PIERRE DE LIBERTAT

Porte comme cy-devant, article 149.

1041. MaRTHE DE GASPARY, veuve de PHILIPPE DE LA MOTTE, baron DE VIALLA, capitaine d'une des galères du Roy :

D'azur, à une fleur de lis d’or en cœur, accompagnée de trois étoiles de huit rais de même.

RÉCAPITULATION

LIVRES. LIVRES

Armoiries des Personnes... . 414 à ‘20... ‘20

44 armoiries. ‘280

Total deux cent quatre-vingt livres et les deux sols pour livre.

Présenté par M. Adrien Vanier, chargé de l’exécution de l'édit du mois de novembre 169%,6, à Nosseigneurs les Commissaires généraux du Con-

seil à ce qu'il leur plaise recevoir lesdites armoi-. ries et ordonner qu'elles seront enregistrées à l'Armorial genéral conformément auxdits édit et arrest rendus en conséquence, même celles dans lesquelles il y a des fleurs de lis d’or sur azur, attendu que le droit et la possession en sont notoirement connus et ce suivant l’arrest du Conseil du 22 juillet 4698.

Fait à Paris, ce septième jour de juillet mil six cent quatre-vingt-dix-neuf.

Signé : ALEXANDRE et DE La Roc.

Les Commissaires généraux députés par le Roy pour l'exécution de l'édit du mois de novembre 1696 sur le fait des armoiries, par arrest du Conseil des 4 décembre en suivant et 29 janvier 4697; |

Veu par nous l'état cy-dessus au bas duquel est la demande dudit Vanier, les feuilles de présentation des armoiries jointes audit état, notre Ordonnance préparatoire du 7 août 1699, portant que lesdites feuilles seront remises au sieur d'Hozier, conseiller du Roy, garde de l’Armorial général, pour donner son avis sur la notoriété du droit ou de la possession que chacune des personnes dénommées audit état prétend avoir de porter des armoiries dans lesquelles il y a des fleurs de lis d'or sur azur, l'avis dudit sieur d'Hozier en date du 5 septembre 1699, arrest du Conseil du 22 juillet 1698, portant que ceux qui ont présenté les armoiries de leur famille dans lesquelles il y a des fleurs de lis d’or sur azur pour pièce de l'écu, et dont le

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moiries, nommés par délibération de la Compagnie - du 29 août 1697, pour retirer les brevets desdites

armoiries, reconnaissons que M. d'Hozier nous à = cejourd'hui remis ceux mentionnés au présent ‘“ état, au nombre de 44 armoiries, la finance prin- Cipale desquelles montant à deux cent quatre-vingt

livres. Promettons payer au trésor royal, confor-

mément au traité que nous avons fait avec Sa Ma-

jesté.

Fait à Paris, ce 9"° jour de juillet mil sept cent. Signé : CARQUEVILLE.

SUPPLÉMENT