A prêté le serment

de Saint-Eustache, 5; — M. Puisié, de Saint-Eustache, 1; — M. Papin, député à l'Assemblée nationale, 5 ; — M. Perserot, sans désignation, 2: — M. Trassart, sans désignation, 4- Total égal au dépouillement : 517.

L'un de MM. les Scrutateurs généraux, après avoir prononcé le résultat du scrutin, a annoncé que personne n'avait obtenu la majorité absolue fixée à 259 voix, que celui qui avait réuni le plus de suffrages au nombre de 146 était M. Trassart, de Saint-Eustache. D'après ce résultat, M. le Président a annoncé que la majorité absolue n'étant acquise à personne, il y avait lieu de passer à un second tour de scrutin. Les électeurs, retirés en leurs bureaux particuliers, y ont procédé. Les scrutins faits et dépouillés, remise faite de leurs résultats en la forme ordinaire, le recensement général achevé, l'un de MM. les Scrutateurs généraux a annoncé que le nombre des votants était de /i82, la majorité absolue de 2/^2 voix. Il est résulté du dépouillement que M. Auxpoix, ancien capucin, a eu 1 voix; — M. Basse, vicaire de Saint- Jean-de-Latran, 8; — M. Babey, directeur du séminaire de Besançon, 1;

— M. Champsaur, porte-Dieu à Saint-Eustache, 1; — M. Goisnon, sousprincipal du collège d'Harcourt, 1; — M. Durville, curé de Saint-Barthélémy, 1; — Le père François de La Tour, prieur des Petits-Pères, 1;

— M. Morel, sans désignation, 2; — M. l'abbé Moline, sans désignalion, 1;— M. Puisié le jeune, de Saint-Eustache, 42; — M. Puisié, prêtre de Saint-Eustache, 2; — M. Puisié l'aîné, de Saint-Eustache, 2; — M. Papin, sans désignation, 1;— M. Morel, vicaire de Saint- Pierre-des- Arcis, 362; — M. Perserot, sans désignation, 1;— M. Trassart, de Saint- Eustache, 37; — M. Trassart, sans désignation, 1; — M. Cachet, curé d'Ermenonville, 1; — M. Joubert, prédicateur du roi, 1; — M. Laborie, de Saint-Gervais, 1; — M. Lamourette, de Ghaillot, 7; — M. Latyl, député, 2; — M. La Tour, prieur des Petits-Pères, 1; — M. Lapipe, desservant de Notre-Dame-de-Lorette, 1; — M. La Garde, barnabite, 3. Total égal au dépouillement : 482 voix.

Le résultat du scrutin prononcé par l'un de MM. les Scrutateurs généraux, il a annoncé que M. Morel, vicaire de Saint-Pierre-des-Arcis, était celui qui avait obtenu le plus de suffrages, en réunissait 362, 120 au delà de la majorité fixée à 242 voix. M. le Président, d'après ce résultat, a annoncé que M. Morel, vicaire de Saint-Pierre-des-Arcis, était celui qui, pour la cure de Saint- Augustin, avait obtenu le plus de suffrages, qu'il en avait réuni 120 de plus que la majorité absolue; que dimanche prochain 6 mars 1791 il le proclamerait, avant la messe et dans la forme prescrite par le décret du 12 juillet dernier, curé de la paroisse de Saint-Augustin.

L'élection aux cures des paroisses de Saint-Antoine, Saint-Nicolasdu-Chardonnet, Saint -François -d'Assise, Saint-Thomas-d'Aquin et Saint-Ambroise, énoncées en la lettre du substitut adjoint de M. le procureur de la commune, faisant les fonctions de procureur syndic du district, a été ajournée ce jourd'hui, cinq heures de relevée. A trois heures du soir, M. le Président a levé la séance et a signé avec le Secrétaire.

Pastoret, Président;

GOUNIOU,

Pun des secrétaires adjoints en l'absence du secrétaire général pour cause de maladie.

S-"* séance. — Dimanche 27 février 1791, 5 heures du soir.

Élection du vicaire Pierre Mahieu comme curé de Saint-Antoine. — Scrutin pour l'élection du euro de Saint-Nicolas-du-Ghardonnet, sans résultat. — Élection, au 2* tour, du vicaire Charles-Alexandre Brongniart comme curé de Saint-Nicolas-du-Chardonnet.

L'assemblée électorale du district de Paris, ouverte en la manière ordinaire en l'église métropolitaine, M. le Président a annoncé que l'ordre du jour était un premier scrutin pour l'élection du curé de la paroisse de Saint-Antoine. Les électeurs, pour y procéder, se sont retirés dans leurs bureaux particuliers. Les scrutins faits et dépouillés, remise faite de leurs résultats en la forme ordinaire, le recensement général achevé, l'un de MM. les Scrutateurs généraux a annoncé que le nombre des votants était de 326, réduit par 3 bulletins nuls, 1 au premier bureau et 1 au sixième, à 323, ce qui fixait la majorité absolue à 162 voix. D'après le dépouillement, il a été reconnu que AI. Auxpoix, ancien capucin, a eu 1 voix; — M. Brosselard, vicaire d'Attain, 1; — M. Brongniart, vicaire de la Madeleine en la Cité, 7; — M. Basse, vicaire de Saint- Jean-de-Latran, 5;— M. Balluet, des Quinze-Vingts, 1; — M. Beaulieu, prêtre de Sainte-Marguerite, 2; — M. Ghampsaur, habitué à Saint- Eustache, 1; — M. Durville, curé de Saint-Barthélémy, 1;— M. Duchesne, vicaire de Saint-Martin du cloître Saint-Marcel, 1; — M. Guillaume*, desservant de Saint-Antoine, 9; — M. Gerdret, ancien desservant de Belleville,2 ;— M. Hamel, du collège de Montaigu, 1; — M. Juguelard, chapelain du Val-de-Grâce, 1; — M. Joubert, prédicateur du roi, 1; — M. Laborie, de Saint- Gervais, 1; — M. Lamourette, de Ghaillot, l\\ —