TRAVAUX MARITIMES

Le règlement du 27 avril 1800, sur l'organisation delà marine, porte, article 02, titre vi : Les travaux maritimes et ceux des bâtiments civils seront dirigés par les ingénieurs des ponts et chaussées sous les ordres du ministre de la marine.

Les articles suivants réunissaient au corps des ponts et chaussées les ingénieurs des travaux maritimes établis par les règlements précédents, et ceux qui étaient ci-devant ingénieurs des bâtiments civils de la marine.