RÉCAPITULATION MARSEILLE LIVRES. LIVRES

Armoiries des Personnes 9 à 20... 180 » Communautés 4 à 50... 50 » Confréries. . . 1 à 25... 25

ff armoiries. 255 Total, deux cent cinquante-cinq livres, et les deux sols pour livre.

Présenté par ledit Vanier à nosseigneurs les commissaires généraux, à ce qu'attendu l'obscurité des armoiries des dénommez ci-dessus, dont il parait suffisamment par les feuilles de présentation d'icelles, il plaise à nos dits Seigneurs ordonner qu'il sera suppléé aux défauts qui s'y rencontrent pour être ensuite reçues et enregistrées à l’Armorial général, conformement audit édit et arrests rendus en conséquence.

Fait à Paris, ce vingt-unième jour de février mil six cent quatre-vingt-dix-neuf.

Signé : ALexANDRE et DE LanRoc.

Les Commissaires généraux députés par arrests du conseil des quatre décembre 1696 et vingt-neuf janvier 1697, pour l’execution de l’édit du mois de novembre précédent sur le fait des armoiries.

Veu par nous l’estat cy-dessus, notre ordonnance préparatoire du 3 juillet 1699, portant que les feuilles de présentation des armoiries seront remises au S' d'Hozier, Conseiller du Roi, Garde de l'Armorial général, pour donner son avis sur ce qui peut être supplée auxdites armoiries pour les mettre en état d’être reçues et enregistrées à l'Armorial général, l'avis dudit sieur d’Hozier du 31 juillet 1699, contenant lespièces, meubles et métaux dont lesdites armoiries peuvent être composées, autre ordonnance dessus montrée du 3 décembre 1699, conclusions du Procureur général de la Commission, oui le rapport du sieur de Breteuil, Conseiller ordinaire du Roi, en son Conseil d’Estat et Intendant des finances.

Nous, Commissaires susdits, en vertu du pouvoir à nous donné par Sa Majesté, conformément à l'avis dudit sieur d’Hozier, ordonnons que les armes des dénommés dans l’estat ci-dessus, seront composées des pièces, meubles et métaux portés par ledit avis, en conséquence les avons reçues et recevons pour être enregistrées à l’Armorial gén ralet les brevets d’icelles délivrés conformément audit édit et aux arrests rendus en conséquence, à l'effet de quoi il sera remis audit sieur d’'Hozier une expédition de la présente ordonnance et les feuilles de presentation desdites armoiries.

Fait en l’Assemblée desdits sieurs Commissaires, tenue à Paris le vendredi, 19° février mil sept cent.

Signé : SENDRAS.

Nous soussignés, intéressés au traité des armoiries, nommés par délibération de la Compagnie du 29 août 1697, pour retirer les brevets desdites armoiries, reconnaissons que M. d'Hozier nous à cejourd'hui remis ceux mentionnés au présent état, au nombre de onze armoiries; la finance principale desquelles montant à deux cent cinquantecinq livres. Promettons payer au trésor royal, conformément au traité que nous avons fait avec Sa Majesté.

Fait à Paris, ce 3% juillet mil sept cent.

Signé : CARQUE VILLE.

SUPPLÉMENT

ESTAT DES NOMS ET QUALITÉS DES PER- SONNES ET COMMUNAUTÉS DÉNOMMÉES CY-APRÈS QUI ONT PAYÉ LES DROITS D'ENREGISTREMENT DES CARMOIRIES EZ BUREAUX ESTABLIS PAR M. ADRIEN VA- NIER, CHARGÉ DE L'EXÉCUTION DE L'E- DIT DU MOIS DE NOVEMBRE 1696, ET DESQUELLES CARMOIRIES LA RÉCEPTION A ÉTÉ SURSISE PAR LES ÉTATS AUSSI CY- APRÈS DATTÉS, PARCE QU'ILS ONT NÉ- GLIGÉ DE FOURNIR LA FIGURE OÙ Ex- PLICATION DESDITES ARMOIRIES.

GÉNÉRALITE D'AIX