NOIX

NOMINATION. Des pasteurs faite par les synodes, 1532. Par la Classe, 1546, 1569, 1657, 1665, 1670. (V. EkcHon, Provision.)

NOMS. De la Suisse, Tome I, page 1. Noms qu'on ne doit pas imposer aux enfants, 1564. Noms des juges des Audiences tenues â Neuchâtel, 1469, 1478. (V. Audiences.) Noms des juges des .Audiences de Valangin; 1432, 1456. Noms des juges des Trois- Etats, 1694, 1707.

NONCE. Do pape, traite pour les bien»

d'Eglise, 1531. ^ ,

NONIUS GALLUS. Gouverneur des Gaules, Tome I, page 16.

NORD. Plusieurs sujeU du pays vont dans les Etau du Nord, 1712.

NOTAIRES. Notaire impérial, 1403. Notaires étrangers ne peuvent pas recevoir des actes d'acquisitions,1522. Emoluments des notaires réglés, 1522. Acte de notaire anéanti, 1569. Les notaires doivent prendre des témoins, 1537: servir en justice, 1537. (V. Clerct^ Ils doivent rapporter leurs relations, 1639. Signature du notaire suffit à un testament, 1659, 1704. Nouire créé à St-Aubin, 1564. Notaire séduit par Isabelle de Cballant, 1566. Notaires de Valangin assermentés, 1575. Mandement qui leur est adressé, 1598. Notaires, 1588. Leur serment changé, 1617. Ce serment corrigé 1707. Défense aux notaires de recevoir certains actes d'aliénation, 1574. Notaire de Fribourg paraît par devant les Trois-Elats, 1694.

NOVALLES. 1174, 1371, 1373, 1480.

NOURRIS. On nommait ainsi les bâtards, idb9.

NOURRITURE. El entretien d'un bâtard, 1691.

NOUVEAU. Règlement pour les formalités de justice. 1698, i700.

NOUVEAUTÉS. En matière de religion trèsdangereuse, 1544.

NOYERS. Loi établie à Neuchâtel h I égard des noyers, 1513. Noyers gelés, 1709.

NUCHTLAND. Pourquoi la Suisse fut ainsi ^nommée, Tome I, page 2. An 418.

NUITTONS. Peuples d'Allemagne viennent habiter en Suisse, 413, 420.

OBLIGATIONS. Sont prescrites dans trente ans, 1522. Prescription remise à dix ans, 1655. Obligation reconnue ne requiert point qu'on plaide, 1565. Comment on doit faire une poursuite, 1588. Obligation cédée hors du pays, comment on en use pour les dépens, 1628. Censés des obligations, 1670. Le terme des obligations était perpétuel, en payant l'intérêt, 1547. Les obligations dans les décrets vont devant les cédules, 1565. Obligation doit être confessée, 1634. Quel juge doit prononcer sur la validité d'une obligation, 1659. On ne peut pas juger contre, 1693. Obligation de faire serment, 1551. Obligations ne soqt pas meubles en fait de partage, 1706.

OBLIGER. Une femme qui n'a point de tuteur peut s'obliger, 1685.

OBRECHT. Jurisconsulte, son imprimé et son sentiment, 1701.

OBSÈQUES. De Madame de Nemours à Cris-

sier, 1707.

OBVENTIONS. 1406. Obventions remises k

ceux du Locle, 1416. S'il est occis , occis

soit, 1214 art. 29.

OCTAVE. Auguste, empereur, Tome 1, page