TUMULTE DANS L'ASSEMBLÉE. - 13 SEPTEMBRE 1792. U

mente, le président se couvre et Iè?e la séance à trois heures et

demie.

Robert, vice-président.

Le tumulte continue dans la salle. Quelques membres sont menacés. Un électeur s'empare du fauteuil et parvient à rappeler le silence. Le citoyen Boucher Saint-Sauveur est invité à prendre la place du président. Un membre demande que, par un arrêté, la conduite de Robert, président, soit improuvée. Il demande, en outre, que la parole soit accordée à ceux qui l'avaient demandée sur l'amendement. Un autre membre s'élève contre les dissensions qui troublent l'assemblée; il demande que la discussion s'ouvre tous les jours à neuf heures sur les candidats. L'assemblée ne prend aucune délibération et la séance est levée à quatre heures et demie, et a le président Boucher Saint- Sauveur signé avec les secrétaires.

BoocHER Saint-Sauveur, doyen : Bernard, secrétaire; Le Boîs, secrétaire; Sadous, secrétaire; Fodrcroy, secrétaire.

13'"* séance. — Vendredi 14 septembre 1792, 9 heures du matin.

Discussion sur Léonard Bourdon. — Une dépntation de la section des Gravilliers vient témoigner en faveur de ce cKoyen. — On annonce que M. Bourdon a été nommé h la Convention par le département de l'Oise. — Louis-François Bourdon déclare que c'est lui, et non Léonard Bourdon, qui a été élu par ce département. — Léonard Bourdon aflirme que c'est lui qui a été nommé le 6 septembre par les électeurs de l'Oise. — L'assemblée ajourne la discussion jusqu'à plus ample informé. — Les électeurs Demionnet et Lemoine, nommés électeurs par la section des Arcis en remplacement de Caron et Rondel, démissionnaires, déposent leurs pouvoirs. — Une députation de la section du Panthéon-Français propose pour député le citoyen Martinet. — Annonce de nouvelles des armées et de divers événements dans Paris. — L'électeur Lefèvre, de la section des Thermes de Julien, pose sa candidature. — On arrête do choisir deux députés parmi les cantons. — Leblanc, de Saint-Denis, et Boucher Saint-Sauveur sont proposés comme candidats à la Convention. — La commune de Saint-Oueu' recommande la candidature de Boudier, électeur du canton de Clichy. — On propose le citoyen Santerre. — Lecture d'un ordre des administrateurs de la police sur les soins à donner à des personnes du quartier de l'Arsenal attaquées de convulsions. — Cet accident a été occasionné par la vapeur du charbon allumé pour servir au travail des tentes pour le camp. — Élection de Stanislas- Louis-Marie Fréron comme 15* député de Paris à la Convention.

Les électeurs du département de Paris se sont rendus, à neuf heures, en la manière ordinaire, dans la salle des Jacobins. On fait

lecture du procès-verbal d'hier. La rédaction de ce procès -verbal, mise aux voix, est approuvée par l'assemblée après avoir entendu diverses observations. Un membre fait une réclamation tendant à rappeler 1 arrêté de l'assemblée qui déclare que l'extrait du procèsverbal d'hier, concernant Léonard Bourdon, soit communiqué au département du Loiret, qui l'a nommé à la Convention nationale. Une longue discussion s'ouvre sur le citoyen Bourdon. Une députation de la section des Gravilliers est admise dans l'assemblée ; elle vient témoigner ses senliments en faveur de ce citoyen inculpé et communique l'arrêté par lequel la section des Gravilliers déclare que Léonard Bourdon a toute sa confiance et qu'elle le défendra contre ses persécuteurs ^ L9 députation dépose ses pouvoirs,

1. Voici le texte de l'arrêté delà section des Gravilliers (Arch. nat., Bi i5) :

n Section des Gravilliers.

« Assemblée générale permanente.

« Citoyens,

« La section des Gravilliers, cette section qui se glorifie d'avoir hâté l'époque de notre sainte insurrection, se lève aujourd'hui tout entière; elle vient vous parler par notre organe. Instruite de l'acharnement et de la fureur avec lesquels l'intrigue et la calomnie poursuivent le citoyen Léonard Bourdon, elle nous a choisis pour vous exprimer les sentiments douloureux qui l'affectent; elle est indignée de voir par combien de machinations ténébreuses et souterraines on est parvenu à exciter contre lui une section . recommandable par son patriotisme et les services qu'elle a rendus à la chose publique. Qu'ils sont coupables, ceux qui égarent ainsi leurs concitjyens et qui cherchent à les désunir, lorsque leur union seule peut sauver la pairie! Quel est celui d'entre nous, pour peu qu'il soit animé du bien public, qui ne s'apercevra que, sous le voile du patriotisme, des hommes pervers et mal intentionnés font tous les jours de nouveaux efforts pour priver la patrie de ses plus zélés défenseurs? Qui ne s'apercevra que, dans l'ombre d'un silence perfide, des vils mercenaires se nourrissent en secret du désir de voir les défenseurs de la patrie tourner contre eux-mêmes les armes dont les coups devaient frapper les ennemis? Qui ne verra enfin que cette heureuse liberté cessera d'être notre apanage et notre propriété, si, en nous réunissant, nous ne savons nous montrer dignes de la conserver?

« Citoyens, l'homme que l'on a calomnié dans cet(e tribune a toujours été sur la brèche au moment des assauts, dans tous les instants de crise : le 12, le 14 juillet, lfi5 et le 6 octobre 1789, le 18 avril, les 16 et 17 juillet 1791, le 5 et le 10 août derniers ; il a toujours été ferme à son poste. L'homme que vous avez suspendu hier sans l'entendre avait été lavé, il y a. quinze jours, de toutes ces calomnies par les mêmes personnes, d'après le rapport de vingt-quatre commissaires, par un arrêté général de la Commune. Avant-hier, il était là lorsqu'on l'accusait; il a répondu et vous l'avez jugé innocent. 11 est donc de la destinée de l'homme de bien d'être toujours persécuté. Eh bien! les amis de la vérité et de la justice mettront autant d'énergie à le défendre que l'on montre de fureur à le calomnier; c'est un devoir sicrc et ils le rempliront. Voici l'arrête que le peuple qui compose l'assemblée générale permanente de la section des Gravilliers a chargé ses commissaires de vous présenter :

« Considérant que Léonard Bourdon, depuis 1789, s'est toujours montré l'ami du peuple et le zélateur de la liberté; que, notamment, depuis qu'il est dins la section des Gc<ivilliers, il a donné constamment les preuves les moins équivoques de son ardent amour pour le succès de la chose publique; que c'est lui qui a terrasse tous les aristc-

DÉI-KNSE DE LÉONARD BOURDON. — 14 SEPTEMBRE 179?. U5

L'assemblée arrête que la députation des Gravilliers entendra la lecture dos charges faites contre Léonard Bourdon. Celte lecture est faite. On annonce que M. Bourdon a été nommé à la Convention nationale par le département de l'Oise. Louis- François Bourdon monte à la tribune et dit qu'il y a erreur, que c'est lui. et non pas Léonard Bourdon, qui a été nommé parle déparlement. Alors Léonard Bourdon réclame et fait lire les titres et procès-verbaux qui prouvent réellement sa nomination faite le 6 de ce mois par les électeurs du déparment de l'Oise. De nouvelles inculpations sont faites à ce citoyen; il est entendu dans sa défense. Après de longs débats sur cet objet, l'assemblée ferme la discussion et ajourne le jugement de TafTaire de Léonard Bourdon jusqu'à parfnite connaissance des chefs de dénonciations et des moyens de défense et maintient au surplus l'arrêté qu'elle a pris dans sa séance d'hier pour la suspension de cet électeur.

Deux nouveaux électeurs de la section des Arcis déposent leurs pouvoirs sur le bureau : cette section, sur la démission de MM. Caron,

crates et tons les intrigants qui infectaient cette soctinn; qnc c'est lui qui a instruit les citoyens à s'élever à la hauteur d'un peuple libre: que, d'ailleurs, il a repoussé victorieusement une multitude de calomnies gratuitement hasardées par la section du Finistère, comme le prouve sans réplique l'arrêté du Conseil général de la Commune du 23 août dernier, imprimé et affiché les jours suivants; considérant enfin qu'il importe à la section des Gravilliers de justifier le choix que diflTérents dépirtements ont fait de Léonard Bourdon, son représentant et son électeur, pour être membre de la Convention nationale; a arrêta à l'unanimité que trente commissaires, auxquels se joindront les trente-trois électeurs, seraient envoyés demain à l'assemblée électorale, à relTet : 1° de lui déclarer que, malgré toutes les vaines dénonriaiions faites contre Léonard Bourdon, il conserve sa confiance pleine et entière; 2* de lui remontrer que la suspension qu'on s'est permis de prononcer contre Léonard Bourdon étant une peine qui ne doit être infligée que contre un délit existant et réel, c'est mal à propos que le corps électoral l'a prononcée contre un membre absent et dont le délit n'est nullenent prouvé; 3" que cette suspension des fonctions d'un électeur est d'ailleurs un attentat à la souveraineté du peuple. Et tous les citoyens, jaloux de rendre hommage à l'innocence du citoyen Bourdon, ont offert de se joindra aux trente commissaires nommés par l'assemblée. Il a été arrêté, en outre, que le présent arrêté serait envoyé sur-le-champ à l'assemblée électorale du département du Loiret, au conseil général, et aux quarante-sept autres sections comme une preuve que, si la vertu était calomniée à Paris, elle y trouve aussi des défenseurs.

« Fait en assemblée générale, ce 13 septembre 179'2, l'an 4* de la liberté et le [«'de l'égalité.

« Par extrait conforme à l'original.

•I S. CoLOMBART, Secrétaire.

« MM. les commissaires sont : MM. Cassaignes, Barbier, Bazane, Rabut, Aubry, Lenoir, Rafidat, Cardinet, Meunier, Leroy, Garnier, Colombart, curé, Collesoeau, Castel, Carlin, Colombart cadet, Deleau, Gérard, Daniel, Legros, Férard. Colot, Miroire, Coupeau, Desene, Roland, Griset, Lecomte, Renaud, Rouvois, Noiret, Fleury. »

Cette adresse et cet arrêté furent imprimés, avec quelques variantes, sous le titre : La section des Gravilliers au corps électoral, de l'imprimerie du Patriote français, place du Théâtre-Italien, n" 3, 4 p. in-i°. (Bibl. nat., Lb*» 1862.)

orfèvre, et Rondel, a nommé MM. Demionnet et Lemoine, layetier, électeurs.

Une députation de la section du Panthéon-Français est admise et propose au corps électoral pour député un citoyen respectable, M. Martinet. Elle dépose en même temps sur le bureau une afdche rédigée par le citoyen. On passe à l'ordre du jour et la discussion s'ouvre sur les candidats.

On annonce des nouvelles des armées et divers événements dans Paris qui excitent la vigilance des citoyens. Un membre propose que non seulement on discute les candidats, mais que les citoyens qui se sentent assez de lumières et de civisme pour être représentants de la nation se proposent, en appelant sur eux la censure de l'assemblée. Le citoyen donne le premier l'exemple en se proposant pour député; il se nomme Lefèvre\ de la section des Thermes de Julien.

On propose de choisir deux députés parmi les cantons. Cette motion est adoptée et cette nomination est ajournée à deux jours, lorsque les cantons auront désigné leurs choix. Un membre propose le citoyen Le Blanc, du canton de Saint-Denis, pour être porté à la Convention nationale. Un autre membre propose le citoyen Boucher Saint-Sauveur.

Un des secrétaires fait lecture d'un arrêté de la commune de Saint Ouen, qui propose de nommer à la Convention nationale des citoyens des cantons et désigne le sieur Boudier, électeur du canton de Clichy. Un autre citoyen propose le citoyen Santerre".

1. Jean-Antoine Lefèvre, membre du Département. Voici le texte de la note par laquelle il posait sa candidature (Arch. nat., B i 20) :

« Citoyens, nous voulons tous, nous devons tous sauver la patrie. C'est pour ce grand œuvre que tous les Krançais ont juré le sacrifice de nos biens, celui de nos facultés et de nos personnes. Un courage intrépide, un caractère vertueux, des principes sévères peuvent seuls nous faire atteindre à la régénération de cet empire.

« La discussion des candidats une heure avant l'appel nominal est une mesure insuffisante ; de la manière dont elle a été pratiquée, elle a été plus orageuse qu'utile.

« Je demande que non seulement la discussion des candidats soit autorisée, mais même que quiconque se croit assez pur, assez fort de lumières et de civisme pour répondre catégoriquement à tout reproche ou à toute accusation se nomme et souscrive d'une manière telle qu'il ne puisse s'ouvrir occasion à une nomination subreptice.

« Le citoyen Lefèvre, de la section des Thermes, s'offre comme candidat et appelle sur sa tête la censure de l'assemblée. »

2. Dans cette séance également, l'assemblée reçut la lettre suivante de Charles- François Tainville, électeur de la section de la Rutte-des-Moulins (Arch. nat., B i 20) :

« Je demande qu'on ouvre une liste de candidats pris dans les troupes de ligne qui

joignent à des connaissances un civisme éprouvé, afin que l'assemblée électorale du

département de Paris s'honore par la nomination d'un soldat à la Convention nationale.

« Ce 13 septembre 1792, l'an 4« de la liberté.

u Tainville, électeur. »