Lois sur les mines; par le vicomte d'Audelarre. Paiis
1825. ln-8ode64 pp.
La première partie comprend la légtelation des mines, depuis leur premier établissement jusqu'au règne de Henri m, inclusivement.
La deuxième partie comprend les diverses lois et arrêts, depuis Henri IV jusqu'à nos jours, (1825).
999. Questions sur l'interprétation de Farticle XI de la loi du 2 1
avril 1810, sur les mines.
Nous ne parions pas des lois qui ont pu survenir depuis. On duit les connaître, et nous n'avons cité les articles ci-dessus, que pour qu'on nous dise si ces anciennes dispositions étaient si mauvaises qu'on le dit.
1000. Transaction entre le sieur de Roche-la-Molière et M. Car-
rier, procureur du roi, en la ville de Saint-Blienne, au sujet d'une mine de charbon, du 23 juillet 1695. H. S. sign. auth. in-f<»de3 ff.
1001. Arrêt du conseil d'Etat du roi, portant règlement pour
l'exploitation des mines de houille ou charbon de terre, du 14 janv. 1844. Lyon, P. Valfray, in-4o de 7 pp.
1002. Lettre circulaire en forme de dissertation sur les mines;
(par Perraud-Labranche). Lyon, Delaroche, 1857. ln-12 de 55 pp.
1003. Arrêt du conseil d'Etat du roi, concernant le dessèche-
ment et l'exploitation des mines de charbon de terre du territoire de Gravenaud et du Mouillon, près de Rivc-de- 6ier, élection de Saint-Etienne, du 10 avril 1759. Lyon, Valfray, 1759. ln.4o de 11 pp.
1004. Arrêt du conseil d'Etat, portant établissement d'une
commission pour juger souverainement lotîtes les plaintes, etc; à l'occassion des mines de charbon situées près de Rive-de-6ier, sur les terrains de Gravenaud et du Mooilloo, du 10 mai 1760. In-4ode 6 pp.
1005. Arrêt contradictoire du conseil d'Etat qui> sans avoir
égard à l'appel interjeté par les sieurs Desvignes, Ogier et Brossy...., leur fait défense d'exploiter les mines de charbon situées dans l'étendue de la concession accordées par l'arrêt du conseil du 10 avril 1759, aux sieurs Lacombe et compagnie...., du 14 février 1761. Lyon, Valfray. In 4o delCpp.
1006. Lettres-patentes concernant la concession et le desséche-
Dieot des mines de charbon de Gravenaud, 1(* Mouillon,
6tc, près Rive-de-Gier, du 5 juin 1765. In-i» de 16 pp.
1007. Mémoire à consulter pour les sieurs Lacombe, Berthelot,
Grange et Chambeyron, concessionnaires des mines de charbon de Gravenaud et du Mouillon. Paris, 1765. In- 4o de 28 pp.
1008. Arrêt de la cour, concernant les difficultés des proprié-
taires de carrières et mines de charbon de Gravenaud et du Mouillon, du 12 mai 1767. Paris, Simon, 1767. In- 4o de 15 pp.
1009. Arrêt de la cour du parlement (sur une concession de
mines à Rive-de-Gier), du 2 juin 1767. In-4o de 17 pp.
1010. Prccis signifié pour M. À. Bochu du Colombier de Ghâte-
lus, contre le sieur J. G. Chambeyron, concessionnaire des mines du Lyonnais, 1767. In 4» de 24 pp.
1011. Mémoire et consultation pour les propriétaires et extrac-
leurs des carrières de charbon de terre, situées dans les paroisses de Rive-de-Gier, Saint-Genis, etc ; contre les nommés Lacomt>e, Berthelot, etc. Paris, Kuapen, 1769. In-4o de 30 pp.
1012. Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui fixe l'étendue du ter-
rain dans lequel le charbon de terre qui sera tiré des mines du Forez, continuera d'être porté dans la ville de Saint-Etienne, etc, du 9 novembre 1763. Lyon, P. Valfray, 1774. In-4o de 4 pp.
1013. Arrêt du conseil d'Etal du roi, qui maintient les sieurs
Lacombe, Berthelot et consorts, dans le droit d'exploiter les mines de charbon, situées dans l'étendue des terri, toires de Gravenaud, du Mouillon et demie lieu à la ronde, du 25 septembre 1779. Lyon, Frucheux, 1779. In-4o de Il pp.
1014* Supplément au prospectus du charbon de pierre de Rivede-Gier, épuré dans la province du Lyonnais. Lyon, 178l.In-8ode6pp.
1015. Arrêt du conseil d'Etat, portant création de quatre inspec*^
teurs des mines, du 2l mars 1781 . In-4o de 3 pp.
1016. Ordonnance de M. l'Intendant de la ville et généralité de
Lyon, portant règlement pour la police des mines de bouille, ou charbon de terre, et tarif provisionnel du prix, tant sur les mines de Gravenaud et du Mouillon, qu'aux lieux de Rive-de-Gier et Givors, ainsi que sur les
porta de la ville de Lyon, du 22 janvier 1782. Lyon, imprimerie du roi, 1782. In-4o de 7 pp.
1017. Ordannenee de M. l'Intendant de la Tille et généralité de
Lyon, portant tarif du prix du charbon de terre, du 2 septembre 1782. Lyon, imprimerie du roi, 1782. ln-4o.
1018. Arrêt du conseil d'Etat du roi, portant règlement pour
l'exploitation des mines de charbon de terre, du 19 mars 1783. Lyon, imprimerie du roi, 1783. In-tode 7 pp.
1019. Mémoire pour les i^opriétaires des mines de eharbonde
Roche-la-Molière en Forez, contre le sieur Rousseau. Paris, 1785, in-4ode23pp.
1020. Mémoire à consulter et consultation pour les prepriétaires
de Roche- la-Molière, près la yUle de Saint-Etienne en Forez, contre les concessionnaires des carrières de charbon de terre. Paris, 1787. ln-4»de 51 pp.
1021. Supplique adressée par Réné-Eustache, marquis d'Os-
mond, à M. Tlntendant de la ville et généralité de Lyon, au sujet de la réserve des charbons nécessaires à la ville de Saint-Etienne, faits dans la concession de Roche -la- MoUère, appartement à M. le duc de Gharost, du 8 jan- Yierl789. Copie signifiée aux maire et échevins de la Tille de Saint-Etienne, ainsi qu'aux propriétaires qui font extraire dans la réserve de la ville, du 17 du môme mois et an. Sig. auth. M. S. in-4o de 8 pp. (Bibliothèque de la Tille de Saint-Etienne).
1Û22. Requête des propriétaires de mines de charbon situées en l'arrondissement de Saint-Etienne, à M. l'intendant de la ville et sénéchaussée de Lyon, en réponse à la requête du marquis d'Osmond. (Sans antres indications).
1023. Ordonnance de l'intendant sur le droit qui se perçoit sur
chaque benne de charbon des mines de Rive-de-Gier, du 13 féTrier 1789. ln-4o de 4 pp.
1024. Réponse à la requête présentée à M. l'intendant de Lyon,
etc, pour juger en dernier ressort toutes les contestations relatiTes à l'exploitation des mines deRive-de^ier. Lyon, Delaroche, 1789, in-4ode 7 pp.
1025. Adresse respectueuse des municipalités de Rive-de-6ier^
Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Genis-Terre-Noire, Saint- Paul-en-Jarrét, à rassemblée nationale, pour obtenir la
iiÉMOiaB.-1861. 12
réTOcation du priTilège des mines. Signé: Petit, avocat Lyon, Delaroche, 1790. In*8o de 16 pp.
1026. Précis swr les mines et minièred, el carrières de cbarbon,
(principalement du Forez). Paris, 1790, in-4o de 7 pp. Supp. 3 pp.
1027. Mémoire à l'assemblée nationale et au roi, poor les pro-
priétaires des miuesdu Forez. Paris, Praolt, 1790. In- 4o de 42 pp.
1028. Mémoire sur le privilège de l'exploitation des mines. Pa-
ris, Hérissaot, 1790. In-4o de 20 pp.
Ouvrage anonyme, dans lequel il est souvent question des mines du Forez.
1029. Ce qui est bon à savoir ou réponse des concessionnaire!
du Forez aux objections contenues dans les divers mémoires de quelques propriétaires de cette ci-devant province. Signé: Martel. S.D. (t78?).In-8ode4 pp.
1030. Mémoire lu à l'assemblée générale du conseil du dépar-
tement de Rhône-et-Loire, concernant les mines de dla^ bon. S. D. (179?). Non sig. M. S. in-f» de 4 ff.
1031 . Observations sur rinondation des carrières de ebarbon de
terre et sur les moyens de parvenir à les dessécber ; pai Milon, officia municipal de Rive-de-Gier, sans date, (179?). M.S. in-f»de3ff.
1032. Adresse kVviBsenûAée nationale (contre le rétablissemeol
des concessions des mines de charbon). Lyon, Aimé de II Roche, 179l.In-4ode7 pp.
1033. Des mines et en particulier des carrières de ebarbon d<
terre. Opinion prononcée à rassemblée nationale, le 21 mars 1791; par M. Delandine, député du départemen de Rhône- et-Loire (avec cet épigraphe: Charbonnières maître chez lui). Paris, 1791 , in-8o de 24 pp.
1034. Réflexions générales sur le rapport foit à l'assemblée
nationale, par M. Regnaud d'Bpercy, concernant les mi nés et minières du royaume, pour les propriétaires de mines du Forez et du Languedoc; par M. Pérignon. Pa ris, 1791, inSo de 24 pp.
1035. Observations des propriétaires et extracteurs des mine
de houille ou charbon de terre du canton de Rtve-de Gier, district de Gommune-d'Ârmes, départ, de la Loire d'après le rapport fait à la convention nationale par l
représentant PouMer sur les mines. Signé: Berthelats etFleur-de-Uy. In-8« de 20 pp.
1036. Supplément kVdiéiess^ présentée à rassemblée nationale
par la commune de Lyon, contre le rétablissement des concessions des mines de charbon. Paris, (1791 ?j. In-4o de 7 pp.
1037. Adresse à rassemblée nationale par les muncipalités de
Sainl-Gbamond, etc, (sur les mines de houille, avec une consultation du 12 février 1791, signé : Dugènne). Lyon, Deiamolière. In-8o de 35 pp.
1038. A MM, les administrateurs du directoire de Rh6ne-et-
Loire. Réclamation du 2 octobre 1702, signé : Richard fils, au sujet de quelques mioes de Rive-de-Gier). Lyon, Aimé de la Roche, in-4<> de 4 pp.
1039. Pièces principales remises au comité d'agriculture et de
commerce^ relative^ aux concessions et à la propriété des mines de charbon de Rbône-et-Loire. 1791 , in-4o de 22 pp.
Mémoire pour MM. de Mondragon, concessionnaires des mines de houille du ci-devant marquisat de Saint- Cfaamond, contre la compagnie d'exploitation des mines de houille de la Grand-Croix, dans la commune de Saint- Paul-en-Jarex. Lyon, sans nom de lieu ni date, in-4ode 52 pp.
On y trouve, outre les renseignements sur la concession de Saint-Ghamond, de curieuses données historiques sur la seigneurie de Saint-Ghamond et ses limites.
Précis pour M. de Mondragon, concessionnaires des mines de houille de Saint-Ghamond. Paris, sans date, in-4o de 34 pp. et un plan in-fo.
C'est la répétition des renseignements consignés dans les mémoires précédents.
1040. Jttgpport sur les mines, fait au nom de la commission des
pétitions, par M. Barot, séance du 26 août 1814. Paris, Hacquart, io-S^ de 24 pp.
1041. Sur Fêtai actuel de la législation et de Tadminstration des
mines en France; mémoire concernant la proposition faite à ce sujet, par M. Dugas des Varennes, membre de la chambre des députés In-S» de 60 pp.
1042. Observations d'un mineur sur le discours de M. Dugas des
Yarennes, reblif aux mines; (par H. Bonimrd, secrétaire général du conseil des mines). Paris, 1816, la-8« de 48 pp. et note supplémentaire de 4 pp.
1043. Béponsezû mémoire de MM. Héron de YiUefoœe, Gordier,
Beaodinier, Héricard-Ferrand de Tury, membres de l'administration des mines et anx observations d'un oùneor, sor l'opinion de M. Dugas des Varennes, relaTtre anx mines. Paris, 1816, In-8o de 20 pp.
1044. A MM, Us membres de la cbambre des pairs et de la
cbambre des députés. Mémoire sor les toines, métallurgiques, principalement celle de plomb; par MM. de Blomenstein. Vienne, 1816, io-8o de 54 pp.
1045. Développements de\^ proposition faite à la chaml^e des
députés, par M. Dugas des Varennes, dans la séance du 28 février 1 8 i 6 , (au sujet des mines et des concessions). In-8odel4pp.
1046. Observations sur le commerce des houilles ou charix)n de
terre belge en France, sur la cherté de ce combustible et sur les moyens d'en faire diminuer le prix. Paris, 1817, in-8<»de79 pp.
Ce mémoire établit la supériorité de la houille du département de la Loire, sur celle de quelques autres pays.
1047. Statutsùe la compagnie des mines de fer de Saint-Etienne.
Saint-Etienne, imp. Durand-Sorel, 1821. In-4ode20pp.
1048. Rapport à M. Scipion-Mourgue, préfet de la Loire, sur les
huit mineurs enfermés pendant 1 36 heures dans la houillère du bois Mouzil; par Joseph Soviche. Saint-Etienoe, 1831.In-8ode64pp.
1049. Exposé sur Tétat actuel des houillères du bassin de Rife-
de Gier; (par M. fiélhenod, juge de paix). Rive-de-Gier^ 13 mars 1832. Lyon, Brunet, in-8o de 8 pp.
1050. Mémoire pour MM. Girard, etc, concessionnaires des mines
de houille du grand Gourd-Marin et des Flaches, contre MM. Dumas, etc, extracteurs des mines de houille du Sardon. Lyon, G. Rossary, 1834. In 4''de 156 pp.
1051 . Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commis-
sion chargée de Texamen du projet sur le dessèchemeot et rexpldtation des mines; par M. Sauzet, député du Rhône, séance du 29 juin 1837. In-8<» de 40 pp.
1052. iii^emM^e générale des actionnaires de la coropagiegéoé*
raie des mines de houille de Rive-de-Gier, du 31 janvier 1«38. In.4ode20pp.
/(f/em, du 31 juillet 1838. Lyon, Louis Perrin, in-4o de 12 pp.
Idem, du 17 août 1839, in-4ode 12 pp.
1053. Rapport du conseil d'administration de la société anonyme
des mines de Yillars à l'assemblée générale du 9 juillet 1841. Lyon, în-4«.
1054. Conclusions motivées pour les compagnies du Gourd- Marin et des Flaches, contre la compagnie du Sardon. Lyon, Rossary, in-4o de 40 pp.
1055. iVb/e à consulter, par MM. delà cour royale de Lyon, au sujet de la compagnie des houillères réunies de Montrambert et du quartier Gaillard. Lyon, Boitel, 1842, in*4o.
1056. Rapport du conseil d'administration de la société ano* nyme de Yillars, à l'assemblée générale du 22 avril 1843. In-4o.
1057. MineSy charbons,' bassin houiller. Articles du journal du Commerce Stéphanois, numéros 1 et 3 octobre 1845.
1058. Mines du Forez, articles du journal Mémorial jtuliciare de ta Loire, numéros 1, 2 et 3 septembre et octobre
1059. Notes d'un exploitant sur les associations houillères de la Loire, en réponse au rapport de la commission du conseil municipal de la ville de Saint-Etienne, du 17 juillet 1845, par M. Rambaud-Bévet, article du journal le Courrier de Saint-Etienne, 31 octobre 1845.
1060. Mines de houille, articles du Journal de Saint-Etienne, des 10 octobre et 10 décembre 1845.
1061. Association charbonnière, mines de houille, articles du journal Courrier de Saint-Etienne, des 10, 15 et 26 octobre, 12, 21 et 30 novembre et 3 décembre 1845.
1062. Rapport sur l'association houillère du bassin delà Loire, présenté au conseil municipal de la ville de Lyon, dans la séance du 4 décembre 1845, par H. Terme, maire de Lyon. Lyon, 1845, in-8ode 18 pp.
1063. Consultation pour la compagnie des mines de la Loire, par M. Duvergier, bâtonnier, suivie des adhésions motivées de MM. Paillet, Horson et Baroche. Paris, 1846, in-4<> de 31 pp.
1064. Opini(m de M. Fénéon sur Texploitatioa des mines de la Luire, (pamphlet contre H. Fénéon, sans sig.). Paris, i846,in-4o de 13 pp.
1065. De la légalité de la compagnie des mines de la Loire, par M. Horson. Paris, 1846, in-4«de25 pp.
1066. Mémoire et réponse aux consultations de MM. Duvergier, Horson, Paillet et Barocbe, avocats à la cour royale de Paris, et à divers autres écrits publiés jusqu'à ce jour en faveur de Vassociation générale des mines de la Loire, par M. Ad. JaufiTret. Saint Etienne, 1846, in-4ode 46 pp.
1067. Mémoire à l'appui de la pétition Lyonnaise présentée à la cbambre des députés contre Tassocialion générale des mines de bouille de la Loire, par M. Àd. JaufiTret. Saint- Etienne, 1846, in-4ode 24 pp.
1068. Observations Telàivf es k\^ coalition des mines de houille du bassin de la Loire et à la proposition de M. Delessert. Saint-Etienne, 1846, in-S^de 13 pp.
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