DANSES
DATE. Nécessaire en fait de modération,
DAVY. rV. Madrnis.)
DAVID. Ëvéque de Lausanne, 827. Sa mort tragique, 850. David Piotay, ministre de Môtiers, condamné par un synode, 1663.
David Boyv9 expose au Conseil de ville Tintention du prince, 16l7. Il s'oppose à ses demandes, 1618. David Favargier anobli, 1639. David de Buren obtient Vauroarcus, 1658. David Buchenel, sautier de Neuchâtel, 1573.
DAUPHIN. De France combat les Suisses et achète chèrement la victoire, 1444.
DÉBITEUR. Peut jouir pendant Tan et jour du bien-fond à lui taxé, 1570. Peut disposer de ses biens avant la délivrance de taxe, 1696.
DÉBORDEMENTS. D'eaux. (V. Inùndaiwns, 1579.)
DÉCHOIR. D'un usufruit, 1670, 1679.
DÉCiUS. Empereur, 251. Sa mort, 252. Décius, gouverneur de la Suisse, 287, 288.
DÉCIME. 1188, 1344. (V. Dine,)
DÉCLARATION. De guerre ridicule, 1448. Déclaration du roi d'Angleterre, 1691. De Mme de Nemours, 1699.
' DÉCLINATOIRE. Prétendu, 1609, 1610.
DECRET. De la cour impériale contre les Suisses révoqué. 1647. Décret ou loi concernant les ministres et leurs pensions , 1582. Décret concernant les justiciers, 1540. Décret se doit terminer d'un jour. Emoluments de ceux qui y assistent, 1683. Les engagères y entrent, 1691. On peut appeler, 1695. Décret, 1672. Collocetion, 1674, 1693, 1695, 1709.
DÉCRET ABLE. (V. DUcusnon de hiens.) Insolvable emprisonné, 1565. Puni; 1580. Officier déposé, 1580.
DÉCRÉTALES. 1456, 1513, 1522, 1537, 1547, 1553, 1559, 1565, 1566, 1570. Décrétales doivent être observées, 1570, 1580. Faites à Valangin, 1560, 1588. Faites ù Neuchâtel, 1565. Leur publication, 1565. Trois cx>pies de décrétales, 1566, 1618.
DÉDICACE. Du temple de Neuchâtel, 1464.
Cette fête reculée par le clergé, 1464. Dédtc»re de Fontaine-André, 1450, 1470. Du t(im|>le de Valangin, 1505.
DÉDITE. Est sans lods, 1690. Une veuve peut se dédire d'un accord fait avec ses enfants, 1696. Dédite dans la huitaine, 1655. Dédite est valable, 1690. Celui qui se dédit doit les vins, 1690.
DÉDITES ET TENUES. 1036, 1343 Neuchâtel en est affranchi, 1373, 1454 art. 36. Abolies à Boudry, 1526.
DÉDOMMAGEMENT. Sur le dernier acquisiteur, 1547. Dédommagement est dû par celui qui rompt l'amodiation, 1701.
DÉFAUTS. De nature, fondement du divorce, 1550. Défaut en justice, 1588.
DÉFECTUOSITÉS. Des testaments, 1642, 1645, 1661, 1662, 1681, 1704.
DÉFENSE. De troubler les ministres, 1550. Aux officiers de tenir taverne, 1553. Défense ne peut pas dépossessionner, 1678.
Défense de Berne d'acheter du vin de Neuchâtel, 1678. Défense d'enrôler, 1690. Opposition, l690. Défense du vin rtMtérée, 1718. D'aller en guerre, 1562. Défense faite en Bourgogne, 1643.
DEGRÉS. De parentage auxquels on peut juger, 1532, 1580. Degrés défendus en fait de mariage, 1536, 1539, 1550; permis, 1550, 1560. Quatrième degré de parentage, 1672. Degré de parentage d'un juge, 1693, D'un notaire, des témoins, etc.. 1704.
DÉLAI. Accordé au prince, 1618. Délai de justice, 1570. De, trente jours accordé à Berne, 1557. (V. Renvoi.} Délai demandé par les sujets de Valangin, 1579.
DELAY. Conférence de 1718.
DELÉHONT. Son château démoli, 1366, 1436,
DÉLIMITATION. Entre Grandson et le Valde-Travers, 1218, 1509, 1531, 1532, 1537, 1575, 1581. Entre la Ste-Croix et les Verrières, 1521 De r.Aubergeage des Verrières , 1524. Du comté de Neuchâtel devers la Bourgogne, 1524. Entre le Valde-Travers et la Sic-Croix, 1525, 1577, 1581. Entre le Val-de-Travers et Grandson, 1616, 1631, 1714, 1717, 1583, 1631. Lettre au sujet de la délimitation, 1530. Dispute pour la délimitation, '1530. Ordre donné pour délimiter Ligniëres, 1531, 1673, 1675. Du côté de l'abbaye de St-Jean, 1531. Délimitation de Meyriez, 1539. A Chaufour, 1550, 1690, 1698. Chaux-de-Fonds déli-
TABLE ANALTTtQOB
mitée, 1550. Cbaux-de-Fonds, Locle et la Sagne, 1019. Entre Gorgier et Bevaix, 1568. Entre ie comté de Neuchàte] et la Sainte- Croix, 1577. Des terres de cure, 1594. Des paroisses des Montagnes, 1685. Val-de-Ruz et la Sagne, 166'i. De la dîme de NeuchAtcl, 1559. De la mairie de Neuchâtel, DÉLIT. Doit étie recherché dans le lieu où
il est commis, 1708.
DELIVRANCE De taxe. (V. Débiteur.') DÉLUGE. 1480. Déluge arrivé à Neurhiltel, 1579. On répare le dommage, 1579 Présents fnita à la ville à cette occasion, 1.Ô79. DEMANDES. Demande est nécessaire pour dépossession ner, 1569. Doivent être enregistrées. 1558. Comment on doit les notifier, 16 1 5. Demande formée est valable ou invalide, 1654. Comment on doit la suivre, 1668. Demande nouvelle doit être formée, 1668. Demande non prescrite, l67t. Dette non confessée requiert une demande^ 1671. Demande d'iniure, 1673. Demande prescrite, 1675. Hypothèque requiert une demande, 16b9. Demande formée en matrimoniale pour désertion doit être notifiée aux parents, 1691. Demandes faites au gouvernement par la princesse. 1663. Réponse, 1664.
DEMENCE. De labbé d'Orléans, 1672.
DÉMENTI. Donné aux Audiences puni, 1553.
DENI. D'audience, 1433. (V. Ae/tu.)
DENIERS. De salaire, 1593, Tiers denier n'a
point de lieu en fait de partage, 1672.
Comment on peut s'en faire payer, 1597.
Tiers denier établi, 1565. Confirmé, 1570.
Eclaircissement à ce sujet, 1570. On ne
peut pas le prendre pour le Widerfall, 1696.
DÉNOMBREMENT. Du comte de Neuchàtel,
DENRÉES. Qu'on ne peut pas amener dans la ville, 1454 art. 45. Le prince est préféré, 1453 art 8.
DÉPART. Ou Abtchied fait à Neachâtel, 1530. DÉPENS. Celui qui demande plus qu'il ne lui eat dû est condamné aux dépens, 1682. Règlement de dépens, 1683. Supportés par l'acteur, 1580. Dépens de justice, 1588. Taxés, 1622. Copie de modération de dé* pens doit être donnée, 1669. Dépens des Trois-Elats taxés, 1565. (Y. Frais.') Dépens extraordinaires, 1570.
DÉPENSE. N'est pas due, 1683. Petite dépense, 1616.
DÉPOSITIONS. De ministres, 1537. Des pasteurs, 1564. D'un conseiller de ville, 1585. D'un justicier, 1585.
DÉPOSSESSIONNER. Ne se peut faire que par justice, 1553, 1678. 1695. Dépossessionner quelqu'un ne se peut faire que par une demande, 1569.
DÉPÔT. Doilélre présenté à la partie, 1553. DÉPUTÉS. De Neuchâtel à Besançon, 1458. A Lausanne, 1453. En France, 1548, 1547, 1554. Députés de Berne et Fribourg à Neuchâtel, 1507, 1511. Des cantons, 1Ô13.
1514. LeuM procédures, 1514, 1M6, IS22, 1523, 1524, 1526. Des Etats voisins, 1691, 1699. Députés de Chàlons ft Berne au sujet de Neuchâtel, 1527. De Bienne k SMmier, 1529. De Cortaillod h Baden, 1522. Députés de Berne à Valangin, 1531. De Savoie à Berne, 1548. De Berne à Neuchfttel, 1541, 1551, 1571, 1617, 1698, l699. Députés du duc de Nemours, 1551. De Marie de Bourbon à Neuchâtel, 1551, à Solcore, 1576. Du comte de Tourniel, 1576. Dé-
Eutés de Neuchfttel au Conseil d'Etat, 1557. léputés de Marie de Bourbon à Chambér)% 1576, qui achètent Valangin, 1576. Députés à Berne au sujet de Valangin, 1584. De Valangin à Berne, 1589. Des Andienees à Berne; leur commission, 1557. Députés de Neuchâtel en France, 1558. Leur instruction, 1558. Le but de cette députation, 1558. 1559. Députés du prince à Berne, 1573. Députés de la ville de Neuchâtel k Berne, 1616, leur instruction, 1616. Contre les bourgeois externes, 1616. Contre le
R rince, i617, 1618. Députés de Berne à euchàtel. Us citent le prince, 1618: et les Quatre-Minislraux , 1618, 1657, 1680.
1698, 1699. Députés des Vuts voisins à Neuchâtel, 1657, 1694. Des cantons, l668, 1673, 1699. Députés de la Classe i Pari?, 1670; à Berne, 1699. Députés de madame de Longueville, 1672, 1673. Du prince de Conti, 1694. Députés de Neuchâtel à Berne pour le vin, 1678, 1683. 1705, J713, 1718 Pour le renouvellement de bourgeoisie, 1695, 1696. De Fribourg et Soleure, qui protestent, 1679. Contre le ministre Girard,
1699. Députés k Dijon k madame de Nemours, 1673, 1679. Des cantons à Bienne, 1699. Députés à Zurich, 1707 A Paris, 1715. M. Samuel Purv, conseiller d'état, député é Zurich. 1707,^à Paris, 1715.
