DONATEUR

DONATIONS. Faites à l'église, 1000, 1226, 1260, 1275. Par l'empereur, 1285, 1372,

, 1373. Au chapitre de Valangin, 1513. Do- Dation de Girard du Terraux, 1481. Donation révoquée, 1366. Donation faite par Jeanne d'Hochberg à Pierre Pétremand, 1Ô41. Par le même à ses enfants, 1519, 1543. Donations révoquées, 1543. Faites à l'hôpital, 1585. Du duc de Longueville à son frère le comte de Saint-Pol, 1668, 1671. Faite aux capucins du Landeron, 1699. Donation entre vivants, 1664, 1696, Quand elle se doit payer, 1696. Donation de Mad. de Nemours au chevalier de Soissons, 1699. Donations faites par H. de Metternich au nom du roi de Prusse, 1708.

DONJON. La tour tombe, 1680, 1692.

DONNA. Du Prieuré de Mdtiers, 1538, 1569.

DONS. Faits aux bourgeois amodérés, 1699. Aux bourgeois externes, 1699. Aux sujets de Valangin, 1707. Dons du prince, 1657. Don fait aux bourgeois de Valangin, 1698. Dons gratuits faits au prince, 1642, 1651. Dons Taits à la ville de Berne au sujet d'une grêle, 1520. Dons faits A Nenchâtel an sujet d'un incendie, 1714.

DONZEL. 1164.

DOT. 1536, 1582, 1662. Dot des filles des comtes de Neuchàtel, 1286, 1342. Dot considérable, 1319. Dot assignée et confirmée, 1414. Dot de Marie de Savoie, cause de troubles, 1501. Dot non due, 1536.

DOUBLE. De la procédure doit être retenu par le greffier, 1553.

DOUBS. Droit du seigneur de Valangin sur le Donbs, 1408.

DOULX. Village de Bourgogne, 1452.

D0UZA1NS« EtabKs à Vaîangin, 1613,

DOYEN. Origine de ce nom, 858, 871.

DRACHME. Espèce de monnaie qui valait 7 creutser.

DRAGON. Vu en l'air, 1500.

DRAPS. Se doivent vendre aux HAIes, 1454 art. 43.

DROITS. Des évéques, 510. Droit d'élire les papes et de confirmer les prélats, 809. Droit de chasse donné à l'évéque de Bile, 1004. Droit de l'église, 1301. Droit des mineurs, 1301. Droit de régale, 1306, 1364. Droits des rois de Bourgogne sur leurs vassaux, 1034. Droit des cernées, des tavernages, des reclaiges, des chausses, de la pêche, 1461. Droit de rachat sur la seigneurie de Travers remis, 1586; sur celle de «Valangin vendu, 1586. Renonciation au droit de retrait sur Travers, 1587. Droit de proximité ne doit être vendu, 1560, 1580. Ce droit appartient à l'aîné, 1634. Droit de retrait d'une terre taxée peut être vendu, 1679. Le créancier est obligé de recevoir la somme de l'acquisiteur, 1679. Droits de justice se payent comptant, 1565. Droits ordinaires de la justice ne peuvent pas s'augmenter, 1678. Chaque partie doit

Çayer les siens, 1678. Droit accordé aux rois Etats, 1559. Confirmé, 1560, 1565, 1618. Droits d'autrui on ne peut pas s'en exempter par testament, 1629. Droit de porterie, 1218, 1340. Droit romain n'est pas en usage h Neuchàtel, 1705, 1706* Droits souverains qu'avaient les comtes de NeuchAtel, 1354. Droits de souverain vendus par l'empereur au comte Louis, 1347, Confirmés, 1354. Droit de souveraineté donné aux Suisses, 1365. Droit d'inféoder accordé à Berne, 1439. Droits accordés

Bar l'empereur à Conrad de Fribourg. 1415. iroits de l'empereur vendus aux Suisses, 888. Droits des empereurs sur la Suisse, 1034, 1214, 1291. Droit de chasse, 1453 art. 18, 1454 art. 52. Droit d'établir des forestiers, 14Ô4 art. 51. Droits de justice vendus, 1526 Droits des majeurs, 1703.

Droit du comte de retenir les denrées qu'un bourgeois achète, 1453 art. 8. Droits aux-

Îuels on renonce dans des actes publics, 428, 1432, 1433. Plusieurs droits exprimés, 1450. Droit du prince sur les bêtes de la boucherie, 1214 art. 6; sur les cordonniers, art. 7.

DRUIDES. Tome I, pages 8 et 9.

DUBOIS. Famille, 1383, 1396.

DUCHÉ De Bourgogne remis à la France, 499. De Souabe, 500, 563, 935, 1034. Duchés rendus héréditaires, 912.

DUEL. Entre Girard d'Estavayer et Othon de Grandson, 1400. Duel considérable à Bâle, 1428.

DUNILLAQ. Pierre Dunillaq, 1383, 1396.

DUPUY. Sa lettre, 1704.

DURVAL. 308, 1386. (V. Taf>€mnes.)