‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860Chapitre 110 sur 111 · DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES · texte numérisé non relu

DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES

élections de de Saint-Cricq[, Dartigauz, de Gestes et C^imir d'Anguase (8 fèrner, p. MO] ; — admissioo

(i^id.).

Orne. Rapport par le mime sur les éleciioni do comte de Cnarencey, comte Victor de Cboiseul, Cbigrin de Brullemail, baron Mercier, Bis, vicomte Lemercier et Louis Henry (8 février p.580); — admiuioa (iM.).

Pat-de-Catalt. Rapport par le même sur 1» élections de Degonre de Nuneques, Duterlre, de 8r;u, Ouquesnoy, Harté et Le Sergeant de Bayenghem (8 fé- Trier, p. 580); — admission {ibid.).

Bhône. Ranport psr Tbil sur les élections de Jirs, de Jacques Conderc, Humbtot-Conté, Mottet de Gérando et de Lacroix-Laval (8 février, p. StO); — admiision (fMd.).

Ahi» (Bai-). Rapport par Thil sur les électioasde Saglii, de Tnrekeiai, de Wangen, de Géroldseï^ baron Zorn de Bolacb, vicomte Reuouard de Biusiétes et Benjamin Conetant [iia dauK fois) ^ février, p. 581)); — admissioo (i^id.).

Shin {Bout'). Rapport par le même sur lei élections d'André, Migeon, baron de Reioacb et Hui (8 février, p. 580); — admission (ibid.); — report ipécialparle même sur l'élection du baron d'AoLbèi (18 février, p. 662 et suivi; — débat : de Marti|oac minittre de tintériewr. Benjamin Constant (iM.' p. 664 et suiv.); — admission (t^td., p. 666):— débaj sur la partie du procès-verbal y relative : LeiHr eier, Jacques Lefebvre, Meaiadier, Jacoues Lefcbm' de Martignac, Pardessia, Jacgaas Lelebvre (16 \h Trier, p. 666 et suir.];— ractincation (t^id., p. 667)'

Puy^t'D6me. Rapport par de Prcissac sar let élections du baron de Pradt, Angastin do Leyvil, Fa- Tard de Lanalade, de Riberolles, comte Qiabrol d« VoItïc, de Féligonda et Félix de Leyval (9 février, p. 581) ; — admission (ifrtd.).

Pyrénée» {Hauttt-). Rapport par le même sur les élections de de Glarac, de Lussy et Dneasse de Hugues (9 février, p. 581] ; — admission (f^îd.)-

Pyrénéet-Oriaitale*. Rapport par le mémo sur les élections de François Durand et Laterme (9 février, p. 581] ; — admission (ffritf.).

Sarthe. Rapport par Ravez sur les élections de d'Andigné de Resteau, Lamandé, Coutard, de de Cbà' teanfort, Dupin aîné (élu deux fois), Bonnlon Dn Rocher et de La Goupillière de Dollon (9 février, p. 581) ; — admission [wid.).

Saône^t- Loire. Rapport par le même sur In élections dn comte de Rambuteau, comte de Tbiard, de Fontenay, Humblot-Conlé {élu doux fois), muauis de Doria, de Ghardonnet et Abel de Vichr (9 février, p. 881) ; — ^Jouinement de Fadmission de Ckardosnet {ibid.y, — rejet (It février, p. 894).

Seine. Rapport par le même sur les élections de Dupont {de FEnre), Lafâtto, Casimir Périer, Ben-

t'amin Constant, baron de Schonen, baron Ternanx, lover-CoUard, Teroaux aîné, Vassal, Alexandre de Labordfl, Jacques Lefebvre et Odier (9 février, p. SSt); — admission (fMtf., p. 881).

Stine-et-Mame. Rapport par le même sur les élections du marquis de Lafayetto, de Georges Lafayetto fils, de Royer-Collard (élu cinq fois), Engine d'Harcourt et Despatys (9 février, p. 683) ; — ajournement de l'admission tus deux dcBiiers (ibid.); — admission (il février, p. 8M).

Seine-el-Oite. Rapport par le même sur les élaetioDs d'Aleiandre oe Lametb, Bérard, Lepelelier d'Aulnav, Bertin de Vaux, de Bixemont, Obeitampf et de jouvencel (9 février, p. B8S): — admission (ibid.) fr !•

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