‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 5)Chapitre 46 sur 148 · l.SOO · texte numérisé non relu

l.SOO

Le citoyen Hanvei, premier commis du contrftie général.

Le citoyen Tarbé, premier commis.

Aucune

Vllledeuil. ancien contrôleur général.

Aucune

Aucune

Présenté par le citoyen Lepeintre, pr»> m 1er commis.

Mai 1780

6 OOO

Aueime

Aneone

VILLBS.

Paris

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem Idem

Idem Idem

Idem Idem

Paris

Idem

DOMICILES ACTUELS

RUia.

la Wchodiére

de Bond y

de Tantadonr

de la Jussicnnc

des Fontaines

de Chartres i.-J.-ftonssean

du Mont-Blanc de Braque

du Rnrepolx des Capucines

SBCnORS.

OBSBBVATIONS.

de 1792

do Bondy

Bntte-des - Moulins

Contrat-Social

Saint -Thomaa-du- Loavre

de Grenelle

des Gravilliers

des Tuileries Contrat-Soeiat

du Mont-Blanc TBomme-Armé

de Marseille des Piqnee

des Tuileries

de ta Balle an Ué

(GoateiitioD nationaté.) AfVSHIVBB PàRkliSNTAlftES. (5 août 1193.)

KéMs.

Cindrieux.

Neret.

Gnérard.

Thimotée.

Gérard

Bricon.

Michaud , . . . .

PoUier .

Fooleox

PRÉNOMS

Jéan-Bàptiste

Jacques-François

Pierre

Pierre-Ange

Etienne -Thomas

0éhi§

miéhne-ËhàMes

François-CiilliiBe Adrien

ikdâ

ans.

Gonssard

Depradt

Yiart t.

Boucoaviilier.i.

Alexandre

Joseph Jean-Honoré Lonii-Victor

LIEUX de la

MAlASANCE.

ÉOttlIhs

Paris

Paris

Paris

Gorbeil

tirrëuà

Pèri§

L'Aigle Dijon

QUALITÉS

eu PRC^ESSIONS

antérieures

à rentrée dans

Tadministration.

Clerc de prœiireur, avocat.

Commis au bureau de la recette des impositions de l'éleoliott de Paris pendant sept ans.

Premier clérc de proërirëur.

En 1778, 3* subrécargue sur le vaisseau le Dugueselitt.

En 1780, commis à la caisse d'escompte, surnuméraire dans les bureaux de l'ancienne Compagnie des Indes.

•fiti 1183, 2* aubrécargue sur le vaisseau la PropeUce^ allant en Cbine',

Clerc de notaire

Datiâ le commerce Jusqu'en 1762.

Travaillant dhetttn avocat.

Au collège Jusqu'en

fin serviee

DOMICILES

AirTtRIBVBS

à l'entrée

dans

l'administration .

Mbttliné et Pari«

Paris

Idem

Idem

1786, r. Fey^au

Versailles

à Yersailles

hlH«

NOMINATIONS ANTERIEURES A l'biiploi actuel.

bÉSiâirATioNs.

DATES

Idem Idem

Janvier 1785 Décembre i787

En i7C7 En 1788

En septemb. 1787

En août 1785

En août 1787 En 1789

ans. u.

Août 1787

Dreox (Eore-bt-l CoromisB'* Au pou- Loir) I voir exécutif près le tribunal du âistrict d'Evreux (Bui^e).

Militaire

A été nommé ànc^ cessivement à différentes places dans les ci-devant régie et fermes généi-ales.

Inspecteur des concessions d'Afrique.

Sous-chef dans les bureaux du contrôle général des finances.

Secrétaire à l'intendance de Paris.

Employé dans les bureaux de la commission intermédiai'*'' provinciale de l'islcde-France.

Teneur de registres dans lès bureaûi dtl contrôle général des finances.

Principal commis dans le bureab dès projets.

Dans celui des mines et des projets.

Dans celui des assemblées provinciales, au contrôle géneiîil des finances, sans litf^.

Eknpioyé & la subdélégation dé l'intendance de Veraailles.

Premier expéditionnaire dans les bureaux des assemblées provinciales, au contrôle général dès Ûnances.

Employé extraerdinairement aux bureaux des fonds de la guerre.

Commis aux Menus Plaisirs.

Surhuifaérairo daiife 1 adm. des domaines.

Commis, idem.

Commis dans l'enregistrement*

Garçon de bureau au contrôle génét-al des finances, &720Hv.

d'appointements.

SBPTlt:ill

BUaCAVX BBS DÉPè'IBf^

L'ouvei'ldre de tuiies I6à ioHt^s et mémbir^' l'envoi qui en est nlt aux diflérenies dlvisic:^ instantes et rètpèditloh de bellei qui n' ' lois, proclamations, décisions et autres aci^ ment des contributions publiques. Les déui: des bureaux ; et les demandée 4» places etec

inillet 1783

!•» Janvier 1784

bfepuls 1782

Juillet 1791

Romans (Drdihe)

Paris

Versailles

Chec le noiaire Chex le noiaire

Evreux

Paris, depuis plus de dû aàs.

N'a pas quitté Paris..

Paris

Commis des finances

Cbmmis aà d/^parmoiit Heé Imposition^

Cbmmis an bureau des dépêche^.

15 septehib.|i762

26 Juin 1760 t*' deceibb. 1783

[Convention natiirtial*.] AAGirtVftI FARLfeifilltAtllËS. [5 tm^x lîd3.)

mÊÊmÊÊÊmmmim^ÊmiumÊmÊÊÊimmÊiÊmmÊÊÊÊÊÊÊÊammÊÊmÊmÊÊÊÊmiÊÊÊÊÊÊmÊmam

Slo

GtiADBà ACTUELS.

éStftHATlolfS.

Chef

Sous-ohef

DATkS.

MM^i

0«C<»bl« 17^1

Sou8-ch«r

Teneur de re- >tro8.

Teneur de rentres.

prditlonnaire

pt'iliiionnairo

Ix'Mliiionnaire ri;on 4* bureau

Idem

Idem

Idem

Idem

l«r octobre 1191

1*' septemb. 1792

Mars 1791 i*f oclobro 1791

DT)ftll£i

ans. m, \ 0

1 ft

.ISION.

SilCRttAaUT.

osnéB an mioiatre; renroginlrement et département. Le rappbrt des affaires nt de départenrat ilië. Le dép^l dea consoil ox^cuttrf rêlatiis au déparieitifs h l'organisation et aux oépensev i«i qui sont à la nonllnatlnn du minisire

mier commis

Clief Sous-ebof Snus'Cbef

i*»" avril 1702

l«*0«tobrMl9} l*r novefllb. tl9l

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RICOM M ANDAtlORS .

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