COMITÉ RÉVOLUTIONNAIRE

COMITÉ DE SÛRETÉ de 1782, 60, pi. XLVl, fig, 1 ; — de l'époque

révolutionnaire, 115.

COMMUNAUTÉ GENEVOISE, sa formation au treizième siècle, 24;ses privilèges, 247 n ; — elle s'allie avec le comte de Savoie, 26 n, 301 ; — ses franchises en 1387, voy. Franchises ; — elle prend vers 1442, et pour passer en partie sous la jurisdiction de TEmpire, des armes où ce dernier était représenté conjointement avec le pouvoir épiscopal, 38, voy. Clef et l'Aigle ; — ses registres régulièrement tenus depuis cette époque, 38 ; — le Crieur lui abandonne ses droits en 1444, 212; — elle s'empare du commandement des milices en 1527, 99; — des exécutions criminelles en 1528, 213 n, et de l'autorité supérieure en 1535, 214, 270: — usage du mot Communauté, 170 n, 307.