BUREAU DE I*A CHAMBRE
Président :
M. Dupin.
Vice-Présidents :
MM. Cal mon.
le baron Benjamin Delessert.
MM. le baron Boissy-d'Anglas Félix Real.
Secrétaires :
MM. Jacqueminot.
Gunin-Gridaine.
MM. le comte Jaubert.
Piscatory.
Questeurs :
MM. de Laborde (le comte Alexandre).
Clément.
Députés :
MM. Abraham-Dubois (Manche), conseiller référendaire à la Cour des comptes.
Admyrauld fila (Charente-Inférieure), lieutenant-colonel d'artillerie.
Agier (Deux-Sèvres), conseiller à la Cour royale de Paris.
Ailhaud de Brisia (Drôme), médecin, juge de paix de Nyons.
Aizecourt. Voy. Marié d'Aizecoun.
Albert fils (Charente), juge au tribunal civil d'Angoulême, membre du conseil général.
Allain-Targé (Maine-et-Loire), avocat général a Angers, membre du conseil général. Remplace F. Bodin, décédé.
Allier (Hautes- Alpes), ancien payeur général.
Amilhau (Haute-Garonne), 1er président à la Cour royale de Pau, membre du conseil général.
Amilly. Voy. Langlois d'Amilïy.
An digne de La Blanchaye (marquis d') Maine-et-Loire), membre du conseil général. Remplace F. Bodin, décédé.
Angeville (comte d') (Ain), membre du conseil d'arrondissement de Belley.
MM. Anglade. Voy. Girot de VAnglade.
Anglas. Voy. Boissy-d'Anglas.
Anisson-Duperron ( Seine - Inférieure) , maître des requêtes honoraire, membre conseil général du Puy-de-Dôme.
Arago (François) (Pyrénées-Orientales), membre de l'Institut et du bureau des longitudes, membre du conseil général de la Seine.
Ardaillon (Loire), maire de Saint-Chamond, membre du conseil général.
Armand (Pas-de-Calais), maire de Saint- Orner, membre du conseil général.
Armez (Côtes-du-Nord), négociant, maire de Plourivo.
Aroux (Seine-Inférieure), ancien magistrat.
Aubert (Gironde), propriétaire, ancien sous-préfet.
Audry de Puyraveau (Charente-Inférieure), ancien membre du conseil général. •
Auguis (Deux-Sèvres), propriétaire.
Aunay (comte Hector d') (Nièvre), membre du conseil général.
Aunay. Voy. Lepeletier d? Aunay.
Avril (Manche), juge de paixx membre du conseil général.
Azaïs (Hérault), président du tribunal civil de Saint-Pons.
[Chambre des Députés.] RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE. [Session de 1837.]
MM. Bachelard. Voy. Verne de Bachelmd.
Bacot (César) (Indre-et-Loire), lieutenant-colonel.
Ballot (Orne), maire de Bellême, membre du conseil général.
Balsac (fafaron de) (Aveyron), ancien secrétaire général au ministère de l'intérieur.
Barada (Gers), avocat, membre du conseil général.
Barbet (Seine-Inférieure), manufacturier, maire de Rouen membre du conseil général.
Barre (Eure-et-Loir), membre du conseil général.
Barrot. Voy. Odilon-Barrot.
Bastard (vicomte Victor de) (Lot-et-Garonne)» membre du conseil général.
Baude (Loire), ancien préfet de police, membre du conseil général.
Beaufort (de) (Haute-Marne), ancien chef de bataillon, maire de Frampas.
Bédoch (Corrèze), avocat, ancien magistrat, membre du conseil général, décédé le 17 février 1837. (Est remplacé par M. de Valon.)
Bélair. Voy. Blacque-Bélair.
Bérenger (Drôme), conseiller à la Cour de cassation, membre du conseil général.
Bérigny (Seine-Inférieure), inspecteur
général des ponts et chaussées, memre du conseil général.
Bernard (Ain), ancien maire de Bourg»
membre du conseil général.
Bernard (Louis), (Morbihan)» conseiller à la Cour de cassation.
Bernardi (Vaucluse). ancien chef de bataillon, membre du conseil d'arrondissement de Carpentras.
Berryter fija (Bouches-du-Rhône), avocat à la Cour royale de Paris.
Berthois (baron de) (Ille-et- Vilaine), aide de camp du roi, membre du conseil général.
Beslay père (Ille-et- Vilaine), négociant, ancien membre du conseil général des Côtes-du-Nord.
Beslay fils (Morbihan), membre du conseil généraL
Bessières (Dordogne), conseiller maîtro à la Cour des comptes, membre du conseil général.
Bidault de Frétigné (Mayenne), président du tribunal civil de Laval.
Bignon (baron) (Eure), ancien ministre plénipotentiaire, membre du conseil général.
Bignon (Loire-Inférieure)» négociant, membre du conseil général.
MM. Bizoin. Toy. Glais-Bizoin.
Blacque-Bélair (Finistère), concessionnaire de mines, membre du conseil
Blanc (Edmond) (Haute- Vienne), maître des requêtes au conseil d'Etat, secrétaire général du ministère de l'intérieur.
Blanchard (Loire-Inférieure), juge suppléant, à Nantes, avocat.
Blin de Bourdon (vicomte) (Somme), ancien préfet.
Bodin (Félix) Maine-et-Loire), homme de lettres. (Décédé le 7 mai 1837. Est remplacé p.ar M. Allain-Targé).
Boigues (Louis) (Nièvre), maître de forges.
Boirot (Etienne) (Allier), maire de Oharroux, membre du conseil d'arrondissement.
Boissière (Seine-et-Marne), ancien officier du génie.
Boissy-d'Anglas (baron) (Ardèche), intendant de la lre division militaire.
Bonnefons (Cantal)» substitut du procureur du roi à Aurillac, membre du conseil général.
Bord. Voy. Muret de Bord.
Bouchard (Seine-et-Oise), ancien officier du génie, maire de Vémars, membre du conseil général.
Boudet (Mayenne), avocat à la Cour royale de Paris.
Boudousquié (Lot), ancien procureur du roi à Cahors.
Bougon. Voy. Eobineau de Bougon.
Bourdon. Voy. Blin de Bourdon.
Bourelle. Voy. de Sivry.
Bousquet (Gard), propriétaire.
Boyard (Loiret), président à la Cour d'Orléans, membre du conseil général. Remplace le baron Fain, décédé.
Bresson (Vosges), intendant civil des possessions françaises dans le nord de l'Afrique.
Bricqueville (comte de) (Manche), ancien colonel.
Brigode (baron de) (Nord), maire d'Annapes.
Brisis. Voy. Aiïhaud de B ri sis.
Brocard. Voy. Busrières.
Bryas (marquis de) (Gironde), ancien maire de Bordeaux.
Bugeaud (Dordogne)» lieutenant général, membre du conseil général.
Buon (Edouard) (Sarthe), maître de forges.
Bureaux de Pusy (Allier), ancien officier, ancien préfet.
Bussières (Brocard de) (Marne), ancien officier du génie, membre du conseil d'arrondissement çle Boissons,
[Chambre des Députés] RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE. [Setwon de 1837.]
MM. Calemard de Lafayette (Haute-Loire), médecin, membre du conseil général.
Oalmon (Lot)x conseiller d'Etat, directeur général de l'enregistrement, membre du conseil général
Oambis-d'Orsan (marquis de) (Vaucluse), membre du conseil général.
Cariol (Puy-de-Dôme), banquier, maire, de Clermont, membre du conseil général.
Caroillon. Voy. Vandeid.
Oaumartin (Somme), président à la Cour royale d'Amiens, membre du conseil général.
Chaigneau (Vendée), avocat, conseiller de préfecture de la Loire-Inférieure.
Chaix d'Est- Ange (Marne), avocat à la Cour royale de Paris.
Champanhet (Ardèche), conseiller à la Cour royale de Pans.
Chapuys de Montla ville (baron) (Saôneet-Loire), maire de Chardonnay, membre du conseil de l'arrondissement de LouhanB.
Charamaule (Hérault), avocat.
Charlemagne (Edmond) (Indre), procureur du roi à Châteauroux, membre du conseil général.
Charrejrron (Haute- Vienne), président du tribunal civil de Bellac, membre du conseil général
Chasles (Eure-et-Loir), maire de Chartres, membre du conseil général.
Chassiron (baron de) (Charente-Inférieure), membre du conseil général.
Chastellier (de) (Gard), ancien maire de Nîmes, membre du conseil général.
Chastellux (comte Alfred de) (Yonne), chevalier d'honneur de S. A. R. Madame Adélaïde, membre du conseil général.
Chatry de Lafosse (Calvados), maréchal de camp.
Chevandier (Meurthe), manufacturier, membre du conseil général.
Clauzel (maréchal, comte) (Ardennes), ancien gouverneur général des possessions françaises dans le nord de l'Afrique, membre du conseil général de la Haute-Garonne.
Clément (Doubs), questeur de la Chambre.
Clogenson (Orne), conseiller à la Cour royale de Rouen.
Colin (Jura), procureur général près la Cour royale de Dijon, membre du conseil général.
Collard. Voy. Royer-Collard.
Colomès de Jullan (Hautes-Pyrénées), ingénieur des ponts et chaussées.
MM. Comte (Charles) (Sarthe), secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques. (De cédé le 13 avril 1837). (Est remplacé par M. Legendre).
Conté (Lot), avocat, membre du conseil général
Cordier (Ain), inspecteur divisionnaire des ponts et chaussées.
Cormenin (vicomte de) (Yonne), ancien maître des requêtes au Conseil d'Etat
Cornudet (comte Emile) (Creuse), membre du conseil général.
Crignon de Montigny (Loiret), négociant
Croissant (Meurthe), maire de Toul»
membre du conseil général.
Ounin-Gridaine (Ardennes), manufacturier, membre du conseil général et du conseil supérieur du commerce.
Cuny (Vosges), ancien procureur du roi.
Cuoq (Haute-Loire), négociant, membre du conseil général.
Daguenet (Basses-Pyrénées), substitut procureur général près la Cour royale de Pau.
Dalmatie (marquis de) (Tarn), ancien ministre plénipotentiaire, membre du conseil général.
Danse (Oise), juge au tribunal civil de Beauvais, membre du conseil général.
Daunant (baron de) (Gard), premier président à la Cour royale de Nîmes, membre du conseil général.
David (Ferdinand) (Deux-Sèvres), médecin ancien adjoint au maire de Niort.
Déan. Voy. Le Déan,
Defermon (comte Jacques) (Ille-et- Vilaine), propriétaire.
Defitte. Voy. Fitte (de).
Delebecque (Pas-de-Calais), maître des requêtes au Conseil d'Etat, chef de division au ministère de l'instruction publique.
Delespaul (Nord), substitut du procureur du roi près le tribunal civil de Lille.
Delessert (Benjamin) (Maine-et-Loire), banquier à Paris.
Delessert (François) (Seine), banquier.
Delort (baron) (Jura), lieutenant général, membre du conseil général.
Deltheil (Jean) (Lot), maître de forges.
Demarçay (baron) (Vienne), maréchal de camp, membre du conseil général.
Demeufve (Aube), avocat, membre du
conseil général.
Démonts (Seine), ancien avoué, maire du 119 arrondissement de Paris.
[Chambre des Députés.] RÈGNE DE LOUI&PHILIPPE. f Session dé 1837.]
MM. Dère. Voy. Favre-Dère.
Désabes (Aisne), notaire à Ro2oy, membre du conseil général.
Desaincthorent (Creuse), avocat, maire de la Cellette, membre du conseil général.
Desfontames. Voy. Guyet-Desfontaines.
Deshameaux (CaîVactos), commandant de la garde nationale de Bayeux, membre du conseil général.
Deshermeaux. Voy. Valette - Desher meaux.
Desjobert (Seine-Inférieure), maire de Rieux, membre du conseil général.
Deslongrais (Rocherullé) (Calvados), maire de Tire, membre du conseil général.
Desmortiers (Charente-Inférieure), procureur du roi près le tribunal civil de la Seine.
Destutt de Tracy (Victor) (Allier), maréchal de camp, membre du conseil
Devaux (Cher), conseiller d'Etat.
Dibarrart. Voy. Etchegoyen (d').
Dintrans (Hautes-Pyrénéee), intendant militaire.
Doublât (Vosges), maître de forges.
Dozon (Marne), m conseiller à la Cour royale de Paris, membre du conseil général.
Drault (Vienne), ancien avocat général a la Cour royale de Poitiers.
Drée (marquis de) (Sa6ne*et»Loire), membre du conseil général.
Dubois (Loire-Inférieure), ancien inspecteur général de l'Université.
Duboys-d' Angers (Maine-et-Loire), conseiller à la Cour^ royale de Paris, membre du conseil général.
Ducampe. Voy. Rosamel.
Duchaffault (comte) (Vendée), propriétaire.
Duchâtel (Napoléon) (Charente-Inférieure), maître des requêtes au Conseil d'Etat, capitaine d état-major.
Duchâtel (Tanneguy comte) (Charente- Inférieure), ancien ministre du commerce, membre du conseil général, nommé ministre des finances le 6 septembre 1836.
Duchesne (Isère), avocat à Grenoble, membre du conseil d'arrondissement dé Die.
Ducléré. Voy. Paillard-Ducléré.
Ducluzeau-Pasquy (Dordogne), médecin.
Ducos (Théodore) (Gironde), négociant membre du conseil général.
Dudoùyt (Manche), médecin.
Dufaure (Charente-Inférieure), avocat à Bordeaux, membre du conseil général.
Dugabé (Ariège), avocat à la Cour royale de Toulouse, j
MM. Dulimbert Voy. Pougcard-DuUmbert.
Dumas. Voy. Rialiér-Dumoi.
Dumon (Sylvain) (Lot-et-Garonne), conseiller a Etat, membre du conseil général.
Dumont (Nord), propriétaire d'usines à Raismes, ancien membre du conseil général.
Duperron. Voy. Aniêion-Duperron.
Dupin (baron Charles) (Seine), membre du conseil d'amirauté, membre du conseil général de la Nièvre. ,
Dupin (Nièvre), procureur général près la Cour de cassation.
Dupont de l'Eure (Eure), ancien garde des sceaux, membre du conseil général.
Duprat (baron) (Tarn-et-Garonne), ancien sous-préfet, membre du conseil général.
Durosier (Loire), médecin, membre du conseil général.
Durosnel (comte) (Seine-et-Marne), lieutenant général, membre du conseil général.
Durrieu (baron) (Landes), lieutenant général, commandant la 9* division militaire.
Duval de Fraville (baron) (Haute- Marne), ancien conseiller de préfecture, membre du conseil général.
Duvergier de Hauîanne (Cher), membre du conseil* général.
Edmond. Voy. Blanc.
Enouf (Manche), maire de Oarentan, membre du conseil général.
Entraiçues (J. d') (Indre), membre du conseil général.
Espée (de, V) (Meurthe), capitaine cr état-major.
Espéronnier (Aude), lieutenant-colonel d'artillerie, commandant en second de l'Ecole polytechnique.
Estancelin (Somme), propriétaire.
Est-Ange (d'). Voy. Chaix-d'EêUAnge.
Estourmel (le comte Alexandre d') (Nord), ministre plénipotentiaire de la Nouvelle-Grenade.
Etchegoyen (comte # Dibarrart d1) (Landes), propriétaire.
Etienne (Meuse), membre de l'Académie française, membre du conseil général.
Fain (baron) (Loiret), conseiller d'Etat, intendant général de la liste civile, décédé avant l'ouverture de la session (Est remplacé par Boyard.)
Falguerolles (Ernest de) (Tarn), propriétaire, membre du conseil général.
[Chambre des Députés.] RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE. [Session de 1837.]
MM. Faure (Hautes-Alçes), maire de Gap, membre du conseil général.
Faure-Dère (Tarn-et-Garonne), conseiller à la Cour royale de Toulouse.
Faurie (Basses-Pyrénées), négociant.
Fitte (comte de) (Seine-et-Oise), maire d'Auvernaux, membre du conseil général
Fitz- James (duc de) (Haute-Garonne).
Fleury (Calvados), maire de Villy, membre du conseil général.
+ Fontaine. Voy. Rouillé de Fontaine.
Fould (Aisne), banquier à Paris.
Frémicourt (Seine), maire de la Vilette.
Frétigné. Voy. Bidault de Frétigné.
Fulchiron (Rhône), membre du conseil général.
Gaillard de Kerbertin (Ille-et-Vilaine), premier président de la Cour royale de Rennes, membre du conseil général.
Gall. Voy. Le Gall
Ganneron (Seine), négociant, membre du conseil général.
Garcias (Laurent) (Pyrénées-Orientales), propriétaire.
Gardés (Tarn), ancien avocat, adjoint au maire d'Alby.
Garnîer-Pagès (Sarthe), avocat à la Cour royale de Paris.
Garnon (Seine), ancien notaire, maire de Sceaux.
Garraube (Valleton de) (Dordogne), colonel, membre du conseil général.
Gauguier (Vosges), maître de forges, membre au conseil général.
Gauthier d'Hauteserve (Haute-Pyrénées), régisseur de l'octroi de Paris.
Gauthier d'Uzerche (Corrèze)2 chef de bataillon de la garde nationale de Vaugirard.
Gav-Lussac (Haute-Vienne), membre de 1 Académie des sciences.
Génin (Meuse), membre du conseil général.
Génot (Moselle), juge suppléant au tribunal civil de Metz, membre du conseil général.
Genoux (Haute-Saône), conseiller de préfecture.
Gillon (Jean-Landry) (Meuse), procureur général près la Cour royale d'Amiens, membre du conseil général.
Girardin (Emile de) (Creuse), propriétaire.
Girardin (Ernest de) (Charente), propriétaire.
Giraud (Augustin) (Maine-et-Loire), manufacturier, maire d'Angers, membre du conseil général.
MM. Giraud (Charles) (Maine-et-Loire), avocat.
Giraud (E.) (Drôme), propriétaire, ancien membre au conseil général.
Girod (de l'Ain) (Ain), colonel d'étatmajor.
Girot de l'Anglade (baron) (Puy-de- Dôme), ancien sous-préfet.
Glais-Bizoin (Côtes-du-Nord), avocat.
Golbéry (de) (Haut-Rhin), conseiller à la Cour royale de Colmar, membre du conseil général.
Gouin (Alexandre) (Indre-et-Loire), membre uu conseil général.
Goupil (Sarthe), maire d'Avisée, membre du conseil général.
Goupil de Préfeln (Orne), avocat général près la Cour royale de Caen.
Gouvernel (Vosges), maître de forges.
Grammont (marquis de) (Haute-Saône), membre du conseil général.
Granier (Hérault), maire de Montpellier, membre du conseil général.
Gras-Péville (marquis de) (Bouches-du- Rhônej, propriétaire.
Grasset (ae) (Hérault), ancien maire de Pézenas.
Gravier (Basses- Alpes), caissier général de la caisse d amortissement.
Groffier. Voy. Pétiot-Groffier.
Guestier junior (Gironde), négociant, membre du çoaseil général.
Guizard (de) (Aveyron), directeur des travaux publics au ministère de l'intérieur.
Guizot (Calvados), membre de l'Institut, professeur à la faculté des lettres de Paris, nommé ministre de l'instruction publique le 6 septembre 1836.
Guy (Seine-et-Oise), maire de Saint- Germain-en-Laye.
Guyet-Desfontaines (Vendée), ancien notaire à Paris.
Haas (de Belfôrt) (Haut-Rhin), négociant, membre du conseil général.
(Remplace le baron Stroltz, démissionnaire.
Harcourt (comte Eugène d') (Seine-et- Marne), membre du conseil général.
Harlé père (Pas-de-Calais), ancien receveur général.
Harlé fils (Pas-de-Calais), ancien receveur général.
Harlé a ^.îzècourt (Somme), maire d'Aizecourt-le-H^ut, membre du conseil général, démissionnaire le 26 janvier 1837. (Est remplacé par de Haussy de Robécourt. )
Harrouard (Seine-et-Marne), membre du conseil général.
[Chambre des Députés.] RÉGNE DE LOUIS-PHILIPPE. (Session de 1837. f
MM. Hartmann (Frédéric) (Haut-Rhin), manufacturier, membre du conseil général.
Haubergart (vicomte d') (Nord), maître des requêtes.
Hauranne. Voy. Durer gier de H aurarme.
Haussy de Robécourt (de) (Somme), conseiller à la Cour de cassation. (Remplace Harlé d'Aizecourt, démissionnaire.)
Hauteserve. Voy. Gauthier d'Hauteserve.
Hautpoul (comte d') (Alphonse) (Hérault), maréchal de camp.
Havin (Manche), juge de paix.
Hébert (Eure), avocat général près la Cour royale de cassation.
Hector d' Aunay. Voy. Aunay (Hector d').
Hennequm (Nord), avocat à la Cour Cour de cassation.
Hennessy (Charente), négociant, membre du conseil général.
Hérembault (Roubier d') (Pas-de-Calais), avocat.
Hector d' Aunay. Voy. Aunay (Hector d')
Hernoux (Côte-d'Or), maire de Dijon, membre du conseil général.
Hernoux (Seine-et-Oise), capitaine de corvette.
Hervé (Gironde), avocat général à la Cour de cassation.
His (Orne), avocat, maire d'Argentan, membre du conseil général.
Humann (Bas-Rhin), membre du conseil général, ministre des finances jus* qu'au 18 janvier 1836.
Humblot. Voy. Laurens-Humblot.
Hunolstein (vicomte d') (Moselle), propriétaire.
Isambert (Vendée), conseiller à la Cour de cassation, membre du conseil général d'Eure-et-Loir.
Jacqueminot (Seine), maréchal de camp, chef d'état-major de la garde nationale de Paris.
Jamin (vicomte) (Meuse), lieutenant général.
Janvier (Tarn-et-Garonne), avocat à la Cour royale d'Angers, membre du conseil général de Maine-et-Loire.
Jars (Rhône), ancien officier.
Jaubert (comte) (Cher), avocat, membre du conseil général
Jay (Gironde), avocat, membre de l'Académie française, membre du conseil général,
MM. Jobard (Haute-Saône), substitut du procureur général près la Cour royale de Besançon.
Jollivet (Ille-et-Vilaine), avocat.
Jouffroy (Doubs), membre de l'Institut, professeur au Collège de France.
Jouvencel (de) (Seine-et-Oise), ancien maire de Versailles.
Jouvet (Puy-de-Dôme), avocat, membre
Jullan. Voy. Colomès de Jullan.
Junyen (Vienne), membre du conseil général
Kératry (Finistère), conseiller d'Etat.
Kerbertin. Voy. Gaillard de Kerbertin.
Kœchlin (Nicolas) (Haut-Rhin), manufacturier, membre du conseil général
Laborde (Alexandre de) (Seine-et-Oise), aide de camp du roi, questeur de la Chambre.
La Blanchaye. Voy. Andigné de La Blanchaye.
La Boulie (de) (Bouches-du-Rhône), ancien procureur général à la Cour royale d'Aix.
Lacave-Laplagne (Gers), ancien conseiller-maître à la Cour des comptes, nommé ministre des finances le 14 avril 1837.
Lacaze (Pèdre) (Basses-Pyrénées), ancien magistrat, membre du conseil général
La Chapelle. Voy. Sauveur de la Chapelle.
Lacharme (de) (Saône-et-Loire), membre du conseil général.
Lachèze fils (Loire), président du tribunal civil ae Montbrison, membre du conseil général.
Lacombe (de) (Tarn), membre du conseil d'arrondissement.
Lacoste (baron de) (Meurthe), lieutenant-colonel d'artillerie.
Lacroix (Pyrénées-Orientales), président du tribunal civil de Perpignan, membre au conseil général.
Lacrosse (Finistère), colonel de la garde nationale de Brest, membre du conseil général.
Ladoucette (baron de) (Moselle), ancien préfet.
Lafayette (Georges de) (Seine-et- Marne), membre du conseil général.
Laffitte (Jacgues) (Seine-Inférieure), ancien président du conseil des ministres, membre du conseil général de la Seizje,
[Chambre des Députés.] RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE. [Session de 1831.]
MM. Lafond (Narcisse) (Nièvre), négociant, régent de la Banque de France.
Lafosse. Voy. Ghatry de Lafosse.
Laidet (de) (Basses-Alpes), maréchal de camp.
Lallier. Voy. Peyret-Lalliér.
Lamartine (de) (Nord), de FAcadémie française, membre du conseil général de Saône-et-Loire.
Lamy (Dordogne), maréchal de camp, maître des requêtes, membre du conseil général.
Langlois d'Arnilly (Eure-et-Loir), conseiller d'Etat honoraire; nommé préfet de TOrne le 25 mai 1837. (Est remplacé par de Salvandy.)
La Pinsonnière (Lhomme de) Indre-et- Loire), membre du conseil général.
Laplagne. Voy. Lacave-Laplagne.
Larabit (Yonne), capitaine du génie, membre du conseil général.
La Redorte. Voy. Mathieu de La Redorte,
Larévellière (Maine-et-Loire), maire d' A vrillé, membre du conseil général.
La Roohefoucauld-Liancourt (marquis Gaétan de) (Cher), membre du conseil général.
La Rochefoucauld (comte Jules de) (Loiret), aide de camp du roi, membre du conseil général.
Larque. Voy. Rivière de Largue.
Las-Cases fils (Emmanuel de) (Finistère), propriétaire.
Laurence (Landes]), ancien magistrat, membre du conseil général.
Laurens-Humblot (Rhône), manufacturier, membre du conseil général.
Lavielle (Basses-Pyrénées), avocat, membre du conseil général.
Lavocat (Ardennes), directeur de la manufacture des Gobelins, ancien lieutenant-colonel de la 12ê légion de la garde nationale de Paris, ancien memre du conseil général de la Seine.
Le Déan (Morbihan), ingénieur en chef de la marine, membre du conseil général.
Lefebvre (Jacques) (Seine), banquier.
Le Gall (Morbihan), conseiller à la Cour royale de Rennes.
Legendre (Sarthe), membre du conseil général de l'Eure. (Remplace Charles Comte, décédé.)
Lêgrand (Manche), conseiller d'Etat, directeur général des ponts et chaussées.
Legrand (V.) (Oise), membre du conseil général, directeur général de l'administration des forêts, ancien secrétaire Sénéral du ministère du commerce et es travaux publics.
Lemaire (Oise), maître de poste, maire de Nanteuil, membre du conseil général.
MM. Lemaistre (Seine-Inférieure), maire du Havre.
Lemarois (vicomte Polydore) (Manche), anoien secrétaire d'ambassade.
Lemercier (vicomte) (Orne), colonel de la, garde nationale de Paris, membre
Le Peletier d'Aulnay (baron) (Seine-et- Oise), membre du conseil général.
Lépine. Voy. Raguet-Lipine.
Leprévost (Auguste) (Eure), ancien sous-préfet, membre du conseil général.
Leprovost (Côtes-du-Nord), maire de Lanmodez, membre du conseil général, démissionnaire le 8 février 1837. Est remplacé par le comte de Thiard.
Leray (Loire-Inférieure), capitaine de vaisseau.
Lerouge (Saône-et-Loire), conseiller à la Cour royale de Dijon,
Lesergeant de Monnecove (Edouard) (Pas-de-Calais), propriétaire.
Letourneux (Paul) (Mayenne), médecin, membre du conseil général.
Levaillant (Loire-Inférieure), président du tribunal civil d'Ancenis, membre du conseil général.
Leygonie. Voy. Prévost-Leygonie.
Leyraud (Creuse), maire de Guéret, membre du conseil général..
Lherbette (Aisne), avocat à Paris.
Lhomme. Voy. La Pinsonnière.
Liadièree (Basses-Pyrénées), capitaine du génie, officier d'ordonnance du roi.
•^ Liancourt. Voy. La Rochefouçauld-Liancourt.
Libert (Orne), médecin, décédé le 21 décembre 1836. (Est remplaoé par le baron Mercier.)
Limpérani (Corse), conseiller à la Cour royale de Bastia,
Linetière. Voy. Thabaud-Linetière.
Lombard-Buffière fils (Isère), avocat, membre du conseil général.
Luneau (Vendée), avocat, membre du conseil général.
Lusignan (marquis de) (Lot-et-Garonne), ancien officier, membre du conseil général.
Madier de Montjau (Ardèche), conseiller à la Cour de cassation.
Magnonoour (Flavien de) (Dôubs), ancien maire de Besançon.
Maignol (Puy-de-Dôme), conseiller à la Cour royale de Riom.
Maistre (Le). Voy. Lemmstre.
[Chambre des Députés.]
RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE
[Session de 1837.]
MM. Malaret (baron de) (Haute-Garonne), membre du conseil général.
Maleville (de) (Tarn-et-Garonne), membre du oonseil général.
Mallet (Charles) (Seine-Inférieure), inspecteur divisionnaire des ponts et chaussées.
Mallye (Haute-Loire), juge de paix à Briouae.
Mangin-d'Oins (I Ile-et-Vilaine), ancien capitaine d'étatrmajor, membre du conseil général.
Mareau. Voy. Sèvin-Mareau.
Marmier (marquis de) (Haute Saône), colonel de la garde nationale de Paris, membre du conseil général.
Martell (Auguste) (Gironde), négociant.
Martin (Nord), nommé ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce le 6 septembre 1836 ; ancien procureur général près la Cour royale de Paris.
Martineau (Vienne), propriétaire.
Massey (Somme), négociant, membre du conseil général*
Massonneau. Voy. Merle-Massonneau.
Mathieu (Saône-eD-Loire), membre de l'Institut et du bureau des longitudes.
Mathieu de la Redorte (comte) (Aude), capitaine d'artillerie, membre du conseil général.
Mauguin (Côte-d'Or), avocat à lja Cour royale de Paris.
Mercier (baron) (Orne), manufacturier, membre du} conseil général (remplace Libert décédé).
Merle-Massonneau (Lot-et-Garonne)., membre du conseil général (1).
Merlin (Aveyron), juge au tribunal civil de Rodez, membre au conseil général.
Merlin (baron Eugène) (Nord), lieutenant général, commandant de la 10e division militaire.
Mesgriny (comte Adrien de) (Aude), maire de Briel.
Meynadier (comte) (Lozère), lieutenant
général, membre du conseil général du lard.
Meynard (J.-J.) (Vaucluse). négociant, membre du conseil général.
Molin (Louis) (Puy-de-Dôme), propriétaire.
Montlaville. Voy. Chapuys-Montlaville.
Monnecove. Voy. Lesergeant de Monneeove.
Monnier (Jura), négociant à Lyon.
Montépin (de) (Saône-et-Loire), propriétaire.
Montigny. Voy. Crignon de MorUigny.
(1) Démissionnaire le 15 juillet 1837, jour de la clôture de la session.
MM. Montesquiou (comte Anatole de) (Sarthe), maréchal de camp, chevalier d'honneur de la reine, membre du conseil général.
Monthierry. Voy. Tréhu de Monthierry.
Montjau. Voy. Madier de M ont j au.
Montozon (vicomte de) (Nord), maire de Lallaing, membre au conseil général.
Moreau (Meurthe), procureur général près la Cour royale de Metz, membre du conseil général.
Moreau (Seine), maire au 7* arrondissement de Paris.
Mornav (marquis Jules de) (Oise), membre au conseil général.
Mosbourg (comte de) (Lot), membre du conseil général.
Mottet (Vaucluse), ancien procureur général.
Muret de Bord (Indre), manufacturier.
Muteau (Ûôte-d'Or), conseiller à la Cour royale de Dijon.
Nicod (Loire-Inférieure), avocat général à la Cour de cassation.
Nogaret (baron de) (Avejrron^, ancien préfet, membre du conseil général.
Nosereau (Vienne), ingénieur de la marine, membre du conseil général.
Nozerolles. Voy. Treillard-Nozcrollcs.
Oberlin (baron d') (Loir-et-Cher), ancien ofncier.
Odier (Seine), banquier.
Odilon-Barrot (Aisne), avocat, ancien
préfet de la Seine.
Oger (Ardennes), avocat, colonel de la 7e légion de la garde nationale de Paris, membre du conseil général.
Oins. Voy. Manginrd'Oin&.
Orsan. Voy. Cambis-d'Orsan.
Paganel (Lot-et-Garonne), maître des requêtes au Conseil d'Etat.
Pages (A'riège), avocat.
Paillard-Ducléré (Mayenne), maître de forges, membre du conseil général.
Paixhans (Moselle), colonel d'artillerie.
Panis (Seine), négociant, lieutenant-colonel de la 12e légion de la garde nationale.
[Chambre des Députés.] RÉGNE DE LOUIS- PHILIPPE. [Session de 1837.]
MM. Parant (Moselle), sous-secrétaire d'Etat au ministère de la justice, ancien avocat général de la Cour de cassation.
Pasquy. Voy. Ducluzeau-Pasquy.
Passy (Hippolyte) (Eure), ancien mi- .nistre du commerce et des travaux publics.
Pataille (Var), premier président à la Cour royale d'Aix.
Paturle (Seine), négociant.
Pavée de Vandeuvre (baron) (Aube), membre du conseil général.
Pèdre Lacaze. Voy. Lacaze.
Pelet (baron) (Haute-Garonne), lieutenant général, directeur du dépôt de la guerre.
Pelet (de la Lozère) (baron) (Loir-et- Cher), ancien ministre de l'instruction publique.
Périer (Alphonse) (Isère), membre du conseil général.
Périer (Camille) (Corrèze), ancien préfet.
Périer (Joseph) (Marne), banquier, régent ae la Banque de France.
Périn (Dordogne), propriétaire,
Perrier (Frédéric) (Ain), président du tribunal, civil membre du conseil général.
Persil (Gers), nommé garde des sceaux, ministre ae la justice le 6 septembre
Petiot de Groffier (Saône-et-Loire), membre du conseil général.
Pctot (Côte-d'Or), maire de Voulaines.
Pétou (Seine-Inférieure), manufacturier.
Peyre (Aude), maire de Limoux, membre du conseil général.
Peyret-Lallier (Loire), avocat, maire de Saint-Etienne membre du conseil général.
Pfliéger (Haut-Rhin), maire d'Altkirch, membre du conseil général.
Piéron (Pas-de-Calais), conseiller à la Cour royale de Douai, membre du conseil d'arrondissement de Douai.
Pinsonnière. Voy. La Pinsonnière.
Piscatory (Indre-et-Loire), maire de Château-La- Vallière, membre du conseil général.
Portalis (vicomte) (Var), juge au tribunal de lre instance de la Seine.
Pougeard-Dulimbert (Charente), colonel de gendarmerie, membre du conseil général.
Poulie (Emmanuel) (Var), président de chambre à la Cour royale d'Aix.
Pouyer (Pas - de - Calais), conseiller d'Etat, directeur du personnel au ministère de la marine, membre du conseil d'amirauté.
Préville. Voy. Graê-?réville,
MM. Prévot-Leygonie (Dordogne), conseiller à la Cour royale de Bordeaux.
Prunelle (Isère), médecin inspecteur des eaux ae Vichy, membre du conseil général.
Puisard (ae) (Mayenne), conseiller à la Cour royale d'Angers.
Puyraveau. Voy. Audry de Puyraveau.
Quinette (Aisne), maire de Soissons, membre du conseil général.
Raguet-Lépine (Loir-et-Cher), maire de Reney, membre du conseil général.
Raimbault-Courtin, notaire Œure-et- Loir), remplace Raimbert-Sévin, démissionnaire.
Raimbert-Sévin (Eure-et-Loir), membre du conseil général, démissionnaire, le 28 décembre 1836. Est remplacé par Raimbault-Courtin.
Rancé (de) (Eure), capitaine d'escadron d'état-major, membre du conseil général.
Ranchin (baron de) (Tarn), propriétaire.
Raufcer (Bas-Rhin), professeur à la Faculté de droit de Strasbourg.
Raybaud (Bouches-du-Rhône), conseiller à la Cour royale d'Aix, membre du conseil général.
Real (Félix) (Isère), secrétaire général du ministère du commerce et des travaux publics, ancien avocat général près la Cour royale de Grenoble.
Réalier-Dumas (Drôme), procureur général près la Cour de Bastia.
Redorte. Voy. Mathieu de La Redorte.
Rémusat (Charles de) (Haute-Garonne), membre du conseil général.
Renouard (Ch.) (Somme), conseiller d'Etat, conseiller à la Cour de cassation.
Rétif (Yonne), îuge d'instruction, membre du conseil général.
Reynard (Bouches-du-Rhône), négociant.
Richemond. Voir Harrouard de Richemond.
Richemont (baron de) (Allier), maréchal de camp, conseiller d'Etat.
Rivet (baron) (Corrèze), ancien préfet.
Rivière ae Larque (Lozère), conseiller référenuaire à ta Cour des compteB, membre du conseil général.
Itobécourt. Voy. ffaussy..
[Chambre des Députés.]
MM. Robineau de Bougon (Loire-Inférieure), commandant de la garde nationale de Nantes. .
Rochefoucauld. Voy. La Rochefoucauld.
Rocherullé - Deslongrais. Voy. Deslongrais.
Roger (baron) (Loiret), ex-gouverneur du Sénégal, membre du conseil général.
Roger (comte) (Nord), propriétaire.
Rosamel (Du Campe de) (Var), vice-amiral, nommé ministre de la marine et des colonies le 6 septembre 1836.
Roubier d'Hérembault. Voy. Hérembault.
Rouger (de Villesavary) (Aude), membre du conseil général.
Rouillé de Fontaine (Somme), membre du conseil général.
Roui (Gironde), maire de Talence, membre du conseil général .
Roussilbe (Cantal), propriétaire.
Rover - Collard ( Marne ) , conseiller d'Etat, ancien président du conseil supérieur de l'instruction publique, memore de Flnstitut.
RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE. IScssiou de 1837.]
Sade (comte de) (Aisne), membre du conseil général.
Saglio (Florent) (Bas-Rbin), négociant,
membre du conseil général.
Saincthorent (de). (Voy. Desaincthorent.
Saintenac (vicomte de) (Ariège), ancien
membre du conseil général.
Saint-Marc-Girardin (Haute- Vienne), maître des requêtes au Conseil d'Etat, professeur a la Faculté des lettres de Paris.
Saint-Pern-Couëllan (comte de) (Côtesdu-Nord), membre du conseil général.
Salvage fils (Cantal), avocat.
Salvandy (de) (Eure et Eure-et-Loir), conseiller d'Etat, membre de l'Institut et du conseil général, nommé ministre de l'instruction publique le 14 avril 1837 (1).
Salverte (Eusèbe) (Seine), membre de l'Académie des inscriptions et belleslettres.
Sapey (Isère), conseiller-maître à la Cour des comptes.
Saubat (Haute-Garonne), propriétaire.
Sauveur de La Chapelle (Côtes-du- Nord), maire de Gumgamp, membre
MM. Sauzet (Rhône), ancien garde des sceaux, ministre de la justice.
Schauenbourg (de) (Bas-Rhin), capitaine d'état-major, membre du conseil général.
Schneider (Moselle), lieutenant général, membre du conseil général.
Schonen (baron de) (Seine), procureur néral à la Cour des comptes.
Scbramm (vicomte) (Bas-Rhin), lieutenant général, ancien directeur du personnel au ministère de la guerre.
Sébastiani (comte Horace) (Corse), lieutenant général, ambassadeur à Londres.
Sémerie (Var), procureur général près les tribunaux des possessions françaises dans le nord de l'Afrique.
Sévin-Mareau (Loiret), négociant, membre du conseil général.
Sévin. Voy. Raimbert-Sévin.
Sivry (Bourelle de) (Morbihan), maire de Campeneau, membre du conseil général.
Stroltz (baron) (Haut-Rhin), lieutenant général, démissionnaire le 29 décembre 1836. (Est remplacé par Haas.)
Subervie (baron) (Gers), lieutenant général.
(i) Soumis à réélection par suile de son entrée au ministère; a été réélu non dans le déparlement de l'Eure, mais dans celui d'Eure-et-Loir, en remplacement de M. Langlois d'Amilly, nommé préfet de l'Orne le 25 mai
Talabot (Haute-Vienne), membre du conseil général des manufactures.
Tavernier (Ardèche), avocat, maire d'Annonay, membre du conseil général.
Teillard-Nozerolles (Cantal), président du tribunal civil de Murât, membre du conseil général.
Teisseire (Joseph) (Aude), membre du conseil général.
Terrebasse (Alfred de) (Isère), membre du conseil d'arrondissement de Buffière.
Tesnière (Charente), procureur du roi près le tribunal d'Angoulême, membre du conseil général.
Teste (Gard), avocat à la Cour royale de Pans.
Teulon (Gard), conseiller à la cour royale ae Poitiers.
Thabaud - Lïnetière (Indre), propriétaire, membre du conseil général.
Thévenin fils (Puy-de-Dôme), avocat à la Cour royale de Riom.
Thiard (comte de) (Côtes-du-Nord), maréchal de camp, membre du conseil gérai. (Remplace Leprovost, démissionnaire.)
Thiers (Bouches-du-Rhône), ancien président du conseil des ministres.
Thil (Calvados), conseiller à la Cour de cassation, membre du conseil général.
[Chambre des Députés.] RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE. [Session de 1837
MM. Tilly (comte Adjutor de) (Calvados), colonel de la garde nationale de Caen.
Tirlet (vicomte) (MarneX lieutenant général, membre du conseil général.
Tirion (Jura), inspecteur de l'enregistrement.
Toulgoët (de) (Finistère), sous-intendant militaire en retraite,
Tourangin-Silas (Doubs), capitaine d'infanterie en retraite.
Tourraud (Puy-de-Dôme), avocat, membre du conseil d'arrondissement de Thiers.
Toussin (Alexandre) (Seine-Inférieure), négociant, membre du conseil d'arrondissement de Rouen.
Tracy. Voy. Destutt de Traep.
Tréhu de Monthierry fils (Ille-et-Vilaine), propriétaire.
Tribert (Deux-Sèvres), ancien préfet.
Tronchon (Oise), propriétaire.
Troy (Gers), juge d'instruction au tribunal de Lombezj membre du conseil général.
Tueux (L.) (Côtes-du-Nord), armateur.
Tupinier (baron) (Finistère), conseiller d'Etat* membre du Conseil d'amirauté.
Turckheim (baron de) (Bas-Rhin), président du consistoire, membre du conseil général.
Trutat (Eure), propriétaire, remplace de Salvandy. promu à des fonctions publiques rétribuées.
Valazé (baron) (Orne), lieutenant général du génie.
Valette-Deshermeaux (Lozère), ancien magistrat, membre du conseil général.
Vallée (Sarthe), juge suppléant au tribunal civil du Mans.
Valleton de Garraube. Voy. Garraube.
MM. Valon (comte de). (Corrèze), membre du conseil général ; élu en remplacement de M. Bédoch, décédé.
Vandeul (Caroillon de) (Haute-Marne), maître de forges.
Vandeuvre. Voy. Pavée de Vandeuvre,
Vatout (Côte-d'Or). ancien sous-préfet, premier bibliothécaire du roi, directeur des monuments historiques au ministère de l'intérieur.
Vatry (de) (Meurthe), chef d'escadron de hussards.
Vauguyon (Daniel de) (Sarthe), propriétaire.
Véjux (Doubs), conseiller à la Cour royale de Besançon, membre du conseil général.
Vergnes (Aveyron), intendant militaire, membre du conseil général.
Verne de Bachelard (Rhône), conseiller à la Cour royale de Lyon.
Vernier (Aube), juge au tribunal de Troyes, membre du conseil général
Viennet (Hérault), lieutenant-colonel d'état-major, membre de l'Académie française.
Vigier (comte Achille) (Morbihan), p priétaire, membre du conseil gêner
Villesavary. Voy. Bouger de Villesavary.
Virey (Haute-Marne), médecin à Paris, membre de l'Académie de médecine.
Vitet (Seine - Inférieure) , conseiller d'Etat.
Vivien (Aisne), conseiller d'Etat, ancien, préfet de police.
Vuitry (Yonne), maire de Sens, memmembre du conseil général.
Warein (Nord), ancien maire d'Hazebrouck, membre du conseil d'arrondissement.
Wustemberg (Gironde), négociant, membre du conseil général, membre du conseil supérieur du commerça
irai.
