Guillaume Boulland, électeur de la section du Finistère
10. Le registre d'inscription des députés à la Convention, tenu par Camus (Arch. nat., C*II, 2), porte que Robespierre demeurait alors rue Saint-Honoré, 366, que son élection fut enregiairée le 20 septembre 1792, et que le même jour il se présenta aux Archives et répondit à l'appel fait à la Convention.
A cinq heures, M. le président a levé la séance et a signé avec les secrétaires.
CoLLOT d'Herbois, président ; Mathieu, secrélaire; Rousseau, secrétaire; S^'^iEmE, secrétaire ; DucwzEku, secrétaire ; Carra, secrétaire; Hu, secrétaire.
5*"* séance. — Jeudi 6 septembre 1792, 9 heures et demie du matin.
Dénonciation contre Fourcroy. — L'assemblée arrête que tout dénonciateur sera tenu de signer sa dénonciation. — Discussion sur la révocabilité des députés, dans le cas de négligence ou de prévarication. — On invite les assemblées primaires à manifester leur vœu sur ce point. — Marat s'excuse d'avoir tardé à venir remplir ses fonctions d'électeur et de secrétaire de l'assemblée. — Carra se plaint d'avoir été inculpé par Marat. Après discussion, ces deux électeurs s'embrassent. — Fourcroy se justifie et est admis par l'assemblée. — Les cartes seront distribuées dans la journée aux électeurs. — Lecture d'une lettre du ministre de la justice annonçant la nomination de Potion, Brissot et Delacroix à la Convention par le déparlement d'Eure-et-Loir. — Chabot et Mathieu annoncent leur élection à la Convention. — Élection de Danton comme 2* député de Paris à la Convention. — On nomme des commissaires pour la distribution des cartes. — Élection de CoUot d'Herbois comme 3' député.
Les électeurs du département de Paris se sont rendus à neuf heures et demie, en la manière ordinaire, dans la salle des Jacobins.
Lecture faite du procès-verbal de la dernière séance et la rédaction adoptée, un membre demande la parole sur le citoyen Fourcroy ^ pour le dénoncer. Cet objet est ajourné jusqu'au moment où il y aura plus de monde dans la séance. Où demande que tout dénonciateur signe sa dénonciation. Cette demande est adoptée.
Un membre propose une peine contre tout auteur d'une dénonciation évidemment fausse. La question préalable est invoquée et adoptée contre cette proposition, sur le motif qu'un citoyen qui signe sa dénonciation est supposé n'agir qu'après des motifs purs.
Un membre dénonce une liste signée de candidats, laquelle, en circulant, peut égarer l'opinion des électeurs.
Un membre propose la révocabilité des députés dans le cas de négligences ou de prévarication. La discussion ouverte sur cet objet,
1. Antoine-François Fourcroy, de l'Académie des Sciences, électeur de la section des Gardes-Françaises.