De usu et authoritate juris dvilis Romanorum in regno

Galliarum; authore Arthure Duck. Lcmdini, Hodgkinsone, l«53;in-^o, au chap. V.

927. Peiri'Frid. Arpi, Themis Gimbrica sen Cimbrorum et vici-

norom gentium antiquissimis institutis. Hamburgi, 1737, in-4o.

Il faut consulter cet ouvrage si Ton veut connaître les mœurs des Francs et Forigine d'une partie de notre ancien droit coutumier.

Ttibunaux du Parez. — Avani 1789.

928. Obêervaiiom sur l'état ancien et actuel des tribundiux de

justice de la prorioce de Fores et sur les grands boounes de ce pays, etc., par Sonyer du Lac. Paris, 1781 ; in-8<». 928 bis, BalUvia Foreosis. Judex aextus, f» 419 , du Lugdunum sacroprophanum. Y. No 102 bis.

929. Lfttres'patenles de Louis XI, qui accordent au duc de Bour<

bon, Forez et Beaujolais, à ses officiers ei sujets, la faculté de ressortir du Parlement de Paris. 10 fémer 1 476. Copie signée Fraisse et Aubry. M. S. in-f>, 5 ff.

930. Estât et roolle des officiers royaux ayant gage et non gagés

aux bailliage et ressort de Fo.... en 1569. Copie signée. H. S. In-fo de 5 ff.

93t. Mémoire sur Tadministration de la justice dans le Fores. (177?). Non signé. M. S. in-ft» de 8 ff.

932. Usages du Forez, Beaijjolais, Hàconnois. On les trouve dans

le nouveau Coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France, etc.; par Bourdot de Richebourg. Paris, 1724. 4 vol. in*4o.

933. Notes curieuses et nécessaires pour bien connaître et ap-

pliquer aux anciens titres, les mesures, arpentages, droits seigneuriaux et autres, par Pirand et Monier, experts de Saint-Btienno. 1679. M. S. aulh. non signé. 2 cahiers pet. in-f», en tout 35 pp. (Bx bibl. auct.)

934 . Somniaire des preuves des droits de mutation par eschange,

deubs aux archeyesques, chanoines et comtes de Lyon, et autres seigneurs des pays de Lyonnois et Forest, leurs vassaux et arrière-vassaux, etc., par le comte de Fenoyl. Lyon, 1687; in-4o de 22 pp.