Adoption dun projet de résolution. M. le Président

L'ordre du jour appelle la première délibération sur la proposition de loi de M. François Carnot et plusieurs de ses collègues, tendant à organiser en 1915, à Paris, une Exposition Internationale des Arts Décoratifs Modernes.

M. le Rapporteur de la Commission du Commerce me fait connaître que, d'accord avec les auteurs de la proposition de loi et avec le Gouvernement, la Commission substitue au texte de l'article unique primitivement présenté per elle un projet de résolution ainsi CONÇU :

« La Chambre invite le Gouvernement à nommer sans délai une Commission interministérielle chargée d’établir les voies et moyens pour la réalisation d’une Exposition internationale des Arts décoratifs modernes, qui aurait lieu à Paris sous la direction du Ministre du Commerce. »

Personne ne demande la parole ?

Le projet de résolution mis aux voix est adopté.