‹ Assemblée électorale de Paris, 18 novembre 1790 - 12 août, 1792 (volume 2)Chapitre 240 sur 410 · Voici le texte de cet arrêté (Arch. nat., B i · texte numérisé non relu

Voici le texte de cet arrêté (Arch. nat., B i

« Section du Panthéon-Français.

« Assemblée générale de ladite section du 20 septembre 1792, 4* de la liberté, le 1" de l'égalité.

^ Extrait du procès-verbal de ladite section.

« D'après la lecture des noms qui ont été faits à l'assemblée de tous les membres nommés à la Convention nationale au département de Paris, tous les citoyens composant ladite assemblée ont été on ne peut pas plus satisfaits du choix que messieurs les électeurs ont fait pour le département de Paris de tous messieurs les membres de ladite Convention. Elle arrête que le présent arrêté sera communiqué au Conseil général de la Commune et au corps électoral par le citoyen Belliot, un de ses électeurs, qu'elle a commis à cet effet.

« Pour extrait conforme,

« Paris, président; Niquet l'aîné, secrétaire. »

3. Nous avons vu (p. 176) qu'un électeur de la section de la Cité avait déjà, dans la.

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