‹ Annales historiques du comté de Neuchatel et Valangin depuis Jules-César jusqu'en 1722 ... Publiees pour la premiere fois, avec quelques annotations d'apres le manuscrit de I'auteur (volume 2)Chapitre 354 sur 370 · TANNEURS · texte numérisé non relu

TANNEURS

TARIF. Renouvelé, 1547, 1665.

TAVAWNES. 308. Ravagé, 1367, 1386.

TAVERNAGE. 1373, 1421, 1481.

TAVERNES. Droits du. prince sur les tavernes, 1214 art. 8, 1454 art. 8. Il est défendu aux officiers de tenir taverne, 1553; de donner du vin pendant le sermon, 1564. Le nombre des tavernes, 1565. (,V. Ca- Wec)

TAXE. Droits des justiciers qui font one taxe, 1588. Taxe subsiste an et jours, 1630, 1691. Lettre de taxe nécessaire, 1634. La révision non demandée, on peut faire la taxe, 1666. Pour faire déchoir d'une taxe, 1667. Révision de taxe, 1565. Dépens des Trois Etats taxés, 1565. Taxe de biens, meubles et immeubles, 1570. Délivrance de taxe. (V. Débiteur.) Taxe valable, 1702. Pièces taxées et subbastées ne doivent être saisies, 1640. Clame sur une taxe, 1672. On doit spécifier la somme avant la clame, 1676. Droit de retrait peut être vendu. Le créancier est obligé de recevoir la somme de l'acquisiteur, 1679. Formalité à observer aux taxes, 1682. Il ne faut que deux justiciers pour faire une taxe, 1683. Rosée d'une vigne taxée, 1684. Pour faire une taxe la somme doit être liquidée, 1686. Taxe du pain et du vin, 1573, 1580, 1588. De la ville de Neuchâtei, 1454 art. 53,

TAXEURS. Etablis à Valangin, 1580. (V. Témoins.)

TÉMOIGNER. Les domestiques ne sont pas admis à témoigner, 1643, 1673. En quel degré de parenté on peut témoigner, 1532.

TEMOINS. Quand ils peuvent être entendus en secret, 1569. Un seul témoin suffit au prince pour une amende, 1569. Témoins non suspendus par l'appel, 1569. Témoins

DES ANNALES DE BOTVE

non parents, 1588, 1662, 1668, 1681. Salaire des témoins, 1560, 1580, 1588, 1622. Comment ils peuvent rapporter, 1580. La sein^neurie ne leur doit rien, 1560, 1580. Leur rapport étant recouru ne le peut plus être, 15d9, 1666. Témoins, quand non admis, 1Ô69. Cinq ou sept témoins requis en un testament, 1559, 1669. Témoins interrogés en secret, 1&80. Témoins requis aux contrats, 1537; aux promesses de mariage, 1536, 1539. Il faut sept témoins pour révoquer un testament, 1547. Témoins doivent être entendus en consistoire, 1547. Témoins aux testaments, leur nombre, 1658, 1659, 1684* Leur serment changé à Neuchâtel, 1617. Ils doivent être au cinquième degré pour fait d'honneur, 1686. Un témoin ne peut pas rapporter contre soi-même, ni contre ses proches parents, 1686. Un avocat et un procureur peuvent être témoins, 1689. Les pasteurs peuvent témoigner et comment, 1691. Cinq ou sept témoins requis en un testament, 1696. Exception, 1681, 1696, 1703, 1704.

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