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 23,522.

Nombre des votants, 18,470.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,192.

MM. Hainsselin (Gustave) 10 040 voix.

de Chatenay . 7.207 —

Grison-Poncelet . 18 —

M. Hainsselin (Gustave) a été proclamé député comme ayant réuni le plus grand nombre de suffrages.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Hainsselin (Gustave), conseiller général, né en 1835, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 7e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

(Les conclusions du 7° bureau sont adoptées. — M. Hainsselin est admis.)

M. Maurice Lebon , rapporteur. — Département du Nord, arrondissement de Valenciennes, 2e circonscription.

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES

Les élections du 20 août 1893, ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 20,029, dont le quart est de 5,008.

Suffrages exprimés, 13,408, dont la majorité absolue est de 6,705.

Ont obtenu :

MM. Lepez . 7.131 voix.

Maurice Paul . 6.225 —

M. Lepez a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Lepez a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.

Votre 7e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.

(Les conclusions du 7° bureau sont adoptées. — M. Lepez est admis.)

M. Galpin, rapporteur. — Département de la Seine, 1er arrondissement de Paris.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 14,583, dont le quart est de 3,646.

Nombre dej votants, 9,640.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 394.

Suffrages exprimés, 9,246, dont la majo¬

MM. Goblet .

IMnzet, .

Yves Guyot .

Pierre Petit .

Desilte .

Allevy .

Wachenx .

Valazay .

Aucun candidat n’ayant réuni les conditions exigées pour être élu au 1er tour, il a été procédé le 3 septembre à un 2e tour de scrutin qui a donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 14

Bulletins blancs et nuis à déduire, 182 Suffrages exprimés, 9,015.

Ont obtenu :

MM. Goblet .

Muzet .

Yves Guyot .

Pierre Petit .

Allevy .

M. Goblet a été proclamé député comme ayant réuni la majorité des suffrages.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Goblet, ancien député, sénateur, n’ayant pas à justifier de nouveau des con¬

ditions d’éligibilité requises par la loi, votre 9e bureau vous propose de valider son élection.

(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. René Goblet est admis.)

M. Galpin, rapporteur. — Département de la Seine, 2e arrondissement de Paris.

Electeurs inscrits, f5,020, dont le quart est de 3,755.

Nombre des votants, 9,936.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 644.

Suffrages exprimés, 9,292, dont la majorité absolue est de 4,647.

Ont obtenu :

MM. Mesureur . 5.858 voix.

Marais .

Legrand .

Bonnet .

Dusser .

Pacault .

M. Mesureur a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

sier. M. Mesureur, député sortant, n'ayant pas à justifier de nouveau des conditions d’éligibilité requises par la loi, votre 9e bureau vous propose de valider son élection.

(Les conclusions du 9° bureau sont adoptées. — M. Mesureur est admis.)

M. Galpin, rapporteur. — Département de la Seine, 4e arrondissement de Paris, 2° circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 8,917, dont le quart est de 2,230.

Nombre des votants, 6,065.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 176.

Suffrages exprimés, 5,889, dont la majorité absolue est de 2,945.

Ont obtenu :

Chassaing .

Ruel .

Levasseur .

Opportun .

Mourdedieu .

Lepage .

Aucun candidat n’ayant réuni les conditions exigées pour être élu au 1er tour, il a été procédé, le 3 septembre, à un 2e tour de scrutin qui a donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 8.917.

Nombre des votants, 5,703.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 115.

Suffrages exprimés, 5,588.

Ont obtenu :

MM. Chassaing . 2.952 voix.

Ruel . 2.621 —

Levasseur . 9 —

Opportun . 2 —

Lepage . 2 —

M. Chassaing a été proclamé député comme ayant réuni le plus grand nombre de suffrages.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Chassaing, député sortant, n’ayant pas à justifier de nouveau des conditions d’éligibilité requises par la loi, votre 9° bureau vous propose de valider son élection.

(Les conclusions du 9° bureau sont adoptées. — M. Chassaing est admis.)

M. Larocke-Joubert, rapporteur. — Département de la Seine, arrondissement de Sceaux, lte circonscription.

Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 13,205, dont le quart est de 3,302.

Nombre des votants, 9,371.

Bulletins blancs et nuis à déduire, 240.

Suffrages exprimés, 9,131, dont la majorité absolue est de 4,566.

Ont obtenu :

MM. Richard (Pierre-Marie)..