‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 151 sur 219 · INTIMES · texte numérisé non relu

INTIMES

EXTERNES

TERME MOYEN, PAR COLLÈGE

Des revenus propres et

de la rétribution collégiale.

fr. c.

De la

dotation

des villes.

fr. c.

Des revenus

de la rétribution

et do la dotation.

fr. c.

Du nombre

des

élèves.

[Chambre des Députés.] RÉGNE DÉ LÔltiS-PBlLlPPÉ. [20 janvier 1831.]

COLLÈGES

CLASSÉS

par

le nombre

des

fonctionnaires

collèges à 7 fonctionnaires.

(Suite.)

collèges à 8 fonctionnaires.

fonctionnaires.

COLLÈGES

RESSOURCES DES COLLÈGES

Roanne

Phalsbourg

Mende

Carpentras.

Chinon

Chartres

Aval Ion

Pontenay

Gaillac

Moissac

Totaux

Tarascon

Vire

Cou tances

Argentan

Condom

Riora

Dunkerque

Guéret

Sedan

Toul

Bar-le-Duc

Spinal

Vitry

Provins

Auxerre

La Rochelle

Saint-Jean-d'Angely. . . .

Ancenis

Berniiy

Evreux

Schlestadt

Totaux

Ajaccio

Bastia

Laon

Saint-Quentin

Libourne

Falaise

Lisieux

Cherbourg

Salnt-LÔ"

Valognes

Villeneuve

Montluçon

Au ri 1 lac

Saint-Flour

Brioude

Issoire

ChAlons

Mâcon

Gap

Valence

Tulle

Bourg

Charlevillo

Vil le franche

Béliers

Luneville

Aubenas

Mont-de-Marsan

Hxvnros

propres.

fr.

lt

RÉTRIBUTIOS

collégiale.

DOTATION

des villes.

fr.

TOTAUX

fr.

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