‹ Archives de Nevers; ou, Inventaire historique des titres de la ville;Chapitre 60 sur 136 · ANCIENNES DETTES, TAXES ET EMPRUNTS · texte numérisé non relu

ANCIENNES DETTES, TAXES ET EMPRUNTS

Une liasse contenant douze cottes, qui sont des lettres patentes, arrêts du conseil et commissions de taxes, emprunts et impositions mises en diflérents temps sur la ville de Nevers, pour subvenir aux besoins de l'état et qui ont été acquittées sur les deniers d'octrois.

Plus une autre liasse, contenant trente-une cottes, qui

sont diflërents contrats d'anciennes constitutions de rentes, obligations et engagements contractés par la ville , en des temps de misère et de détresse ; les rachats et remboursements desdites dettes et autres pièces à ce relatives ^ qui ne sont plus d'aucune valeur.

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