‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 164 sur 219 · RELEVÉ, EN REVENUS · texte numérisé non relu

RELEVÉ, EN REVENUS

des dons et legs

faits aux petits séminaires,

depuis

le rétablissement

du culte.

SITUATION FINANCIÈRE des petits séminaires, d'après les derniers comptes arrêtés

par le Ministre.

Recettes.

fr. c.

lfO

20) Goo l<20 1,440 »

» II

5Ui»

fr. c.

Dépenses.

fr. c.

2J.912 Cl 43.042 26 23.354 02 35.515 20 45.047 »

Excédent.

fr. c.

Déficit.

fr.

3,000 72JÎ 05 144 • »

OBSERVATIONS

Ecole établie seulement A la fln de 1836.

[Cbamore aes Députés.]

RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE. [20 janvier 1831.)

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