ETAT NOMINATIF DES BOURSIEBS
Fondation Standouck.
Charles Bidault, Emmanuel Lanfernat, Jean-Armand Biondol, Auguste-Joseph Didier, Denis-François Querbois, Etienne-Qeorffes Ouin^ Alexandre Olivier, Edme-Jean- Baptifite oardin, Théodore Simon, Ambroise- Louis Fourcy-Gaudin, Laurent-Alexandre Mabilly, Etienne Fouquet, Louis-Guérin Dumely, Henri Chapais, Edme Bazin, Nicolas Girard, Paul-Jean-Baptiste Mabilly, André- Charles Pichault (aux frontières), Jean- Maurice Pichault, Pierre Devailly, François Simon, Prospeil Bonnioeau, Louis-Adrien Causin, Louis-Augustin Boucher, François Décau, François Dehault, Louis Hersant, Louis-Antoine Hennequin.
12 bourses de cette fondation sont vacantes.
Fondation Rochechotiart.
Les 2 bourses de cette fondation sont vacantes.
Fondation Marîier,
Louis Cambronne, Alexandre - Constant Mayeux, Pierre-Vincent Rabouille, Nicolas Marchand, François Marchand.
2 bourses de cette fondation sont vacantes.
Fondation Lefèvre.
Les 2 bourses ,de cette fondation sont vacantes.
Fondation Besnard.
François-Paul Girard.
Fondation Grouchy,
Les 2 bourses de cette fondation sont vavantes.
Fondation Doré.
Louis Cambronne, Théodore Simon.
La troisième bourse de cette fondation est vacante.
Dépenses à la charge du collège.
Au principal
Au procureur
A un professeur membre de l'administration
A un principal émérite
A un maître de quartier
A 3 autres, 300 livres chacun....
Nourriture des maîtres à raison de 460 livres chacun
Au médecin des boursiers
Au chirurgien
A l'économe
Gages de domestiques et portier
Nourriture desdits domestiques au nombre de 10
1,200 liv.
Total 13,000 Jiv.
Vu par nous, administrateurs composant le directoire du département de Paris, le 6 juillet 179S, l'an II
Signé : Dubois ; E.-J.-B. Maillabd; HouzBATj ; Jourdain.
Collège d*Har court (1).
OBSEBVATIONS PBÉUMINAIBES.
11 existe dans ce collège 52 bourses, savoir : 14 grandes et 38 petites.
Les 14 grandes bourses proviennent, savoir :
12 de la fondation primitive du collège, qui a été faite par Raoul et Robert d'Harcourt.
1 d'une fondation faite par Herbert; Et 1 autre d'une fondation faite par Quintaine.
Les petites bourses proviennent, savoir :
28 de la fondation primitive ;
3 d'une fondation faite par Boucard ;
(1) Bibliothèque de la Sorbonne : Manuscrits^ carton â6, liasse Ii, pièce 85.
[GonTontion nalion»le.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |1 août 1793.]
3 de la fondation d'Herbert ;
1 de la fondation faite par Michel ;
1 de la fondation de Roussel ;
1 de la fondation de Pellerin ; Et 1 de la fondation de Noël.
Les 12 grandes bourses de la fondation d'Haroourt étaient affectées, savoir : 2 au diocèse de Coutanoes, 2 au diocèse de Bayeux, 2 au diocèse d'Evreux, 2 au diocèse de Rouen et 4 à toute la ci>devant province de Normandie.
Les 28 bourses anciennes de la même fondation étaient affectées : 4 au diocèse de Coutanoes, 4 au diocèse de Bayeux, 4 au diocèse d'Evreux, 4 au diocèse de Rouen et 12 à toute la province de Normandie.
^ Les unes et -les autres étaient à la nomination du proviseur du collège.
Les 3 bourses de la fondation Boucard étaient affectées au diocèse d'Avranches.
Il y en avait 1 qui était à la nomination du chapitre d'Avranches, 1 autre à la nomination des trésoriers de Saint>Lô, et la troisième à la nomination du chapitre et des trésoriers alternativement.
Les 4 bourses de la fondation d'Herbert étaient affectées au diocèse de Coutanoes.
2 étaient à la nomination du chapitre de Coutanoes, et 2 à la nomination des parents du fondateur, ou,, à défaut de parents, à Ja nomination du même chapitre.
Les bourses des 5 autres fondations étaient à la nomination des parents des fondateurs, elles étaient affectées à leur famille et à défaut de parents, celles de Roussel, Pellerin et Quintaine étaient affectées au diocèse de Coutanoes.
Chaque grande bourse a un revenu fixe appelé manse, de 180 livres.
Mais avec les rétributions y attachées, chaque bourse peut être évaluée à 600 livres.
Pareillement chaque bourse ancienne a une manse de 160 livres, mais avec les rétributions, elle peut être évaluée à 550 livres.
La manse de la fondation Roussel n'est que de 140 livres ;
Celle de la fondation Pelletier, de 86 livres ;
Et celle de la fondation Quintaine de 125 livres.
Mais les boursiers pourvus de ces bourses participent aux mêmes rétributions que los autres boursiers.
II résulte de ce que dessus qu'il y a 14 grandes bourses de 600 livres, ce qui
fait 8,400 liv.
38 petites bourses de 550 livres, ce qui fait 20,900
1 bourse de 540 livres, ci 540
1 autre de 486 livres, ci 486
Et 1 de 525 livres, ci 526
Total des revenus des bourses du collège d'Haroourt 30,851 liv.
ÉTAT KOMIKATIV DBS B0UR8ISBS.
Fondation éPBareouri, Grands bourners,
Dairaux le jeune, Lefebure, Cosroe, Mette, Asselin, Doyen, Lalande, Brard, Theaeloupe, Provost, Desvallées, Fauqueray.
Les 2 autres bourses aont yacantes.
Petits boursiers.
Corbin, Lesecq, Letellier, Le Saunier, Pellegard. Vastel, Burnouf, Desrez, Garnier, Savara, Lebreton, Alexandre, Lasnon, Levacher. Chemin, Marry, Saint-Aignan, Fabre, Heuzé, Poirier, Auvray, Dubuisson, Orry, Gazan l'aîné, Gazan le jeune, Degournay, Rihouet, Boucher, Lecoi, Tartarin, Tes-
son.
Les 5 autres bourses sont vacantes.
Dépenses à la charge du collège d'Eareourt,
Au principal 600 liv.
Au procureur 600
Au principal des boursiers 800
Au sous-principal 200
A 2 maîtres de quartier, 300 livres chacun 600
Au prieur ...- 60
Au bibliothécaire 60
Au premier chapelain 400
Au Deuxième chapelain 340
Au sacristain 36
Total 3,696 liv.
Vu par nous administrateurs composant le directoire du département de Paris, En directoire, le 6 juillet 179S, Van II de la République française,
(c Signé : Dubois ; Joubdain ; Lbblano ;
HOUZBAU.
Collège du Plessis (1).
OBSEBVATIOKB PBÉLIMINAIBE8.
Il y a actuellement 20 bourses dans ce collège.
1 seule provient de Tancienne fondation du collège faite par Geoffroy du Plessis.
Les 10 autres ont été fondées, savoir :
2 par Gk)binet;
3 par Berthe ; 8 par Collot;
4 par Guignon ;
1 par une demoiselle Corneille;
Et 1 par une demoiselle Masse.
Le produit de la bourse de fondation primitive est de 360 livres.
Le titulaire de cette bourse a été nommé par le ci-devant roi.
Les 2 bourses de la fondation Gobinet étaient affectées aux parents du fondateur, au maire de Saint-Quentin et à du chapitre de cette même ville. Leur revenu est do 229 liv. 7 sols pour chacune.
Les 3 bourses de la fondation Berthe étaient aussi affectées aux parents du fondateur, ou à leur défaut aux nabitants de Dammartin et des lieux circonvoisins. La nomination appartenait au curé de Dammartin et au doyen de l'église collégiale dudit lieu.
(1) Bibliothèmie de U Sorbonne : Manus€niSt carton t6, liasse II, pièce 89.
[Convention nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [7 août 1793.]
Outre les bourses de fondation primitive, il était d'usage de prendre sur les revenus du collège une somme annuelle de 600 livres, laquelle jointe à celle de 532 livres provenant de fondations particulières formait la somme de 1,132 livres, qui était employée à payer chez des maîtres externes une partie des pensions de 2 pauvres enfants de chaque classe.
Ces bourses étaient données au concours.
Quant aux dépenses des 32 bourses de fondation primitive, il est difficile d'en faire une juste appréciation ; elles se trouvent confondues dans la masse générale des dépenses du collège dont Tétat est ci-joint.
