A prêté le serment

5. Claude Fauchet, né à Bornes (Nièvre) le 22 septembre 1744, grand vicaire de l'ar-

député, 1;— M. Girard, curé de Saint-Landry, 2; — M. Henriot*, vicaire de Sainte-Marie du Temple, 2; — M. Legrand -, prêtre, sans autre désignation, 3; — iM. Legrand, ancien vicaire de Saint-Roch, 512; — M. La Garde, barnabite, 8 ; — M. Latyl, oratorien, député, 1; — M. Lamourette (l'abbé), 1; — M. Marduel, ancieif curé, 1: — M. Poujade de la Devèse, 2; — M. Sibire% prêtre de Saint-Roch, k. Total égal au dépouillement: 557 voix.

L'un de MM. les Scrutateurs généraux, après avoir prononcé le résultat du scrutin, a annoncé que M. Legrand, ancien vicaire de Saint- Roch, celui qui avait réuni le plus de suffrages, en avait obtenu 512, 233 de plus que la pluralité absolue, fixée à 279 voix. D'après ce résultat, M. le Président a annoncé que M. Legrand, ancien vicaire de Saint- Roch, était celui qui avait réuni le plus de voix pour la cure de Saint- Roch, qu'il en avait obtenu 512, 233 de plus que la pluralité absolue, qu'il le proclamerait en la forme prescrite par l'article 31 du titre II du décret de l'Assemblée nationale du 12 juillet dernier, dimanche prochain 13 de ce mois.

Le premier scrutin à faire pour l'élection du curé de la paroisse de la Madeleine de la Villévêque* annoncé à l'assemblée par M. le Président, les électeurs retirés en leurs bureaux particuliers y ont procédé. Les scrutins faits et dépouillés, remise faite de leurs résultats en la forme ordinaire, l'un de xMM. les Scrutateurs généraux, après le recensement général, a annoncé que le nombre des votants était de 523, réduit par 3 bulletins nuls, 1 au premier bureau, 1 au troisième et 1 au sixième, à 520 ; que la pluralité absolue se trouvait fixée à 261 voix. D'après le dépouillement, il a été reconnu que U. Aubert% curé de Notre-Dame de Pontoise, a eu 1 voix; — M. Rabey^ directeur de séminaire à Besançon, 1; — M. Cotte, oratorien, 1; — M. CoUard,

chevêque de Bourges, prédicateur du roi, membre de la Commune de Paris en 1789, élu évêque du Calvados en 1791, député de ce département à l'Assemblée législative et à la Convention, décapité à Paris le 31 octobre 1793.

1. Nommé Henriansnr la liste des ecclésiastiques ayant prêté le serment.

2. Louis-Alexandre Legrand, né en 1742, élu curé de Saint-Roch le 6 février 1791, emprisonné aux Carmes pour incivisme le 11 nivôse an II et mis en liberté le 27 vendémiaire an III.

3. Sébastien-André Sibire, né en 1741, élu curé de Saint-François-d'Assise le 6 mars 1791. Cf. un mémoire de lui en l'an X dans la Bibliographie religieuse de Lacombe, n» 442.

4. Le curé de la Madeleine de la Villévêque était, depuis 1778, Michel Le Ber, qui refusa le serment.

5. Jean-Baptiste-Claude Aubert, massacré aux Carmes le 2 septembre 1792. Il est, par erreur, orthographié Aubars dans le procès-verbal.